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Résumé : Réflexions sur les trésors conservés au sein des bibliothèques de Versailles. Historiens de l'art, bibliothécaires et historiens du livre questionnent la notion même de trésor. En effet, ils étudient les éléments qui confèrent à un ouvrage le statut de trésor : auteur, rareté, provenance, matière, originalité, entre autres. ©Electre 2023

Résumé : La responsabilité des enseignants dans le cas d'accidents survenus à l'école est abordée à travers 22 cas pratiques et l'analyse de plus de 200 décisions de justice qui couvrent un large éventail de situations : responsabilité civile et pénale, le cas des établissements privés, le recours à l'assurance, etc. ©Electre 2015

Résumé : Présentation de la fonction de cadre dans les collectivités territoriales (évolution, missions, contraintes, etc.), notamment sous l'angle des liens entre administration et politique, afin de faciliter la lecture de la répartition des rôles entres fonctionnaires et élus.

Résumé : Traduction du premier des quatre textes composant le papyrus Bremner-Rhind (BM EA 10188). Ce texte est constitué de formules destinées à ramener Osiris à la vie.

Résumé : Des fiches synthétiques présentant les aspects essentiels du droit de l'urbanisme : les normes applicables (PLU, SCOT, etc.), les autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, permis d'aménager, etc.), les opérations d'urbanisme (lotissements, enquêtes publiques, expropriation, etc.), les recours contre les actes et les opérations. ©Electre 2014

Résumé : Des réponses aux questions que peuvent se poser les maires dans leur quotidien, comme sur l'obligation ou non d'avoir le portrait du chef de l'Etat dans la salle des mariages, la possibilité d'assimiler le site Internet d'une commune à un bulletin municipal, l'adhésion d'une commune à une association, etc.

Résumé : Cette publication explicite l'étendue et les limites des pouvoirs de police des maires au sein des communes rurales. Elle permet de comprendre les principes juridiques généraux à respecter, de maîtriser les mesures que les élus locaux peuvent prendre, ainsi que les possibilités de transaction, de contributions ou de poursuites qui leur sont offertes.

Résumé : Les arrêts et les jugements relatifs à la responsabilité hospitalière sont recensés et l'oeuvre du juge administratif est analysée autour des deux axes que constituent les conditions d'engagement de la responsabilité hospitalière et la réparation des préjudices. L'étude porte également sur la solidarité nationale et les particularités propres au service public hospitalier face à son juge.

Résumé : A jour des réformes 2011 et 2012, cet ouvrage fait le point sur les principales autorisations d'urbanisme, l'instruction du permis de construire, les régimes de la décision et sa contestation et enfin la vérification et la mise en cause de l'opération de travaux.

Résumé : En s'appuyant sur les textes, les réponses ministérielles et la jurisprudence, cet ouvrage aborde les multiples questions concernant les droits et obligations d'une commune en matière de droit funéraire : obligation légale de posséder un cimetière, son organisation, nature et réglementation propres aux différentes formes d'inhumations.

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