Recherche simple :
par Phalip, Clémence
Lexis Nexis
2011 -
Disponible - 354.3 PHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : En écho au besoin viscéral de sécurité fiscale, cet ouvrage présente synthétiquement un panorama des montages et risques fiscaux. Des informations pour mieux contrer certains contrôles ou redressements fiscaux sont fournies.
par Djouhri, Medhi (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2012 -
Disponible - 354.3 DJO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Histoire et critique du contrôle fiscal depuis 1945 à travers ses aspects matériels et procéduraux, sa conception stratégique telle qu'elle s'exprime dans le nouveau civisme fiscal et les mesures prises pour faire face à la fraude.
LGDJ-Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 354.3 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions sur le polymorphisme du contentieux fiscal : la contestation du montant de l'impôt devant une juridiction administrative ou civile, le recours pour excès de pouvoir, l'obligation de payer, la fraude fiscale. ©Electre 2014
par Legrand, Gérard (1958-....) ; Lagarde, Perrine de ; Martin, Hugues (19..-....), avocat
LexisNexis
2014 -
Disponible - 354.3 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur les grands principes d'organisation du recouvrement de l'impôt ainsi que les procédures susceptibles d'être mises en oeuvre par l'administration fiscale et les recours dont disposent les contribuables. ©Electre 2015
par Rosa, Audrey
Dalloz
2015 -
Disponible - 354.3 ROS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse sur les liens entre impôt et solidarité, et sur la légitimation de l'impôt comme outil des politiques solidaires. ©Electre 2015
Résumé : Un rappel de la loi concernant les impositions et le droit fiscal, des cas pratiques, des modèles de lettres prêts à l'emploi ainsi que des conseils pour résoudre les litiges. ©Electre 2015
par Villemot, Dominique (1954-....)
EFE
2015 -
Disponible - 354.3 VIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour apprendre à bien utiliser la question prioritaire de constitutionnalité dans les contentieux fiscaux, permettant de contester une loi fiscale qui ne serait pas conforme aux droits et libertés garantis par la Constitution. ©Electre 2015
par Dussert, Bertrand (1960-....) ; Juilhard, Philippe
EFE
2016 -
Disponible - 354.3 JUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des principaux éléments de fiscalité internationale (résidence fiscale, fiscalité des flux financiers, du patrimoine et de sa transmission) et une présentation des dispositions françaises de lutte contre les délocalisations, ainsi que des conventions qui lient les principaux pays d'accueil (Allemagne, Belgique, Etats-Unis, Italie, Luxembourg, Royaume-Uni et Suisse) à la France. ©Electre 2016
Résumé : A travers des exemples chiffrés, mesure l'impact réel des choix fiscaux et sociaux en France. ©Electre 2016
par Rebattet, Philippe
LexisNexis
2016 -
Disponible - 354.3 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016
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