Le génocide des Arméniens : origine et permanence du crime contre l'humanité

par Racine, Jean-Baptiste (1678-1747)

Dalloz

2006 -

Disponible - 341.79 RAC

Niveau 3 - Droit

Résumé : La notion de crime contre l'humanité qualifie l'extermination des Arméniens de l'Empire ottoman de 1915 : en 1920, le Traité de Sèvres prévoit une juridiction internationale pour juger les auteurs des massacres. Après avoir retracé le génocide et les échecs successifs du droit international, cette étude examine son existence juridique et ses conséquences en matière politique et judiciaire.

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

par Buttner, Yann ; Maurin, André (1948-....)

Dalloz

2020 -

Disponible - 37.013 BUT

Niveau 2 - Education

Résumé : Guide pratique juridique destiné aux acteurs de la communauté éducative. Il présente le cadre réglementaire de l'organisation de la vie scolaire, le statut juridique des élèves ou encore les régimes de responsabilité civile en matière de risques de la vie scolaire. A jour de la loi pour une école de la confiance promulguée en juillet 2019. ©Electre 2020