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Droit de l'Union européenne des droits fondamentaux
Livre Droit de l'Union européenne des droits fondamentaux

par Tinière, Romain ; Vial, Claire (1973-....)

Bruylant

2023 -

  • Disponible - 341.41 TIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel a pour objet d’étude le droit de l’Union européenne des droits fondamentaux. Située au carrefour du droit de l’Union européenne et du droit des libertés fondamentales, la matière permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects. Le fonctionnement de ce système est l’objet de la première partie du présent ouvrage permettant d’évoquer les valeurs fondatrices de l’Union, les sources de protection (comprenant le droit dérivé), ses acteurs (juridictionnels comme non-juridictionnels) et ses modalités d’application (complexes). La seconde partie est consacrée quant à elle aux droits garantis par l’Union à partir de la présentation des différents droits consacrés par la Charte des droits fondamentaux. Ce sont ainsi tant les droits substantiels – droits civils et politiques, droits et principes économiques et sociaux – que les droits procéduraux qui sont envisagés en mettant l’accent sur leur application par la Cour de justice et les juridictions nationales.

La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe
Livre La Charte des droits fondamentaux saisie par les juges en Europe

Éditions Pedone

2017 -

  • Disponible - 341.41 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Fruit d'un travail collectif de chercheurs et de praticiens venant de 22 pays de l'Union européenne, cet ouvrage propose une grille d'analyse pour comprendre les étapes et les modalités de la prise en compte de la Charte des droits fondamentaux par les juges des différents Etats et pour mesurer l'effectivité de ce texte. ©Electre 2017

L'Union européenne et les droits de l'homme
Livre L'Union européenne et les droits de l'homme

Bruylant

2001 -

  • Disponible - 341.55 ALS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Panorama critique des politiques actuelles en matière de droits de l'homme. Des experts posent les limites de la politique d'intégration européenne, et font des recommandations circonstanciées pour l'avenir.

Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Les conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Anthemis

2014 -

  • Disponible - 341.77 SUD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage collectif qui a pour objectif d'éclairer le juriste sur les méthodes de résolution des conflits de droit, notamment par une analyse des décisions de jurisprudence les plus récentes prononcées en la matière. ©Electre 2014

Les droits individuels et le juge en Europe : mélanges en l'honneur de Michel Fromont
Livre Les droits individuels et le juge en Europe : mélanges en l'honneur de Michel Fromont

Presses universitaires de Strasbourg

2001 -

  • Disponible - 350.8 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En explorant tous les aspects des droits européens, Michel Fromont a consacré une grande partie de ses travaux à la protection juridictionnelle des personnes. Ces textes rassemblés ici rendent hommage à la personne et à l'oeuvre de ce grand comparatiste.

Dictionnaire plurilingue des libertés de l'esprit : étude de droit européen comparé = Merhrsprachiges Wörterbuch über die Geistesfreiheiten : Vergleichende Studie europäischer Rechtsordnungen = Multilingual dictionary of freedoms of thought : an essay in european comparative law = Diccionario plurilingue de los derechos y libertades del espiritu : estudio de derecho europeo comparado
Livre Dictionnaire plurilingue des libertés de l'esprit : étude de droit européen comparé = Merhrsprachiges Wörterbuch über die Geistesfreiheiten : Vergleichende Studie europäischer Rechtsordnungen = Multilingual dictionary of freedoms of thought : an essay in european comparative law = Diccionario plurilingue de los derechos y libertades del espiritu : estudio de derecho europeo comparado

Manz ; Staempfli ; Bruylant ; LGDJ

2008 -

  • Disponible - 350.8(038) DIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Dictionnaire quadrilingue de droit comparé consacré aux droits fondamentaux, libertés de l'esprit, libertés de conscience, de pensée, d'opinion. Les 110 entrées du dictionnaire permettent un examen complet du champ d'investigation de la liberté religieuse au droit à l'éducation en passant par le droit à la culture ou la liberté de la recherche scientifique.

Le flou du droit : du Code pénal aux droits de l'homme
Livre Le flou du droit : du Code pénal aux droits de l'homme

par Delmas-Marty, Mireille (1941-2022)

Presses universitaires de France

2004

  • Disponible - 340.1 DEL

    Niveau 3 - Droit

Le concept de diversité en droit de l'Union européenne
Livre Le concept de diversité en droit de l'Union européenne

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.41 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les auteurs analysent le concept de diversité introduit par la devise de l'Union européenne. Ils examinent des solutions juridiques pour obtenir le consensus au sein des politiques européennes. ©Electre 2015

Droits fondamentaux et intégration européenne : bilan et perspectives de l'Union européenne
Livre Droits fondamentaux et intégration européenne : bilan et perspectives de l'Union européenne

par Andriantsimbazovina, Joël

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 341.55 AND

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Bien qu'ils aient été érigés en valeurs et progressivement insérés dans le processus d'intégration européenne en vue de lui donner une légitimité, les droits fondamentaux ne sont pas protégés de la même manière au sein de l'Union européenne. Cet ouvrage offre une analyse à la fois rétrospective et prospective de leur rôle dans l'intégration européenne. ©Electre 2021

La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : contours et utilité d'un concept en vogue
Livre La notion de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : contours et utilité d'un concept en vogue

par Zimmermann, Nesa (1989-....)

Schulthess ; Université de Genève, Faculté de droit

2022 -

  • Disponible - 341.77 ZIM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, une étude du concept de vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Après un approfondissement philosophique et sociologique de la notion, l'auteure s'intéresse à son évolution jurisprudentielle, analyse son influence sur les conditions de recevabilité et livre un examen critique portant plus précisément sur les violences domestiques. ©Electre 2022

Médiation et institutions européennes : GEMME 20 ans déjà ! : [9e Assises internationales de la médiation judiciaire, actes du colloque de Strasbourg, 25-26 mai 2023]
Livre Médiation et institutions européennes : GEMME 20 ans déjà ! : [9e Assises internationales de la médiation judiciaire, actes du colloque de Strasbourg, 25-26 mai 2023]

par Assises internationales de la médiation judiciaire 09 (2023). Strasbourg) ; Hartmann Lombard, Sarah ; Staechele, François ; Blohorn-Brenneur, Béatrice (1947-....) ; La Conférence Internationale de la Médiation pour la Justice ; Groupement européen des magistrats pour la médiation

L'Harmattan

2023 -

  • Disponible - 341.72 BLO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Interventions des représentants des organisations européennes et des experts internationaux ayant pris la parole pour présenter les avancées réalisées par la médiation au Conseil de l'Europe en mai 2023, à l'occasion du vingtième anniversaire de la création du Gemme. ©Electre 2023

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens
Livre Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens

par Brillat, Manuela

Institut universitaire Varenne

2015 -

  • Disponible - 341.55 BRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie le concept d'égalité à travers le prisme du droit européen. Ce dernier se révèle comme un exemple significatif des difficultés mais également des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de l'Europe et l'Union européenne. ©Electre 2015

Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Beernaert, Marie-Aude ; Krenc, Frédéric

Anthemis

2019 -

  • Disponible - 341.77 BEE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage qui explicite les lignes directrices de l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, d'une manière à la fois synthétique et pédagogique, afin de se tenir à jour sur la technicité d'un droit commun du procès. ©Electre 2019

Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Palanco, Alexandre

Bruylant

2019 -

  • Disponible - 341.55 PAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etudie en profondeur le concept de précédent, dans le sens de valorisation du passé jurisprudentiel, au sein de la Cour européenne des droits de l'homme, souvent appréhendé par le juge européen comme un outil de persuasion et de justification de ses actions. ©Electre 2019

Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale
Livre Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale

par Dourneau-Josette, Pascal

Dalloz

2020 -

  • Disponible - 341.77 DOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière pénale et de procédure pénale. Cette juridiction protège les droits substantiels, tels que le droit à la vie ou l'interdiction de la torture, ainsi que les droits procéduraux, qui garantissent par exemple un procès équitable. ©Electre 2020

Le principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Le principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Tsampi, Aikaterini S. (1986-....)

Pedone

2019 -

  • Disponible - 341.77 TSA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de protection des pouvoirs judiciaire et législatif, éclairant l'articulation du droit constitutionnel entre les règles d'organisation des pouvoirs publics et la défense des droits fondamentaux. ©Electre 2019

Politiques climatiques de l'Union européenne et droits de l'homme
Livre Politiques climatiques de l'Union européenne et droits de l'homme

Bruylant

2013 -

  • Disponible - 326 POL

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Etude sur les enjeux juridiques et politiques des droits de l'homme et des changements climatiques au niveau européen.

Bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH devant les tribunaux : droit au procès équitable et principe de légalité : à jour au 1er mars 2016
Livre Bien utiliser les articles 6 et 7 de la CEDH devant les tribunaux : droit au procès équitable et principe de légalité : à jour au 1er mars 2016

par Garaud, Éric (1968-....)

Éditions Francis Lefebvre

2016 -

  • Disponible - 341.77 GAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une mise en lumière des articles six et sept de la Convention européenne des droits de l'homme. Les dispositions portent respectivement sur le droit à un procès équitable et sur la non-rétroactivité de la loi pénale. Ce dossier, complété par des décisions de jurisprudence, est utile pour gagner au contentieux. ©Electre 2016

Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH : état du droit et perspectives
Livre Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH : état du droit et perspectives

par Vuitton, Xavier

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 341.77 VUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Point sur le droit processuel dans son ensemble (juridictions civiles, pénales et administratives, de l'accès au juge à l'exécution des jugements, en passant par les mesures d'instruction et l'instance) et les améliorations que celui-ci doit à l'article 6-1. Il expose l'état actuel du droit, tout en proposant, de manière plus prospective, des pistes d'évolution. ©Electre 2017

La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales
Livre La Convention européenne des droits de l'homme et la protection des minorités nationales

par Boev, Ivan (1965-....)

l'Harmattan

2022 -

  • Disponible - 341.55 BOE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'une journée d'études organisée en 2020, ces contributions analysent l'élargissement de la Convention européenne des droits de l'homme signée en 1950 vers des catégories de personnes peu ou pas du tout envisagées à l'origine. Des étudiants s'expriment sur les enjeux liés à la protection de la vulnérabilité et de l'identité spécifique des minorités. ©Electre 2022

Les minorités au sein de l'Union européenne
Livre Les minorités au sein de l'Union européenne

par Icard, Philippe (1960-....)

Eska

2014 -

  • Disponible - 341.44 ICA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : P. Icard interroge l'européanisation possible de l'approche juridique des minorités et explore la façon dont le droit de l'Union européenne et celui de la Convention européenne des droits de l'homme s'approprient cette notion.

Brexit, droits et libertés
Livre Brexit, droits et libertés

par Barbé, Vanessa (1979-....) ; Koumpli, Christina

Bruylant

2022 -

  • Disponible - 341.44 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'un colloque, une série d'analyses des conséquences juridiques du Brexit sur les Britanniques et les ressortissants européens. Les contributeurs examinent l'impact de ce processus sur les droits et libertés des individus ainsi que sur leur protection. ©Electre 2022

Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

par Le Rouzic, Louis-Marie

l'Harmattan

2015 -

  • Disponible - 341.77 LER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de l'interprétation de l'article 2 du premier protocole additionnel à la Convention du 20 mars 1952 par la Cour européenne des droits de l'homme. ©Electre 2016

La politique migratoire de l'Union européenne
Livre La politique migratoire de l'Union européenne

par Balleix, Corinne

Documentation française

2013 -

  • Disponible - 326 BAL

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Après avoir mis en évidence les facteurs ayant permis l'émergence d'une politique commune de l'asile et de l'immigration, l'ouvrage analyse le poids des Etats membres dans le fonctionnement de la politique migratoire européenne.

Asile et migrations : quelles solidarités ? Quelles responsabilités ?
Livre Asile et migrations : quelles solidarités ? Quelles responsabilités ?

par Clinchamps, Nicolas (1969-....) ; Menuret, Jean-Jacques (1969-....) ; Institut de droit public, sciences politiques et sociales de Paris 13 (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) ; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François-Rabelais (Tours).

mare & martin

2023 -

  • Disponible - 341.91 CLI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque organisé en 2022, des études pluridisciplinaires sur la relation entre le devoir de solidarité et l'impératif de responsabilité au travers des thèmes de l'asile et des migrations, à l'échelle nationale, européenne et internationale. ©Electre 2023

Résidence de longue durée et mobilité dans l'Union européenne : carte de résident de longue durée-CE
Livre Résidence de longue durée et mobilité dans l'Union européenne : carte de résident de longue durée-CE

par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).

Gisti

2013 -

  • Disponible - 341.91 GIS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des deux procédures et des moyens concrets pour mener à terme une demande d'une carte de résidence portant la mention de "longue durée"-CE et le droit de séjourner dans un deuxième pays au sein de l'Union européenne.

L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet
Livre L'Europe des droits de l'homme à l'heure d'Internet

Bruylant

2019 -

  • Disponible - 341.44 VAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage analyse les principales questions que soulève aujourd'hui la protection des droits fondamentaux dans le contexte d'Internet et les réponses qu'y apporte le droit européen des droits de l'homme (Conseil de l'Europe et Union européenne). ©Electre 2019

L'accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l'Union européenne
Livre L'accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l'Union européenne

par Dumas, Perrine

Bruylant

2013 -

  • Disponible - 341.91 DUM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Après avoir passé en revue la flexibilité du droit de l'accès des ressortissants des pays tiers, l'auteure de cette thèse examine l'effectivité de ce droit, avant de s'intéresser aux droits des ressortissants privilégiés.

L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés : [actes du] colloque, Nice, 17-18 juin 2010
Livre L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés : [actes du] colloque, Nice, 17-18 juin 2010

A. Pedone

2010 -

  • Disponible - 341.91 UNI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le cadre juridique et institutionnel qui attribue à l'Union la compétence de développer une politique commune dans ce domaine ne permet pas de répondre à l'ensemble des interrogations relatives à la cohérence de la protection des personnes. Ces interrogations se sont orientées dans le cadre de ce colloque vers l'analyse des dimensions nationales et institutionnelles de cette protection.

Epicène : le droit de la recherche en reproduction humaine
Livre Epicène : le droit de la recherche en reproduction humaine

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 345.14 PUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexion juridique sur la reproduction de l'être humain qui peut conduire à des violences extrêmes pénalement qualifiables. L'auteure montre que la recherche dans ce domaine reste un sujet délicat car elle touche à l'intime et au collectif. ©Electre 2021

Pour une politique ouverte de l'immigration
Livre Pour une politique ouverte de l'immigration

par ATTAC (France ). Groupe de travail Migrations et mondialisation

Éd. Syllepse

2009 -

  • Disponible - 300.75(4) POU

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Etat des lieux de l'immigration dans le monde et plus particulièrement en France permettant de revenir sur l'histoire des migrations et du rôle des migrants comme acteurs de transformation de la société. Les auteurs abordent les politiques de rejet des migrants menées en Europe et formulent des propositions, appelant à une citoyenneté ouverte et de résidence.

Union européenne et migrations
Livre Union européenne et migrations

par CEDECE. Colloque annuel ; Benlolo Carabot, Myriam

Bruylant

2020 -

  • Disponible - 341.43 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions, issues du colloque de la Commission pour l'étude des communautés européennes en 2017, qui interrogent la volonté de lutter contre la migration illégale portée par le Président du Conseil européen Donald Tusk. Des sujets tels que la place de la migration dans l'identité européenne, l'abolition des frontières indo-européennes ou la montée des populismes sont abordés. ©Electre 2020

Prendre au sérieux le droit à une alimentation saine et durable : analyse comparée d'une histoire contemporaine et prospective juridique
Livre Prendre au sérieux le droit à une alimentation saine et durable : analyse comparée d'une histoire contemporaine et prospective juridique

par Lambert, Elisabeth (19..-....) ; Etienne, Lise ; Le Bourhis, Aziliz (juriste)

Peter Lang

2024 -

  • Disponible - 349.0 LAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse sociopolitique et juridique des tentatives pour faire reconnaître le droit à une alimentation saine et durable dans les Etats européens. L'auteure explore de façon empirique les développements récents autour d'un tel droit fondamental aux niveaux constitutionnel et législatif. ©Electre 2024

Homo viator : la libre circulation des personnes entre ancienne et nouvelle mondialisation
Livre Homo viator : la libre circulation des personnes entre ancienne et nouvelle mondialisation

par Monnet, Marie

Les éditions du Cerf

2016 -

  • Disponible - 31.2 MON

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : L'auteure retrace l'histoire de la libre circulation des personnes, de l'Ecole de Salamanque à aujourd'hui, à travers le passage d'un droit naturel à une construction institutionnelle. Elle soulève la problématique du droit à la mobilité et les enjeux liés à l'intensification des échanges. ©Electre 2016

Les mineurs migrants non accompagnés : un défi pour les pays européens : [école de formation, Rabat, 24-27 septembre 2012 ;
Livre Les mineurs migrants non accompagnés : un défi pour les pays européens : [école de formation, Rabat, 24-27 septembre 2012 ;

Éd. Karthala

2014 -

  • Disponible - 300.75(4) MIN

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Après des études sur la condition juridique des mineurs étrangers en France, Italie et Espagne, le livre s'attache aux trajectoires et aux conditions précaires d'existence des adolescents venus du Maghreb en Europe. Ces jeunes qui sont en perdition dans leur propre pays, se retrouvent confrontés à des règles internationales brisant leurs rêves.

Différence et cultures en Europe
Livre Différence et cultures en Europe

par Conseil de la coopération culturelle

Ed. du Conseil de l'Europe

1995 -

  • Disponible - 300.72 DIF

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Montre comment toute collectivité anciennement établie hésite entre le repli devant la diversité et un nouvel accomplissement par l'assomption d'une pluralité repensée et réorganisée. Puis sont évoqués les problèmes posés aux sociétés européennes, dans leurs institutions, par l'aspect contemporain de ce défi, sous la forme des migrations et l'interpénétration de populations auparavant séparées.

Doit-on contrôler l'immigration ?
Livre Doit-on contrôler l'immigration ?

par Le Bras, Hervé (1943-....) ; Dumont, Gérard-François (1948-....)

Prométhée

2009 -

  • Disponible - 31.2 DUM

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Débat sur l'immigration au travers des questions actuelles : Immigration et insécurité vont-elles de pair ? Est-il possible de dissocier entre rapprochement familial et immigration économique ? Un immigré coûte-t-il plus qu'il ne rapporte à la société d'accueil ? La fuite des cerveaux est-elle une chance ou un handicap pour les pays du Sud ? Deux experts internationaux s'expriment sur le sujet.

Mobilité et libre circulation en Europe : un regard suisse
Livre Mobilité et libre circulation en Europe : un regard suisse

par Kaufmann, Vincent (1969-....) ; Audikana, Ander (1983-....)

Economica

2017 -

  • Disponible - 914(4) KAU

    Niveau 2 - Géographie, urbanisme

Résumé : En février 2014, les citoyens suisses se sont prononcés à la fois pour une réduction du flux migratoire en provenance de l'Europe et pour la création d'un fonds pour le développement du rail. Dans une analyse mêlant sociologie, géographie et politique, les auteurs s'attachent à comprendre cette double perspective des relations entre la Suisse et l'Europe. ©Electre 2017

Crimes d'États : qui porte la responsabilité des morts en Méditerranée ?
Livre Crimes d'États : qui porte la responsabilité des morts en Méditerranée ?

par Vahabi, Nader (1958-....)

l'Harmattan

2019 -

  • Disponible - 300.75(4) VAH

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Dans cette étude, le sociologue interroge la responsabilité des Etats dans la mort de milliers de réfugiés en mer Méditerranée. Il dénonce la banalisation du mal à laquelle contribue l'Union européenne en s'appuyant sur la philosophie humaniste et de l'hospitalité kantienne. ©Electre 2019

Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires
Livre Le droit d'asile à l'épreuve de l'externalisation des politiques migratoires

par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).

Groupe d'information et de soutien des immigré-e-s

2020 -

  • Disponible - 341.91 GIS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le traitement des demandes d’asile s’opère de plus en plus en périphérie et même en dehors des territoires européens. Hotspots, missions de l’Ofpra en Afrique, accord UE-Turquie : telles sont quelques-unes des formes que prend la volonté de mise à distance des demandeurs d’asile et réfugiés qui caractérise la politique de l’Union européenne depuis deux décennies. - Pour rendre compte de ce processus d’externalisation, les auteur·es de ce nouvel opus de la collection « Penser l’immigration autrement » sont partis d’exemples concrets pour proposer une analyse critique de ces nouvelles pratiques ainsi que de leurs conséquences sur les migrants et le droit d’asile. Ce volume prolonge la journée d’étude organisée par le Gisti et l’Institut de recherche en droit international et européen (Iredies) de la Sorbonne, le 18 janvier 2019, sur ce thème.

Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux : étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limite matérielle du pouvoir constituant dérivé
Livre Pouvoir de révision constitutionnelle et droits fondamentaux : étude des fondements épistémologiques, constitutionnels et européens de la limite matérielle du pouvoir constituant dérivé

par Sabète, Wagdi

Presses universitaires de Rennes

2005 -

  • Disponible - 350 SAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage a pour objet l'étude du croisement du pouvoir constitutionnel et des droits fondamentaux, en procédant à une analyse critique de la banalisation de la révision constitutionnelle par la voie parlementaire. Recherche les fondements juridiques et philosophiques d'une limitation du pouvoir constituant dérivé en matière de droits fondamentaux.

Le rôle du Conseil de l'Europe dans la démocratisation de la Turquie
Livre Le rôle du Conseil de l'Europe dans la démocratisation de la Turquie

par Öztürk, Zeki (1963-....)

P. Lang

2016 -

  • Disponible - 326.6 OZT

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Réflexion sur les relations entre la Turquie et le Conseil de l'Europe, en quatre volets : la fondation du Conseil de l'Europe et l'adhésion de la Turquie, le retour à la démocratie après les crises de 1960, 1971 et 1980, la démocratisation structurale et son application de 1990 à 2004, les pratiques judiciaires, politiques et sociales dans le processus de démocratisation. ©Electre 2016

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