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par Veyre, Liza
IRJS Editions
2019 -
Disponible - 344.3 VEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de la notion de partie et des prérogatives attachées à cette qualité procédurale, permettant d'aborder des cas complexes tels que ceux des tiers représentés. Ces questions examinent la coexistence de personnes dont la situation peut être affectée par une décision de justice et de celles qui sont à la source d'une acte de procédure. ©Electre 2020
par Ascensi, Lionel (1977-....) ; Jobert, Sylvain ; Duparc, Caroline (1974-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3 ASC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs échangent leurs points de vue sur la comparution en justice, fondés sur leurs activités professionnelles. Les questions de l'économie de temps et de moyens ainsi que les relations avec le développement du numérique font partie des thèmes traités. ©Electre 2023
par Jobert, Sylvain
LGDJ ; Impr. Jouve
2019 -
Disponible - 344.3 JOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes en amont. Dans le second, réaliste, tout l'intérêt se porte, en aval, sur la connaissance réelle que les parties en ont eue. ©Electre 2020
Résumé : Etat des lieux des options offertes en recours civil ou pénal aux victimes présumées et leur participation ou leur exclusion du procès pénal le cas échéant. Les intervenants définissent la partie civile, ses prérogatives, la place des associations, la dimension sociologique du pénal, etc., en France et en Suisse.
par Boré, Jacques (1927-2019) ; Boré, Louis (1968-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 343.1 BOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Expose la procédure de pourvoi en cassation du procès pénal (pourvoi des parties et pourvoi dans l'intérêt de la loi) : cas d'ouverture, conditions de recevabilité (moyens, délais, intérêt à agir). ©Electre 2017
par Angevin, Henri ; Le Gall, Henri-Claude
LexisNexis
2020 -
Disponible - 343.1 ANG
Niveau 3 - Droit
Résumé : La première partie est consacrée à l'organisation générale de la cour d'assises, la seconde décrit et commente le déroulement d'un procès. En appendice est proposé le schéma d'un mémoire devant la Cour de cassation. ©Electre 2020
par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 344.3 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le contradictoire a rapport avec les droits de la défense, les droits de l'homme, l'action en justice. Le droit doit assurer le contradictoire, en organisant la communication des éléments de faits et de droit, en assurant une véritable contestabilité, par la neutralité et la liberté du juge, par l'assistance, la présence, l'oralité et le temps nécessaire au bénéfice des parties. ©Electre 2015
par Cayrol, Nicolas (1971-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3(07) CAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Droit professionnel à l'usage des magistrats et des avocats, la procédure civile traite des problèmes qui intéressent tous les juristes, qu'ils pratiquent ou non la procédure. Une approche pédagogique de cette matière illustrée d'exemples concrets. La dernière partie est consacrée à la notion de saisine. ©Electre 2022
2006 -
Disponible - 344.3 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion de la commémoration des 200 ans de l'ancien code de procédure civile, dont une partie est encore en vigueur, et des 30 ans du nouveau code de procédure civile.
![Code de procédure civile [2024] : annoté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-22271-1.jpg)
Dalloz
2023 -
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34.1 DAL 18
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le code de procédure civile, les parties législative et réglementaire du code de l'organisation judiciaire, ainsi que les règles professionnelles applicables aux avocats, magistrats, notaires et experts sont rassemblés. A jour des dernières réformes. Avec un accès à la version en ligne actualisée du code destinée aux smartphones. ©Electre 2023
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