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Le droit des établissements et services medico-sociaux
Livre numérique Le droit des établissements et services medico-sociaux

par Arnal-Capdevielle, Isabelle

Presses de l’EHESP

2020

Résultat de Cairn : Livres de Sciences Economiques, Sociales et Politiques

  • Consultable à la Bpi

Le droit des usagers : Dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
Livre numérique Le droit des usagers : Dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux

par Lhuillier, Jean-Marc

Presses de l’EHESP

2015

Résultat de Cairn : Livres de Sciences Economiques, Sociales et Politiques

  • Consultable à la Bpi

Le problème de la discrimination raciale dans les établissements scolaires américains
Article Le problème de la discrimination raciale dans les établissements scolaires américains

Dans Presses universitaires de Paris Nanterre

par Clignet, Remi

Droit et Cultures

2009-06-16T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

FINESS, Fichier national des établissements sanitaires et sociaux
Site et base FINESS, Fichier national des établissements sanitaires et sociaux

Ministére du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Ministère de la santé et des sports

-

Contenu : Le site donne accès à des informations sur les établissements dans les domaines suivants : Le sanitaire et social (exemple centres médico-psycho-pédagogique, CMPP, services d'ambulance), le social (exemple : CHRS centres d'hébergements et de réinsertion sociale) et l'enseignement des personnels en sante et en social (exemple école formant aux professions sanitaires et sociales)

Les établissements publics et la loi du 4 février 1901 / par M. Léon Aucoc,...
Livre numérique Les établissements publics et la loi du 4 février 1901 / par M. Léon Aucoc,...

par Aucoc, Léon (1828-1910). Auteur du texte

A. Picard (Paris)

1901

Résultat de Gallica : Monographies

Des Personnes juridiques en droit romain. Des Dons et legs aux établissements publics en droit français, thèse... soutenue... devant la Faculté de droit de Paris, par Noël-A.-A. Maisonabe,...
Livre numérique Des Personnes juridiques en droit romain. Des Dons et legs aux établissements publics en droit français, thèse... soutenue... devant la Faculté de droit de Paris, par Noël-A.-A. Maisonabe,...

par Maisonabe, Noël Amans Alphonse (1842-1928). Auteur du texte

impr. de V. Goupy (Paris)

1865

Résultat de Gallica : Monographies

Les origines de la distinction des établissements publics et des établissements d'utilité publique : étude de droit français : thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques : l'acte public... sera soutenu le... 15 décembre 1900 / par Pierre Avril,... ; Université de Grenoble, Faculté de droit
Livre numérique Les origines de la distinction des établissements publics et des établissements d'utilité publique : étude de droit français : thèse pour le doctorat ès sciences politiques et économiques : l'acte public... sera soutenu le... 15 décembre 1900 / par Pierre Avril,... ; Université de Grenoble, Faculté de droit

par Avril, Pierre. Auteur du texte

(Paris)

1900

Résultat de Gallica : Monographies

Manuel de droit indou et de législation civile et criminelle applicable dans les établissements français de l'Inde / par F.-N. Laude,...
Livre numérique Manuel de droit indou et de législation civile et criminelle applicable dans les établissements français de l'Inde / par F.-N. Laude,...

par Laude, F.-N.. Auteur du texte

impr. de E.-V. Geruzet (Pondichéry)

1856

Résultat de Gallica : Monographies

Des libéralités en faveur des personnes morales : droit romain ; Des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique : droit français : thèse pour le doctorat... / par Théodore Tissier,... ; Faculté de droit de Paris
Livre numérique Des libéralités en faveur des personnes morales : droit romain ; Des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique : droit français : thèse pour le doctorat... / par Théodore Tissier,... ; Faculté de droit de Paris

par Tissier, Théodore (1866-1944). Auteur du texte

P. Dupont (Paris)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

Faculté de droit de Paris. De la Représentation en justice, en droit romain. Des Autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics, en droit français. Thèse pour le doctorat... par André Du Boys,...
Livre numérique Faculté de droit de Paris. De la Représentation en justice, en droit romain. Des Autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics, en droit français. Thèse pour le doctorat... par André Du Boys,...

par Du Boys, André. Auteur du texte

A. Rousseau (Paris)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

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