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  •    Auteur : Guiomard, Pascale
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Assistante maternelle, mode d'emploi
Livre Assistante maternelle, mode d'emploi

par Guiomard, Pascale

F. Lefebvre

2012 -

  • Disponible - 362(076) ASS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Explique les nouvelles règles qui régissent le contrat d'une assistante maternelle. S'adresse aussi bien aux parents employeurs qu'aux assistantes maternelles, pour savoir ce qu'il est possible de faire, pour prévenir les problèmes et sécuriser ses choix, pour être conseillé et disposer de toutes les informations utiles.

Code de l'état civil 2020 : annoté
Livre Code de l'état civil 2020 : annoté

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 34.1 DAL 11

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Tous les textes relatifs à l'état civil. ©Electre 2019

Code civil [2024], : annoté
Livre Code civil [2024], : annoté

par Guiomard, Pascale

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 11

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34.1 DAL 11

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : régulation bancaire et financière, code des transports, réforme des retraites, opérations funéraires. Edition à jour des textes sur la bioéthique, les sûretés, la nationalité et enrichie d'un appendice sur la Covid-19. Avec un code pour activer la version numérique. ©Electre 2023

Code du divorce et de la liquidation 2024 : annoté et commenté
Livre Code du divorce et de la liquidation 2024 : annoté et commenté

Lefebvre ; Dalloz

2023 -

  • Indisponible : En traitement

Résumé : Compilation des textes réglementaires (Code civil, Code général des impôts, Code pénal et autres) et de la jurisprudence applicables au divorce. Entièrement refondue, cette édition est enrichie d'annotations et de commentaires sur les derniers changements de procédure et traite des techniques liquidatives. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Répertoire de droit civil
Livre Répertoire de droit civil

Dalloz

2017 - 2010

  • Disponible - 34(02) REP 1

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 10

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 11

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 2

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 3

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 4

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 5

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 6

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 7

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 8

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 34(02) REP 9

      Niveau 3 - Droit

Code de l'avocat : annoté et commenté ;
Livre Code de l'avocat : annoté et commenté ;

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 50

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'exercice de la profession d'avocat et ses aspects juridiques, déontologiques, sociaux ou fiscaux. A jour des textes les plus récents : ordonnance et décret du 13 avril 2022, ordonnance du 8 février 2023, entre autres. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée.

Code de l'état civil
Livre Code de l'état civil

par France

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 34.1 DAL 11

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Tous les textes relatifs à l'état civil, à jour de l'arrêté du 14 décembre 2017 sur le livret de famille, de la note du 5 mars 2018 sur la domiciliation des personnes sans domicile et des textes sur la gestation pour autrui. ©Electre 2018

Code du divorce et de la liquidation : annoté et commenté
Livre Code du divorce et de la liquidation : annoté et commenté

par France ; Casey, Jérôme (1968-....) ; Guiomard, Pascale

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 57

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Compilation des textes réglementaires (Code civil, Code général des impôts, Code pénal et autres) et de la jurisprudence applicables au divorce. Entièrement refondue, cette édition est enrichie d'annotations et de commentaires sur les derniers changements de procédure et traite des techniques liquidatives. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2022

Code des procédures civiles d'exécution : annoté & commenté
Livre Code des procédures civiles d'exécution : annoté & commenté

par France ; Leborgne, Anne (1959-....) ; Salati, Olivier (1969-....) ; Guiomard, Pascale

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 34.1 DAL 17

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition commentée des différents textes réglementant les procédures civiles d'exécution, accompagnée d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour du décret relatif à la procédure civile du 27 novembre 2020. Avec un code pour accéder à la version numérique actualisée. ©Electre 2022

Code des procédures civiles d'exécution [2023]: : annoté & commenté
Livre Code des procédures civiles d'exécution [2023]: : annoté & commenté

par France ; Salati, Olivier (1969-....) ; Guiomard, Pascale ; Leborgne, Anne (1959-....)

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 34.1 DAL 17

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Edition commentée des différents textes réglementant les procédures civiles d'exécution, accompagnée d'annotations jurisprudentielles et bibliographiques. A jour des réformes les plus récentes. Avec un code pour accéder à la version numérique actualisée. ©Electre 2023

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