La participation citoyenne
Enjeux et outils d'engagement démocratique
Véronique Morel
Territorial Éditions
Préfacep.9
Introductionp.13
Partie 1
France : la démocratie en panne ?
Le grand entretien
Les Français sont-ils désengagés de la vie politique ?
p.17
Introductionp.21
Chapitre I
Droit de vote et élections en Francep.23
A - Le droit de vote en Francep.23
B - Les différents modes de scrutin et rendez-vous électoraux en Francep.25
C - La comptabilisation des votesp.27
Chapitre II
La France, une démocratie de l'abstention ?p.29
A - La montée de l'abstention lors des grands rendez-vous électorauxp.29
B - L'électeur intermittentp.33
Chapitre III
La représentativité des élus en questionp.35
A - Sociologie des 35000 maires de France élus en 2014 et 2020p.35
B - Sociologie des députés élus en 2017 et 2022p.36
Chapitre IV
Les Français et leurs élus : l'heure du désamourp.39
A - La crise de confiance entre les Français et les élusp.39
B - L'engagement dans les partis politiques est au plus basp.41
Chapitre V
La désaffection progressive concernant les organisations syndicalesp.43
A - Comment définir les corps intermédiaires ?p.43
B - Le recul du syndicalisme en Francep.44
C - La perte de confiance envers l'action syndicalep.46
Chapitre VI
Le contexte de la montée des outils digitaux : NTIC, réseaux sociaux, une opportunité ?p.47
A - Les grands chiffres du Web et des réseaux sociaux en 2019p.47
B - L'enjeu du digital et les nouvelles armes de l'influence politiquep.48
Conclusionp.51
Partie 2
Les nouvelles formes de participation spontanées ou organisées
Le grand entretien
Quelle participation citoyenne dans le contexte français ?
p.55
Introductionp.59
Chapitre I
Citoyenneté et engagement associatif en Francep.61
A - L'engagement bénévole en chiffresp.61
B - Le poids économique du monde associatifp.62
C - Les motivations de l'engagement bénévole aujourd'huip.63
D - Les nouveaux collectifs citoyensp.64
Chapitre II
Les Civic Tech au service d'une nouvelle citoyennetép.65
A - Les sites de pétitions en lignep.66
B - Les sites veillant sur la transparence de la vie politiquep.68
C - Les sites cherchant à promouvoir la participation citoyennep.69
D - L'apport des Civic Tech dans le processus démocratiquep.70
Chapitre III
Le nouveau paysage des mouvements de protestation depuis 2010p.73
A - Les principales caractéristiques des nouveaux mouvements de protestationp.73
B - Le mouvement des Indignés (2011)p.74
C - Occupy Wall Street (2011)p.75
D - Le mouvement des Pigeons (2012)p.75
E - La Manif pour tous (2012)p.76
F - Je suis Charlie (2015)p.77
G - Nuit debout (2016)p.78
H - Fridays For Future (2018)p.79
I - Les Gilets jaunes (2018-2019)p.80
J - Les ZAD : de l'engagement à l'activismep.81
Conclusionp.83
Partie 3
Dispositifs et actions participatives en France
Le grand entretien
Diffuser la démocratie par le déploiement des dispositifs de participation
p.87
Une participation imposée ?p.88
Les pouvoirs publics, diffuseurs de démocratiep.89
Introductionp.91
Chapitre I
Les instances et les dispositifs organisant la participation en Francep.93
A - La Commission nationale du débat publicp.93
B - Les concertations préalables menées par la Commission nationale du débat publicp.95
C - Les procédures d'enquête publiquep.96
D - Le Conseil Économique Social et Environnemental (CESE)p.97
E - Les concertations organisées par le Sénatp.98
Chapitre II
Droit de pétition et référendumsp.101
A - Le droit de pétition en Francep.101
B - Le dispositif de l'initiative citoyenne européenne (ICE)p.102
C - Les référendums en Francep.103
D - Les limites du référendum à la françaisep.105
Chapitre III
Organiser la participation au niveau localp.107
A - La nécessaire transition démocratique des intercommunalitésp.108
B - Des conseils de développement aux conseils citoyensp.109
C - Comment Mulhouse devient territoire hautement citoyenp.112
D - Comment Paris cherche à renforcer la participation citoyennep.114
E - Saillans (2014-2020) : une expérience municipale citoyennep.116
F - La métropole de Grenoble lance sa convention citoyenne pour le climat en 2022p.118
G - Marseille lance son assemblée citoyenne du futur en mars 2023p.119
Chapitre IV
Le cas des budgets participatifsp.121
A - Historique et principe de fonctionnementp.121
B - En France, un nouvel élan depuis 2014p.121
C - Intérêts et limites des budgets participatifsp.123
Conclusionp.125
Partie 4
Quelle démocratie pour demain ?
Le grand entretien
Pour une participation citoyenne permanente et éclairée
p.129
Introductionp.135
Chapitre I
Participer, qu'est-ce que cela signifie ?p.137
A - Participer en tant que citoyenp.137
B - Accueillir et encourager la participation en tant qu'élu ou décideurp.138
C - L'enjeu de la participation des femmes, de la diversité des origines, des publics précaires et des jeunesp.141
D - Le partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO)p.143
Chapitre II
Démocratie directe : remède ultime ou trompeuse utopie ?p.145
À - L'attrait renouvelé pour la démocratie directep.145
B - À l'extrême, le rejet de toute forme de médiation et de représentationp.146
C - Ce qui « fait démocratie »p.147
Chapitre III
Apports et limites de la démocratie numériquep.149
A - Internet est-il un outil de démocratie suffisamment inclusif ?p.149
B - La participation des publics jeunes grâce au numériquep.151
C - La délicate question de la représentativité et de l'analyse des contributions en lignep.152
1. La représentativité des participants et des contributionsp.152
2. Le traitement des données recueilliesp.153
D - Pour une complémentarité des méthodesp.155
Chapitre IV
Tirage au sort et démocratie délibérativep.157
A - Objectifs et principe des dispositifs de tirage au sortp.158
B - Tirage au sort et représentativitép.158
C - Mini-publics et sondages délibératifsp.159
1. Les mini-publicsp.160
2. Les sondages délibératifsp.161
D - Tirage au sort : les ingrédients du succèsp.162
Chapitre V
Les expériences internationales qui inspirent la Francep.165
A - Les exemples de la Suisse et de la Californiep.165
B - L'intelligence collective, moteur de la démocratie délibérativep.167
C - En France, le Grand Débat national précède la première Convention citoyenne pour le climat en 2019p.168
D - La Convention citoyenne sur la fin de vie (2022-2023)p.170
Conclusionp.171
Conclusion généralep.173