Recherche simple :
par Colella, Stéphanie U.
Bruylant Edition
2019 -
Disponible - 341.76 COL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne identifiant d'importantes lacunes en matière de protection des droits fondamentaux. Des solutions pragmatiques et argumentées sont proposées aux juridictions compétentes pour y pallier. Un code permet d'accéder à la version numérique gratuite. ©Electre 2019
Contentieux de la légalité des actes de l'Union européenne : Le mythe du droit à un recours effectif
par Wildemeersch, Jonathan (1979-....)
Bruylant Edition
2019 -
Disponible - 341.76 WIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'examen des textes et la jurisprudence de la Cour de justice montre que le recours en annulation des actes de l'Union ne permet pas de garantir le droit à un recours effectif du citoyen. L'auteur recherche ensuite les éléments qui pourraient permettre d'assurer un réel contrôle de la légalité des actes dans le système des voies de recours et de procédures mis en place par le TFUE. ©Electre 2019
Bruylant
2020 -
Disponible - 341.76 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une identification des récits ou des représentations communes de l'Europe qui sont véhiculés dans les décisions jurisprudentielles de la Cour de justice de l'Union européenne, tout en précisant les balises conceptuelles de cette recherche. L'ouvrage entend ainsi renouveler la compréhension de l'oeuvre de la Cour de justice. ©Electre 2020
par Gutiérrez-Fons, José A. ; Lenaerts, Koenraad (1954-....)
Bruylant
2020 -
Disponible - 341.76 LEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage examine en détail les différentes méthodes d'interprétation du droit de l'Union par la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2020
par Clément-Wilz, Laure (1979-....)
LGDJ
2020 -
Disponible - 341.76 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : La composition, l'organisation et le fonctionnement de la Cour de justice européenne sont étudiés. L'auteure aborde notamment la rémunération de ses membres, la signification de la procédure de sélection, la fonction du greffier ou les espaces d'échange durant le procès. ©Electre 2020
Bruylant
2020 -
Disponible - 341.76 PAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse synthétique de plus de 300 arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne dans le domaine de la coopération judiciaire civile, permettant d'en identifier la portée en vue d'en assurer l'application uniforme. ©Electre 2020
par Forster, Ninon (1989-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 FOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse du concept de responsabilité sans faute, une construction juridique influencée par les droits nationaux de la responsabilité publique. ©Electre 2021
par Grisay, Dominique
Anthémis
2021 -
Disponible - 341.76 GRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description en termes accessibles de la constitution, des règles de fonctionnement et des compétences de la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2021
par Richard, Alexandre (1987-....)
Editions Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la contribution de la procédure en manquement d'Etat à la protection des droits fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union européenne dans un contexte marqué par la résurgence de gouvernements autoritaires. ©Electre 2021
par Pignarre, Pierre-Emmanuel (1988-....)
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.76 PIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude de la Cour de justice de l'Union européenne, le deuxième organe judiciaire le plus étudié dans le monde, dont la légitimité et les procédures, notamment de nomination, démontrent selon l'auteur sa nature fondamentalement constitutionnelle. ©Electre 2021
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