Recherche simple :
par Prétot, Xavier (1956-....) ; Zacharie, Clémence
LGDJ
2018 -
Disponible - 352.51 PRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des activités de la police administrative et des liens étroits qu'elle entretient avec le droit. ©Electre 2018
PUF
2014 -
Disponible - 352.51 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur la représentation du droit de la police administrative qui n'a pas évolué depuis le début du XXe siècle. Les contributions ici réunies tentent de faire le point et d'ouvrir des perspectives concernant cette matière.
par Renaudie, Olivier (1974-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 352.51 REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Simple et stable : tels sont les termes régulièrement utilisés par les auteurs de manuels de droit administratif pour caractériser le régime de la police administrative, à savoir l’activité ayant pour objet le maintien de l’ordre public. Sur la forme, cela témoigne d’une vision biaisée, qui réduit ce régime aux seules grandes décisions juridictionnelles sur le sujet. Sur le fond, elle apparaît inexacte au regard des profondes secousses subies ces dernières années par le droit de la police administrative. D’un côté, le législateur a pris en main l’écriture de ce droit, lequel est désormais incarné par le Code de la sécurité intérieure. De l’autre, les notions, les acteurs et les outils de celle-ci ont été largement renouvelés, au prix d’une certaine complexité. L’objet de cet ouvrage est de dresser un panorama de ces transformations contemporaines et de s’interroger sur leur étendue et leurs éventuels prolongements. Il s’adresse aux étudiants de master des facultés de droit, à ceux préparant un concours de la fonction publique ou l’examen du barreau, mais également aux praticiens (magistrats, avocats, policiers) confrontés à la mise en œuvre des règles relatives à la police administrative.
par Hartoy, Maurice d' (1892-1981)
H. Champion
1937
Disponible - 352.51 HAR
Niveau 3 - Droit
par Trémeur, Muriel (1964-....)
Éd. du Papyrus
2012 -
Disponible - 352.51 TRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette publication explicite l'étendue et les limites des pouvoirs de police des maires au sein des communes rurales. Elle permet de comprendre les principes juridiques généraux à respecter, de maîtriser les mesures que les élus locaux peuvent prendre, ainsi que les possibilités de transaction, de contributions ou de poursuites qui leur sont offertes.
par Clérembaux, Joël (1953-....)
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.51 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'étendue des pouvoirs de police administrative du maire et de ses limites en période estivale. Accompagné d'illustrations jurisprudentielles, cet ouvrage permet de resituer les situations auxquelles se trouvent confrontés les maires dans l'exercice de leurs prérogatives et les services de police municpale dans leurs missions.
par Teitgen, Pierre-Henri (1908-1997)
Dalloz
2019 -
Disponible - 352.51 TEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse de l'auteur qui présente une analyse de la police administrative au prisme du contrôle exercé par le juge administratif sur les conditions de son exercice. Elle introduit ainsi une nouvelle approche, essentiellement juridique, de cette police. ©Electre 2019
par Renaudie, Olivier (1974-....)
LGDJ
2008 -
Disponible - 343.7 REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude, consacrée à la préfecture de police, s'interroge sur les conditions dans lesquelles une institution aussi dérogatoire au droit commun a pu persister dans le paysage administratif français. Elle aborde la pérennité de cette institution, sa complexité ainsi que sa singularité.
par Clérembaux, Joël (1953-....)
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.51 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des situations auxquelles se trouvent confrontés les maires dans lexercice de leurs prérogatives de police administrative pour lutter contre les nuisances sonores, avec des illustrations jurisprudentielles.
par Danielo, Pascal
Territorial éd.
2014 -
Disponible - 352.51 DAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dossier qui donne l'essentiel de ce qu'il faut savoir en matière de réglementation sur la publicité, sur les enseignes et sur les préenseignes visibles de la voie publique. Il aborde également les sanctions, les procédures et la taxe locale sur la publicité extérieure. Avec des modèles de documents et de tableaux de synthèse. Mis à jour du nouveau décret d'application relatif à ce sujet. ©Electre 2014
par Jobart, Jean-Charles (1978-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.51 JOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation du régime juridique des manifestations sur la voie publique, terme qui ne concerne pas que la politique mais qui désigne aussi les regroupements à des fins ludiques, par exemple pour pratiquer une activité sportive ou assister à un spectacle. L'auteur analyse les enjeux de la police administrative, en particulier municipale, sur l'organisation et la gestion de ces manifestations. ©Electre 2020
par Fiaux, Louis (1847-1936)
F. Alcan
1921
Disponible - 352.51 FIA 1
Niveau 3 - Droit
Disponible - 352.51 FIA 2
Niveau 3 - Droit
par Lestideau, Ludovic ; Brunel, Laurence (1962-....)
Studyrama
2024 -
Disponible - EMP A26 DRC
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Cent fiches mettant en lumière le fonctionnement de l'administration française ainsi que les moyens d'action et les acteurs de la fonction publique. ©Electre 2024
par Danielo, Pascal
Territorial
2022 -
Disponible - 352.51 DAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les informations essentielles à connaître en matière de réglementation sur la publicité, sur les enseignes et sur les préenseignes visibles de la voie publique. L'auteur aborde notamment les sanctions, les procédures et la taxe locale sur la publicité extérieure. Avec des modèles de documents et de tableaux de synthèse. A jour des modifications relatives à la loi Climat et résilience. ©Electre 2022
par Lefebvre, José (1966-....)
Éd. du Papyrus
2012 -
Disponible - 352.51 LEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : En s'appuyant sur les textes, les réponses ministérielles et la jurisprudence, cet ouvrage aborde les multiples questions concernant les droits et obligations d'une commune en matière de droit funéraire : obligation légale de posséder un cimetière, son organisation, nature et réglementation propres aux différentes formes d'inhumations.
par Clérembaux, Joël (1953-....)
Territorial éd.
2012 -
Disponible - 352.51 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet exposé du droit et des principales jurisprudences en matière de circulation et stationnement permet de préciser l'étendue et les limites des pouvoirs de police municipale dans ce domaine.
par Fleury, Benoît (1976-....)
Territorial éditions
2014 -
Disponible - 352.51 FLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Explique les réglementations en vigueur pour l'accessibilité des lieux ouverts au public en matière de sécurité. ©Electre 2015
par Delval, Pascal ; Lavaud, Bernadette ; Lebrun, Pierre-Brice
Vuibert
2017 -
Disponible - EMP A24 POL
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Présentation des professions, des éléments de méthodologie et des annales des derniers concours avec corrigés détaillés pour préparer les épreuves d'admissibilité, rapport et explication de texte, et entretien d'admission avec le jury. Avec des informations sur l'organisation administrative de la France. ©Electre 2017
par Aubin-Kanezuka, Emmanuel (1970-....) ; Savarit-Bourgeois, Isabelle (1967-....)
Berger-Levrault
2023 -
Disponible - 352.51 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique et juridique sur les acteurs du secteur funéraire, sur les opérations funéraires prévues par la loi de janvier 2018, en particulier la création du cimetière métropolitain. Avec des modèles de documents et des textes réglementaires. ©Electre 2018
par Boudet, Jean-François
Dalloz ; Impr. CPI Bussière
2020 -
Disponible - 352.51 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de tous les aspects de la législation et de la réglementation funéraire sur le plan fiscal et juridique : cimetières et autres lieux de sépultures, modes de sépultures et concessions, gestion des funérailles, police des funérailles. ©Electre 2020
par Bellance, Hurard (1946-....)
Ibis rouge
2011 -
Disponible - 980.98 BEL
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Pour contenir les esclaves qui se livrent au marronnage, entreprennent la destruction des intérêts de leurs maîtres, attentent même parfois à leur propre vie, le pouvoir français se voit dans l'obligation de réorganiser son système judiciaire et policier. Etude de l'esclavage dans les colonies d'Amérique à partir du rapport complexe régissant la justice, le pouvoir des hommes blancs et les Noirs.
par Coffy, Jean-Michel (1953-....) ; Watine, Charlotte
Pédagofiche
2018 -
Disponible - 352.51 WAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : A destination des élus, agents municipaux et opérateurs funéraires, ce guide propose une synthèse du droit funéraire, des commentaires et la jurisprudence concernant les cimetières, les sites cinéraires et les opérations funéraires. Il aborde notamment : la gestion des services publics, la domanialité publique, le pouvoir de police du maire et la responsabilité des communes. ©Electre 2018
par Colombié, Serge ; Ringuet, Christophe
Territorial éditions
2019
Disponible - 352.51 COL
Niveau 3 - Droit
par Provence, Myriam
Archives & Culture
2022 -
Disponible - 352.51 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide explique comment retrouver, suivre et entretenir les concessions familiales afin d'empêcher leur destruction par la mairie. L'auteure fait notamment le point sur les obligations des municipalités à ce sujet. ©Electre 2022
par Gailliard, Ariane (1988-....)
Institut universitaire Varenne
2017 -
Disponible - 352.51 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des fondements du droit des sépultures, au croisement de plusieurs branches juridiques, entre notion sacrée et notion communautaire. ©Electre 2018
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