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Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle
Livre Associations et champ politique : la loi de 1901 à l'épreuve du siècle

Publications de la Sorbonne

2001 -

  • Disponible - 345.16 ASS

    Niveau 3 - Droit

La vertu par la loi : la prohibition aux Etats-Unis, 1920-1933 : Jean-Pierre Martin
Livre La vertu par la loi : la prohibition aux Etats-Unis, 1920-1933 : Jean-Pierre Martin

par Martin, Jean-Pierre (1932-....)

Ed. universitaires de Dijon ; diff. Belles-Lettres

1993 -

  • Disponible - 973-81 MAR

    Niveau 2 - Histoire

Fraude, contrefaçon et contrebande de l'Antiquité à nos jours
Livre Fraude, contrefaçon et contrebande de l'Antiquité à nos jours

Droz

2007 -

  • Disponible - 343.94 FRA

    Niveau 3 - Droit

Journal officiel de la République française Lois et décrets : Associations, fondations d' entreprises
Revue, journal Journal officiel de la République française Lois et décrets : Associations, fondations d' entreprises

Journaux officiels

1985 - 2004

  • Disponible - 3.6(0) JOF 16 - Microfiches

    Niveau 1 - Droit

  • Dernier numéro reçu : no 37, Septembre 2004

Aspects de la foi de l'islam
Livre Aspects de la foi de l'islam

Facultés universitaires Saint-Louis

1985

  • Disponible - 297.2 ASP

    Niveau 2 - Religions

Expliquer Internet et la loi en milieu scolaire
Livre Expliquer Internet et la loi en milieu scolaire

par Mattatia, Fabrice

Canopé éditions ; Eyrolles

2015 -

  • Disponible - 371.36 MAT

    Niveau 2 - Education

Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi ?
Livre Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi ?

par Mattatia, Fabrice

Éditions Eyrolles

2022 -

  • Disponible - 346.2 MAT

    Niveau 3 - Droit

Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi ?
Livre Internet et les réseaux sociaux : que dit la loi ?

par Mattatia, Fabrice

Éditions Eyrolles

2023 -

  • Disponible - 346.2 MAT

    Niveau 3 - Droit

Les tables de la loi, de l'argile au numérique : la diffusion de la règle de droit à travers les âges
Livre Les tables de la loi, de l'argile au numérique : la diffusion de la règle de droit à travers les âges

par Évrard, Sébastien

l'Harmattan

2014 -

  • Disponible - 340.2 EVR

    Niveau 3 - Droit

Les systèmes électroniques et informatiques de surveillance : contrôle de la vie privée des personnes et des biens
Livre Les systèmes électroniques et informatiques de surveillance : contrôle de la vie privée des personnes et des biens

par Le Guyader, Patrick (1946-....)

Hermès science publications-Lavoisier

2008 -

  • Disponible - 621.52 LEG

    Niveau 3 - Techniques

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Couplets chantés au repas des chasseurs de la Garde Nationale de Senlis, le 2 octobre 1791 , jour de la publication de la Loi constitutionnelle
Livre numérique Couplets chantés au repas des chasseurs de la Garde Nationale de Senlis, le 2 octobre 1791 , jour de la publication de la Loi constitutionnelle

imp. de Tremblay

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Les heures de travail. La loi et les décrets sur la question. Projet de réglementation. Publication de la "Chambre syndicale des tisseurs"...
Livre numérique Les heures de travail. La loi et les décrets sur la question. Projet de réglementation. Publication de la "Chambre syndicale des tisseurs"...

imp. de A. Pastel (Lyon)

1881

Résultat de Gallica : Monographies

Publier : donner à la loi sa vigueur (1789-An II)
Article Publier : donner à la loi sa vigueur (1789-An II)

Dans Association Clio et Themis

par Durelle-Marc, Yann-Arzel

Clio@Themis

2022-09-13T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse ou autre moyen de publication, par M. Comte
Livre numérique Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse ou autre moyen de publication, par M. Comte

par Comte, Charles (1782-1837). Auteur du texte

impr. de Fain (Paris)

1819

Résultat de Gallica : Monographies

Publication des lois et décrets. Liberté de réunion, loi du 30 juin 1881, complétée par les lois et décrets antérieurs visés par la présente
Livre numérique Publication des lois et décrets. Liberté de réunion, loi du 30 juin 1881, complétée par les lois et décrets antérieurs visés par la présente

M. Rivière (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Opinion de Lahary (de la Gironde) sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général . Séance du 21 frimaire an 10
Livre numérique Opinion de Lahary (de la Gironde) sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général . Séance du 21 frimaire an 10

par Lahary, Jacques-Thomas (1752-1817). Auteur du texte

Impr. nationale (Paris)

1801

Résultat de Gallica : Monographies

Cours du papier-monnaie, depuis l'époque du 1er janvier 1791 jusqu'à celle du 7 thermidor, l'an IV, jour de la publication de la loi du 29 messidor an IV
Livre numérique Cours du papier-monnaie, depuis l'époque du 1er janvier 1791 jusqu'à celle du 7 thermidor, l'an IV, jour de la publication de la loi du 29 messidor an IV

Impr. de Michelin (Melun)

1796

Résultat de Gallica : Monographies

Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900. Loi du 6 août 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux...
Livre numérique Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900. Loi du 6 août 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux...

Chevalier et Rivière (Paris)

1906

Résultat de Gallica : Monographies

Département des Landes. Cours du papier-monnaie, depuis l'époque du 1er janvier 1791 jusqu'à celle du 8 thermidor de l'an quatrième, jour de la publication de la loi du 29 messidor an IV
Livre numérique Département des Landes. Cours du papier-monnaie, depuis l'époque du 1er janvier 1791 jusqu'à celle du 8 thermidor de l'an quatrième, jour de la publication de la loi du 29 messidor an IV

E.-V. Leclercq (Mont-de-Marsan)

1796

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De l'écriture à l'oralité
Livre numérique De l'écriture à l'oralité

par Bertrand, Jean-Marie

Éditions de la Sorbonne

2019-06-25T00:00:00Z

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