Gestion de patrimoine et démembrement de propriété

par Dalmas, Bruno ; Cornilleau, Vincent

LexisNexis

2016 -

Disponible - 345.5 DAL

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du démembrement de propriété comme outil de gestion du patrimoine. La première partie expose les fondamentaux de la matière. La seconde aborde des cas pratiques : démembrement et donations, démembrement et successions, démembrement et ISF, etc. ©Electre 2016

Droit des biens : le droit de propriété et ses démembrements

par Leveneur, Laurent (1959-....) ; Mazeaud-Leveneur, Sabine (1958-....)

LexisNexis

2021 -

Disponible - 345.5 LEV

Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel traitant de l'ensemble des questions relatives à la propriété et à ses démembrements, illustré de nombreux exemples concrets. ©Electre 2021

Droit des biens : le droit de propriété et ses démembrements

par Leveneur, Laurent (1959-....) ; Mazeaud-Leveneur, Sabine (1958-....)

LexisNexis

2023 -

Disponible - 345.5 LEV

Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel traitant de l'ensemble des questions relatives à la propriété et à ses démembrements, illustré de nombreux exemples concrets. ©Electre 2023

Démembrement de l'immobilier d'entreprise

par Anouchian, Serge ; La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Guillaud-Bataille, Sylvain ; Bénoudiz, Laurent

Groupe Revue fiduciaire

2023 -

Indisponible : En catalogage

Résumé : Présentation d'une modalité de détention des locaux de l'entreprise organisée autour d'un démembrement de propriété. Les différentes stratégies comme le démembrement direct de l'immeuble ou le démembrement des parts de la société civile immobilière sont expliquées et illustrées d'exemples. Les avantages, les inconvénients et les coûts fiscaux sont précisés. ©Electre 2023

L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété

par Fabre, Marie (1987-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

Disponible - 345.52 FAB

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude qui vise à déterminer si les usufruits spéciaux (quasi-usufruit, usufruit successif, usufruit temporaire, usufruit des créances, entre autres) peuvent ou non se concilier avec le modèle classique, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété. ©Electre 2020

Droit des biens

par Schiller, Sophie

Dalloz

2021 -

Disponible - 345.5 SCH

Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel de droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Edition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2021

La vente d'un bien loué : droits et obligations des propriétaires-bailleurs et locataires, en cas de vente d'un bien immobilier occupé

par Battistini, Patrice

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

Disponible - 345.52 BAT

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un panorama des régimes juridiques qui encadrent la vente d'un appartement occupé en cours de bail de location. ©Electre 2022

Le foncier agricole dans une société urbaine : innovations et enjeux de justice

Cardère

2020 -

Disponible - 912.62 FON

Niveau 2 - Géographie, urbanisme

Résumé : Ouvrage pluridisciplinaire présentant des études de cas sur diverses initiatives locales de gestion publique du foncier et du bâti agricoles, en France, en Suisse, en Italie et en Algérie. Replacés dans leur contexte territorial, ces agencements spatiaux ainsi que les relations entre acteurs urbains et agricoles qui en résultent, sont analysés sous l'angle de l'innovation et de leur impact social. ©Electre 2020