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  •    Sujet : Copropriété (logement) -- Droit
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Le syndic de copropriété
Livre Le syndic de copropriété

par Vigneron, Guy ; Coutant-Lapalus, Christelle

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 345.52 VIG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur la fonction du syndic de copropriété telle qu'elle est prévue par la loi : ses missions, ses pouvoirs, ses obligations, les particularités de son statut légal au sein de la copropriété, son mode de désignation, la durée de ses fonctions, entre autres. Edition refondue à jour de la loi Elan du 23 novembre 2018, de l'ordonnance du 30 octobre 2019 et de leurs décrets d'application. ©Electre 2021

Droit des biens
Livre Droit des biens

par Schiller, Sophie

Dalloz

2021 -

  • Disponible - 345.5 SCH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel de droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Edition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2021

Grand guide pratique de la copropriété : administration et organisation, assemblée générale, assurances et les charges...
Livre Grand guide pratique de la copropriété : administration et organisation, assemblée générale, assurances et les charges...

par Scaglione, Richard

Maxima-Laurent du Mesnil éditeur

2020 -

  • Disponible - 345.52 SCA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Toutes les règles juridiques et comptables régissant la vie de la copropriété, traitées par thèmes (organisation, assemblée générale, assurances), avec des explications accessibles aux non professionnels. Cette nouvelle édition intègre les modifications sur la réglementation liée aux assurances et à la mise en application de la loi Elan. ©Electre 2020

Copropriété : statut, gestion, contentieux
Livre Copropriété : statut, gestion, contentieux

par Sabatié, Cyril

Éditions Delmas

2019 -

  • Disponible - 345.52 SAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide du régime juridique de la copropriété, des droits et obligations des copropriétaires et de leurs rapports avec le syndic. Les points principaux de la gestion et de l'administration de la copropriété. ©Electre 2019

Réforme du droit de la copropriété : loi du 10 juillet 1965 et décret du 17 mars 1967 mis à jour de l'ordonnance du 30 octobre 2019 et du décret du 2 juillet 2020 : classement thématique
Livre Réforme du droit de la copropriété : loi du 10 juillet 1965 et décret du 17 mars 1967 mis à jour de l'ordonnance du 30 octobre 2019 et du décret du 2 juillet 2020 : classement thématique

par Roux, Jean-Marc (1965-....), juriste

Éditions Edilaix

2020 -

  • Disponible - 345.52 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de façon thématique du statut de la copropriété des immeubles bâtis, avec une évocation des apports de la réforme pour les articles qui ont été modifiés. A jour des textes Elan. ©Electre 2020

Les charges de copropriété
Livre Les charges de copropriété

par Roux, Jean-Marc (19..-....), juriste

Edilaix

2021 -

  • Disponible - 345.52 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires dédiées aux charges de copropriété, via l'approche des textes et des questions posées par leur application, ainsi que de la jurisprudence correspondante. ©Electre 2021

Location, mode d'emploi : 2020
Livre Location, mode d'emploi : 2020

par Rouquet, Yves

Delmas express ; Impr. CPI Bussière

2020 -

  • Disponible - PRA F1 ROU

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Un point sur la réglementation en vigueur en matière de location immobilière, des obligations du bailleur à celles du locataire : impayé de loyer ou de charges, dépôt de garantie non restitué, congé mal délivré ou encore état des lieux de sortie contesté. A jour de la loi sur l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (loi Elan) et des derniers développements contentieux. ©Electre 2020

La copropriété point par point
Livre La copropriété point par point

par Rodrigues, David (1976-....)

Edilaix SAS ; Impr. Groupe Dupliprint

2022 -

  • Disponible - 345.52 ROD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide pour rendre accessible le code de la copropriété, décrivant la complexité de ses modalités de fonctionnement et la multiplicité de ses acteurs. L'auteur aborde une cinquantaine de questions précises telles que le vote par correspondance, la mise en place des passerelles de majorité, le rôle du président de séance, le calcul des charges ou encore l'individualisation des frais de chauffage. ©Electre 2022

Juris' immo : 25 fiches pour comprendre et réviser le droit de l'immobilier
Livre Juris' immo : 25 fiches pour comprendre et réviser le droit de l'immobilier

par Raher, Rémi ; Baldin, Loic (1987-....)

Enrick B Editions

2020 -

  • Disponible - 345.52(07) RAH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 25 fiches de révisions thématiques sur les grandes notions du droit immobilier : le démembrement du droit de propriété, la location meublée, les règles de copropriété, la vente en viager, les troubles de voisinage, le droit de préemption urbain, entre autres. Chacune est assortie d'un conseil et suivie d'un quiz afin de valider l'acquisition des connaissances et de faciliter leur restitution. ©Electre 2020

Syndics : la prévention des différends
Livre Syndics : la prévention des différends

par Poulichot, Thierry (1973-....)

Éditions du Puits fleuri ; Impr. Sepec numérique

2020 -

  • Disponible - PRA F1 POU

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Un guide pour favoriser la bonne entente entre les syndics rémunérés et leurs divers locuteurs : les copropriétaires, les pouvoirs publics, les investisseurs, les habitants et les votants des assemblées générales. Sont également présentés leurs statuts et leurs missions. ©Electre 2020

La copropriété : tout ce qu'il faut savoir sur les nouvelles règles applicables en 2021 : AG dématérialisées (visio, vote), la copropriété en période COVID, le Air BNB en copropriété
Livre La copropriété : tout ce qu'il faut savoir sur les nouvelles règles applicables en 2021 : AG dématérialisées (visio, vote), la copropriété en période COVID, le Air BNB en copropriété

par Naudin, Benjamin

Gualino-Lextenso

2021 -

  • Disponible - 345.52 NAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dernières mesures législatives et réglementaires de la réforme du droit de la copropriété des immeubles, publiée en octobre 2019. ©Electre 2021

La copropriété en difficulté : les copropriétés en pré-difficulté et en difficultés avérées
Livre La copropriété en difficulté : les copropriétés en pré-difficulté et en difficultés avérées

par Naudin, Benjamin ; Sublet, François

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 345.52 NAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les outils permettant de prévenir les difficultés et de redresser les copropriétés en difficultés avérées sont présentés sous un angle pratique. L'ouvrage intègre les dernières réglementations. ©Electre 2022

Le logement à l'épreuve de la vie de famille
Livre Le logement à l'épreuve de la vie de famille

par Morel Journel, Christel

Chiron

2007 -

  • Disponible - PRA F1 MOR

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : L'auteure recense les droits et les devoirs pour les individus qu'ils soient mariés, partenaires d'un pacte civil de solidarité, ou encore simples concubins et selon qu'ils soient locataires ou propriétaires du logement de la famille.

Droit de l'immobilier 2023 : droit général - environnement juridique des activités immobilières - vente - location - copropriété
Livre Droit de l'immobilier 2023 : droit général - environnement juridique des activités immobilières - vente - location - copropriété

par Mestre-Mahler, Muriel ; Béal dit Rainaldy, Emmanuel ; Licoine-Hucliez, Nadège

Dunod

2023 -

  • Disponible - 345.52 MES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Treize fiches de synthèse présentant les principales notions de droit immobilier : le droit général, l'environnement juridique des activités immobilières, la vente, la location et la copropriété. Avec des exemples et des documents officiels commentés. ©Electre 2023

Montage d'une opération immobilière privée : [prospection foncière, études préalables et pré-opérationnelles, montage juridique et financier, opération de logement social]
Livre Montage d'une opération immobilière privée : [prospection foncière, études préalables et pré-opérationnelles, montage juridique et financier, opération de logement social]

par Mérot, Christine

Editions Le Moniteur

2020 -

  • Disponible - 345.52 MER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide juridique, financier et pratique du montage d'opération immobilière, de la recherche du foncier jusqu'aux études de marché et d'opportunité. Il suit la chronologie du montage en une centaine de fiches, met en garde contre les pièges à éviter et utilise un exemple fictif pour illustrer le cas général. ©Electre 2020

Copropriété, mode d'emploi, 2018-2019
Livre Copropriété, mode d'emploi, 2018-2019

par Mathieu, Bruno (1967-....)

Éditions Dalloz

2018 -

  • Disponible - PRA F1 MAT

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Point sur les règles juridiques de la copropriété : différenciation des parties privatives et des parties communes, les droits et devoirs du copropriétaire, les charges, le fonctionnement du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires, du contentieux. A jour des textes de loi et de la jurisprudence au 1er juin 2018. ©Electre 2018

Vivre en copropriété : l'indivision en pratiques
Livre Vivre en copropriété : l'indivision en pratiques

par Lefeuvre, Marie-Pierre ; François, Camille (19..-....) (avocat au barreau de Bruxelles) ; Chantepie, Gaël (1976-....) ; Schijman, Emilia (1983-....) ; Leone Freire, Flavia ; Melot, Romain

LGDJ, une marque de Lextenso

2023 -

  • Disponible - 345.52 VIV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Menée par des sociologues et des juristes, cette recherche, réalisée en France et à l'étranger, est une analyse du droit français de la copropriété confronté aux droits étrangers portant sur les réglementations et sur les pratiques : collectivisation des parties communes, pratiques de gestion et appropriation des parties communes, projets d'habitat participatif, etc. ©Electre 2023

Copropriété : guide de vos droits : toutes les règles à connaître pour faire entendre votre voix
Livre Copropriété : guide de vos droits : toutes les règles à connaître pour faire entendre votre voix

par Le Scornet, Laure

"Le Particulier" ; Impr. Corlet roto

2022 -

  • Disponible - PRA F1 COP

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse des règles encadrant le fonctionnement d'une copropriété, l'assemblée générale de copropriété, le conseil syndical, le syndic et le quotidien au sein d'une copropriété. Avec des fiches pratiques, des modèles d'actes et de lettres ainsi que des commentaires de jurisprudence. A jour des dernières nouveautés législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022

L'assemblée générale de copropriété
Livre L'assemblée générale de copropriété

par Le Scornet, Laure

Particulier et Finances Editions

2023 -

  • Disponible - PRA F1 ASS

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Un aide-mémoire abordant les diverses questions juridiques et pratiques relatives à l'assemblée générale de copropriété et décrivant pas à pas sa préparation, son déroulement et ses suites. A jour des récentes modifications du droit de la copropriété (vote par correspondance, fiches d'information sur les prix et prestation des syndics, élaboration du plan pluriannuel de travaux, etc.). ©Electre 2023

Le bail d'habitation : locaux vacants non meublés à usage de résidence principale
Livre Le bail d'habitation : locaux vacants non meublés à usage de résidence principale

par Le Particulier (Périodique).

le Particulier éditions

2010 -

  • Disponible - PRA F1 BAI

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Ce guide pratique permet de rédiger son contrat en toute sécurité juridique. Comprend un modèle de contrat de location pré-rédigé à personnaliser, des documents à annexer au contrat (comme l'état des lieux ou l'acte de caution) et une notice d'emploi pour le bailleur sur la réglementation en vigueur.

Les relations de voisinage : plantations, bornage, servitudes, distances, mitoyenneté, bruit
Livre Les relations de voisinage : plantations, bornage, servitudes, distances, mitoyenneté, bruit

par Le Particulier (Périodique).

"Le Particulier" éd.

2014 -

  • Disponible - PRA F1 REL

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Les droits et obligations de chacun pour éviter que les petits ennuis de voisinage ne se terminent par une action devant les tribunaux. Les recours aussi bien à l'amiable que judiciaires sont détaillés pour aider chacun à défendre ses droits. Ouvrage accompagné de schémas et de modèles de lettres pour les différentes démarches. ©Electre 2014

Copropriété, maîtrise des charges et comptabilité : [contrôler les documents comptables, maîtriser les charges, gérer les dépenses des travaux, suivre et négocier les contrats, optimiser le contrat du gardien]
Livre Copropriété, maîtrise des charges et comptabilité : [contrôler les documents comptables, maîtriser les charges, gérer les dépenses des travaux, suivre et négocier les contrats, optimiser le contrat du gardien]

par Le Particulier (Périodique).

le Particulier éditions

2020 -

  • Disponible - PRA F1 COP

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Destiné aux copropriétaires et aux conseillers syndicaux, ce guide de comptabilité fournit des clefs pour maîtriser les comptes et faire baisser les charges : chauffage, eau chaude et froide, travaux, contrats, assurances, honoraires du syndic, ainsi que les salaires des employés d'immeubles et des gardiens. ©Electre 2020

Organiser et voter les travaux en copropriété : préparer le projet, financer les travaux, voter en assemblée générale, suivre l'exécution des travaux, procéder la réception
Livre Organiser et voter les travaux en copropriété : préparer le projet, financer les travaux, voter en assemblée générale, suivre l'exécution des travaux, procéder la réception

par Le Particulier (Périodique).

Le Particulier

2020 -

  • Disponible - PRA F1 ORG

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Ce guide, à jour des actualités réglementaires et jurisprudentielles, décrit les étapes nécessaires à la réalisation de travaux dans une copropriété ainsi que les rôles du conseil syndical et du syndic. ©Electre 2020

Devenir conseiller syndical de copropriété : faire baisser les charges, contrôler l'action du syndic, vérifier les comptes, réaliser des travaux, informer les copropriétaires
Livre Devenir conseiller syndical de copropriété : faire baisser les charges, contrôler l'action du syndic, vérifier les comptes, réaliser des travaux, informer les copropriétaires

par Le Particulier (Périodique).

"Le Particulier" ; Impr. Laballery

2021 -

  • Disponible - PRA F1 DEV

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Ce guide apporte aux conseillers syndicaux toutes les informations juridiques et pratiques leur permettant d'exercer efficacement leur mission : contrôler la gestion du syndic, surveiller l'exécution des travaux, maîtriser les charges, choisir la meilleure formule concernant l'entretien de l'immeuble, etc. Avec notamment en annexe, le rappel des règles de majorité et des exemples de calcul. ©Electre 2021

La colocation : 50 questions essentielles
Livre La colocation : 50 questions essentielles

par Laval, David ; Ezrati, Marc O.

Bréal by Studyrama

2023 -

  • Disponible - PRA F1 LAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide pratique rappelle les principes juridiques de la colocation et cartographie les avantages et les inconvénients aussi bien pour les locataires que pour le propriétaire, occupant ou non du logement loué. ©Electre 2023

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