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Résumé : Il existe un décalage entre les textes juridiques sur la lésion et les nombreux contentieux dont elle fait l'objet. Contractuellement, la lésion constitue une atteinte à la justice, empêchant le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. L'auteur de cette thèse propose une élaboration d'un régime de révision, impliquant une réforme législative.
par Aberkane, Pierre (1963-....)
Larcier
2013 -
Disponible - 363.2 ABE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de la jurisprudence et la doctrine la plus récente sur la réparation du dommage médical afin de mesurer l'influence de la jurisprudence tant administrative que judiciaire sur ladite réparation. Lauteur retrace les transformations, les différenciations et les hybridations que la matière a connues en s'attachant à comprendre les difficultés de l'office des juges sur cette question.
Éditions Campus ouvert ; Arts'print numéric
2019 -
Disponible - 612.94 OST
Niveau 3 - Médecine
Résumé : Après une présentation de la commotion cérébrale par un médecin expert, les contributeurs s'interrogent sur les moyens nécessaires pour réduire les risques traumatiques, dans les domaines du rugby, de la boxe et du hockey sur glace. Ils examinent ensuite les responsabilités civile, pénale et administrative des divers acteurs, avant de s'intéresser à la question de l'indemnisation. ©Electre 2019
Résumé : Rassemble l'ensemble des textes organisant le statut juridique du sapeur-pompier volontaire. Propose pour chaque thème : le texte source, le décret d'application et le commentaire apporté par la circulaire.
par Moutet, Éric
les Éditions Soubeyran
2016 -
Disponible - PRA B MOU
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Expose les premières démarches à accomplir après un accident afin de pouvoir être indemnisé au mieux. Précise les dommages corporels pris en compte, guide le lecteur pour la procédure judiciaire et sur l'acceptation ou le refus de l'offre des assureurs. ©Electre 2016
par Genovese, Marc
France sélection ; Impr. SEPEC
2022
Disponible - 358.48 GEN
Niveau 3 - Droit
par Quézel-Ambrunaz, Christophe ; Brun, Philippe (1966-....), avocat
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 344.2 QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse couvrant l'ensemble de la question du dommage corporel, des aspects de responsabilité civile à l'indemnisation. S'appuyant sur des données chiffrées, l'auteur examine les diverses situations des victimes, présente les outils permettant d'évaluer les dommages et les indemnités, puis détaille leur réglementation, les préjudices et les recours. ©Electre 2022
par Dahdouh, Fadi ; Carbonaro, Raoul
De Boeck
2011 -
Disponible - 363.2 DAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Malgré sa reconnaissance par la loi du 4 mars 2002 et son usage de plus en plus répandu, l'ostéopathie est une discipline encore sujette à polémique au sein du corps médical. Face à des contentieux liés à cette pratique thérapeutique, le législateur doit pouvoir statuer sur les bonnes pratiques de cette profession et être pour cela éclairé par l'avis d'experts formés à cette approche médico-légale
par Dang-Vu, Vincent
l'Harmattan
2010 -
Disponible - 345.8 DAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage de référence qui traite de l'indemnisation suivant les principes de la loi Badinter et des autres modes d'indemnisation selon des différentes procédures juridiques. Aborde l'évaluation du préjudice, et les cas particuliers de l'indemnisation de l'enfant et de la personne âgée en cas de décès de la victime. Tient compte des des évolutions récentes.
par Genovese, Marc
Éd. du Papyrus
2009 -
Disponible - 358.48 GEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si tous les jugements et arrêts consacrés aux sapeurs-pompiers ne sont pas reproduits dans le présent recueil, le lecteur y trouvera l'essentiel des jurisprudences organisées autour des thèmes principaux qui guident à la fois l'action des soldats du feu et l'action du juge. Loin d'être un sujet de contentieux majeur et d'encombrer Le prétoire, le sapeur-pompier ne peut toutefois plus ignorer l'appréciation du juge. Qu'il s'agisse d'une question de droit individuel, de relations avec les tiers ou de problèmes de responsabilité, l'intervention du juge, qu'il soit administratif, civil ou pénal revêt aujourd'hui un caractère déterminant. C'est bien souvent à l'appui de sa décision que le sapeur-pompier va orienter son action et développer l'organisation et le fonctionnement du service, trouvant ainsi La réponse aux imprécisions ou aux " vides juridiques " parfois laissés par les textes. L'intervention du juge est par ailleurs déterminante car elle peut aussi influencer l'élaboration des textes, dans un souci d'adaptation aux réalités du terrain. Tous les acteurs du service d'incendie et de secours, et au delà tous ceux qui ont à faire avec l'univers des sapeurs-pompiers, seront satisfaits de trouver dans le présent recueil, considérablement enrichi et à jour des dernières jurisprudences annotées, les éléments permettant d'apporter des réponses aux questions posées au travers de La vision du juge.. L'activité de lutte contre les incendies et de secours n'est pas exempte de risque juridique. Ce recueil de décisions de justice (judiciaire et administrative) est structuré autour de plusieurs thèmes : l'organisation et le fonctionnement du service, la responsabilité, la carrière ou encore la rémunération.
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