Théorie générale du droit
Histoire des doctrines juridiques et philosophie des valeurs sociales
Paul Roubier
Dalloz
Avant-propos
1
Chapitre préliminaire
La règle de droit
1. Le droit envisagé en tant que règle5
2. Règles formelles et règles non-formelles8
a) Règles formelles (législation et jurisprudence)8
b) Règles non formelles (doctrinales et coutumières)
11
3. Les complexes de règles de droit15
a) Catégories juridiques15
b) Institutions juridiques17
c) Ordres juridiques
23
Chapitre premier
Aspect exterieur des règles de droit
4. La règle de droit a un caractère général et abstrait25
a) Empire quant aux personnes25
b) dans le temps28
c) dans l'espace
29
5. La règle de droit est sanctionnée par l'autorité publique32
a) Rôle de la sanction32
b) Divers types de sanction35
c) Caractère plus ou moins parfait de la sanction
37
6. Le droit et la morale: les tendances idéalistes40
a) Histoire de la distinction du droit et de la morale41
b) Critérium et conséquences de la distinction
46
7. Le droit et l'Etat: les tendances formalistes
51
8. L'Ecole normative
60
9. Le droit et la société: les tendances réalistes et l'Ecole du droit libre
73
10. La technique juridique: ses différents rôles
86
11. La technique des diverses tendances juridiques90
a) La technique du formalisme90
b) La technique de l'idéalisme96
c) La technique du réalisme
102
12. Le degré de précision des règles de droit
107
13. Style et vocabulaire juridiques
113
Chapitre II
Le fondement des règles de droit
14. Position du problème, Les solutions d'autorité110
a) Systèmes théocratiques121
b) Systèmes autocratiques122
15. Les doctrines de l'antiquité gréco-latine et du christianisme124
a) Philosophes grecs125
b) Jurisconsultes romains128
c) Théologiens du christianisme
130
16. Grotius et l'école du droit de la nature et des gens
133
17. L'Ecole historique allemande
141
18. Les principaux courants réalistes au XIXe siècle149
a) La philosophie anglo-saxonne (utilitarisme, évolutionnisme)149
b) La philosophie française (positivisme, sociologisme)
154
19. La philosophie du sentiment, de la croyance ou de l'intuition165
a) La doctrine du sentiment du droit165
b) Le fidéisme172
c) L'intuitionnisme
177
20. La renaissance du droit naturel
182
21. La politique juridique
192
22. Les données de la vie en société203
a) Facteurs économiques204
b) Facteurs religieux et moraux206
c) Facteurs politiques et sociaux
209
23. L'idéal de justice211
a) Définition des moralistes212
b) Définition des juristes216
21. Les lois injustes
219
Chapitre III
Le but des règles de droit
25. Le rôle de la finalité dans l'ordre social
227
26. L'individualisme et le régime juridique de coordination231
a) La définition individualiste du droit231
b) Le rôle du contrat et la justice commutative234
c) Les dangers de l'individualisme
237
27. L'étatisme et le régime juridique de subordination240
a) Notions historiques240
b) Le rôle des institutions et la justice distributive245
c) Les dangers de l'étatisme
249
28. Le conflit des doctrines dans le champ des principes généraux du droit251
a) Subjectivisme et objectivisme juridiques252
b) Absolutisme et relativisme des droits254
c) Monisme et pluralisme juridiques255
d) Rôle du droit public et du droit privé
257
29. Le conflit des doctrines dans le jeu des règles et des institutions258
a) Règles et institutions de droit privé259
b) Règles et institutions de droit public
264
30. La doctrine du droit «transpersonnel» ou droit de communion
266
31. Parallèle de la justice commutative et de la justice distributive
271
32. Abandon des thèses extrêmes de l'individualisme et de l'étatisme277
a) Substitution du personnalisme à l'individualisme277
b) Substitution, à la souveraineté de l'Etat, de la souveraineté du droit
280
33. Equilibre du régime de coordination et du régime de subordination
282
Chapitre IV
Classification des règles de droit
34. Distinction du droit privé et du droit public291
a) Contenu et intérêt pratique de la distinction291
b) Critérium de la distinction294
c) Histoire et évolution de la distinction
299
35. Le droit mixte304
a) Droit mixte concret ou droit professionnel304
b) Droit mixte abstrait ou droit régulateur
312
Conclusion
Philosophie des valeurs sociales
36. Le droit et les valeurs sociales: éléments d'axiologie juridique
317
37. L'histoire des doctrines et la systématisation successive des valeurs323
a) La sécurité juridique et les écoles formalistes323
b) La justice et les écoles idéalistes325
c) Le progrès social et les écoles réalistes
328
38. Les crises du droit et l'évolution régressive
330