La politique européenne de sécurité et de défense (PESD) de l'opératoire à l'identitaire
Genèse, structuration, ambitions, limites
PréfaceXI
Avant-proposXIII
RemerciementsXVII
Lise des sigles, acronymes et abréviationsXIX
Introduction
1
Partie 1.
L'émergence de la politique européenne de sécurité et de défense (PESD)
Chapitre 1. - Les prémices institutionnelles11
1. - De l'IESD dans l'Alliance atlantique11
2. - Vers une dimension militaire au sein de la PESC15
3. - Les acquis du Traité d'Amsterdam
19
Chapitre 2. - De l'IESD à la PECSD (PESD)24
1. - Les questions sémantiques et de définitions24
1.1. IESD/PESD: effet miroir, complémentarités et antagonismes25
1.2. Les notions ambiguës de sécurité et de défense30
2. - Le "déverrouillage" britannique34
2.1. Le socle transatlantique35
2.2. Prise de conscience37
2.3. La recherche d'un leadership41
3. - Le nouvel interventionnisme allemand44
3.1. L'Allemagne, "puissance civile"45
3.2. L'usage de la force48
3.3. Un soutien conditionnel50
4. - Les États dits "neutres" et les missions de Petersberg54
4.1. L'Autriche56
4.2. La Finlande et la Suède58
4.3. L'Irlande61
5. - L'ouverture française63
5.1. Le jeu oscillatoire64
5.2. Les défis internes et externes66
6. - Position des autres États européens69
6.1. La Belgique69
6.2. Les Pays-Bas74
6.3. Le Luxembourg77
6.4. L'Italie81
6.5. L'Espagne85
6.6. Le Portugal87
7. - Des enseignements du Kosovo90
7.1. Les aspects conceptuels et stratégiques92
7.2. La question des outils militaires95
8. - Nouvelle visibilité des coopérations militaires interétatiques101
8.1. Les initiatives multilatérales105
8.1.1. L'Eurocorps105
8.1.2. La Multinational Division (Centre) MDN (C)108
8.1.3. L'Eurofor et l'Euromarfor109
8.1.4. Le Allied Rapid Reaction Corp (ARRC)111
8.1.5. Le groupe aérien européen (GAE)112
8.2. Les initiatives bilatérales114
8.2.1. Le corps d'armée germano-néerlandais114
8.2.2. La Force amphibie anglo-néerlandaise115
8.2.3. Le LANDJUT116
8.2.4. L'Amiral Benelux (ABNL)117
8.2.5. Le Deployable Air Task Force (DATF)118
8.2.6. La Force amphibie hispano-italienne (FAHI)119
8.3. Les autres forces existantes
119
Chapitre 3. - La précision des orientations politico-militaires122
1. - Le jeu des "couples"122
1.1. La tradition en politique étrangère122
1.2. L'indispensable couple franco-britannique124
1.3. Le "moteur" franco-allemand127
1.4. D'autres sommets bilatéraux
129
2. - De Pörtschach à Saint-Malo
130
3. - De Cologne à Helsinki
135
4. - De Feira au sommet de Nice
141
4.1. La présidence portugaise141
4.2. La CIG 2000145
4.3. La présidence française147
5. - De la présidence suédoise à la présidence belge151
5.1. La présidence suédoise151
5.2. La présidence belge154
5.2.1. Lignes de forces européistes156
5.2.2. Le sommet de Laeken
159
6. - Les effets des attentats du 11 septembre 2001162
6.1. Terrorisme et missions de Petersberg163
6.2. Effets structurels sur l'UE et l'OTAN165
6.3. La question de l'article V
170
7. - De la présidence espagnole à la présidence danoise173
7.1. La présidence espagnole173
7.1.1. Structures, procédures et premier exercice PESD177
7.1.2. L'évolution des relations avec l'OTAN
178
Partie 2.
L'affirmation de la PESD
Chapitre 1. - La politique européenne (Commune) de sécurité et de défense
183
1. - Le transfert des outils et organes de l'UEO183
1.1. La résistance de l'UEO186
1.2. Le dépérissement de l'organisation occidentale191
1.3. Les questions en suspens197
1.3.1. De l'article V et de la défense collective198
1.3.2. L'avenir de l'Assemblée parlementaire201
1.3.3. La géométrie des statuts206
1.3.4. L'attente du GAEO et de l'OAEO209
1.3.5. Le transfert "ralenti" de l'IES et du Centre satellitaire212
1.3.6. UEO et ratification du Traité de Nice
215
2. - Les facteurs de convergence217
2.1. La question des risques et menaces217
2.1.1. L'approche collective et globale218
2.1.2. Les perceptions nationales
224
2.2. La définition commune des missions227
2.2.1. La prévention des conflits228
2.2.2. La gestion civile des crises231
A. Feira: vers une conceptualisation232
B. L'apport de Nice235
C. Contributions concrètes, mise en place et suivi237
2.2.3. Les missions dites de Petersberg239
A. L'après 11 septembre et le contre-terrorisme241
2.3. La définition commune des moyens militaires243
2.3.1. Les prémices244
A. Dans le cadre de l'UEO244
B. Dans le cadre de l'UE246
2.3.2. De premières indications concrètes en vue d'Helsinki247
A. Au Conseil Affaires générales élargi à la Défense247
B. Au Conseil des ministres de l'UEO de Luxembourg250
C. Lors du Sommet franco-britannique de Londres251
D. Optimisme et marche à suivre252
2.3.3. Les décisions d'Helsinki253
A. La création d'une force de réaction rapide de l'UE253
B. Les capacités collectives255
C. La méthode257
2.3.4. La mobilisation des efforts258
A. Calendrier et méthode de travail259
B. La préparation des catalogues261
2.3.5. La Conférence d'engagement des capacités264
A. Le catalogue des contributions: le Helsinki Forces Catalogue264
B. Une première étape cruciale pour la PESD266
C. La Déclaration d'engagement de capacités militaires266
D. Le mécanisme d'évaluation des capacités militaires et le HTF Report268
E. La contribution des pays tiers à l'objectif global269
2.3.6. L'affinement des catalogues et la poursuite des travaux271
A. Le "Food for Thought 2001" des Britanniques271
B. De nouveaux catalogues272
C. Vers une seconde conférence sur les capacités militaires européennes273
2.3.7. La Conférence d'amélioration des capacités275
A. De nouvelles contributions276
B. La participation des pays tiers277
C. Le Plan d'action européen sur les capacités277
2.3.8. La mise au travail278
A. L'impulsion franco-britannique278
B. La présidence espagnole279
C. Des discours changeants. L'inflation des critiques281
D. Une première réponse: les groupes de travail sur les lacunes282
2.3.9. Les étapes suivantes284
2.4. Processus décisionnel et nouveaux organes politico-militaires285
2.4.1. Le Conseil européen290
2.4.2. La présidence de l'Union européenne293
2.4.3. Le Conseil Affaires générales (et relations extérieures)297
A. Le Comité des représentants permanents300
2.4.4. Un Conseil des ministres de la Défense?301
2.4.5. Le Haut Représentant pour la PESC / PESD306
A. La création de "Monsieur PESC"307
B. La fonction de "Monsieur PESD"311
C. Le rôle du Haut Représentant en cas de crise menée par l'UE315
D. Les Représentants spéciaux318
2.4.6. Le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne319
A. Le Secrétaire général adjoint319
B. Le Cabinet du Secrétariat général / Haut Représentant320
a. L'Unité Politique (ex-UPPAR)321
b. Le Centre de situation324
C. Les Directions du Secrétariat général du Conseil326
2.4.7. Le Comité politique et de sécurité327
A. La création du COPS329
B. Les fonctions du COPS332
2.4.8. Le Comité militaire de l'UE338
2.4.9. L'État-major de l'UE342
2.4.10. Les nouvelles agences de l'UE344
A. Le Centre satellitaire de l'UE344
B. L'Institut d'Études de sécurité de l'UE346
2.4.11. Les aspects civils de la gestion des crises348
A. Les missions de surveillance de l'UE348
B. L'Unité de police348
C. Le Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises350
2.4.12. Les exercices351
A. La politique d'exercices de l'UE351
B. Le programme d'exercices353
C. Un premier bilan
354
3. - Les arrangements UE-OTAN356
3.1. Les prémices357
3.2. La mise en place des modalités358
3.3. Formalisation des procédures de consultation359
3.3.1. Les arrangements hors périodes de crises360
3.3.2. Les arrangements en période de crise360
3.3.3. Le Comité des contributeurs361
3.4. Vers l'établissement d'une relation permanente UE/OTAN362
3.5. Mise en place et premières évaluations363
4. - Les arrangements avec les partenaires potentiels365
4.1. La PESD et la Russie365
4.1.1. La relation UE - Russie et les questions sécurité/défense365
4.1.2. L'ouverture de Nice369
4.1.3. La confirmation des arrangements374
4.2. La PESD et l'Ukraine
377
Chapitre 2. - De la doctrine à l'identitaire380
1. - La question de la légitimité et des valeurs380
1.1. Des effets d'une nouvelle éthique382
1.2. Des dilemmes384
1.3. Des déficiences388
1.4. L'attente conceptuelle390
2. - Du "moindre mort" au "zéro-mort"392
2.1. Les causalités du "zéro-mort"394
2.2. De multiples conséquences399
2.3. Questionnements405
3. - L'édification d'un Livre "blanc" européen de la défense407
3.1. Jalons et propositions408
3.2. L'initiative belge411
3.3. Problèmes sémantiques et temporels414
3.4. La question du contenu416
4. - Vers un Concept stratégique européen421
4.1. De la gouvernance423
4.2. Le jeu des emboîtements425
4.3. Limites et conditionnalités429
4.4. La question de la solidarité commune
431
Chapitre 3. - Les variables structurelles435
1. - L'approche militaire437
2. - L'approche institutionnelle441
3. - L'approche conceptuelle444
4. - L'approche géographique
452
Partie 3.
Les difficultés du processus PESD
Chapitre 1. - Les éléments pondérateurs militaro-opérationnels461
1. - La définition des lacunes461
2. - De la méthodologie des critères de convergence466
2.1. Origines466
2.1.1. Les critères de l'UEM comme modèle469
2.1.2. Les critères quantitatifs / économiques / budgétaires471
A. La question des budgets de la défense471
B. La question des critères de convergence quantitatifs473
2.1.3. Les critères qualitatifs / militaires / fonctionnels478
A. Complexité des critères qualitatifs479
B. La flexibilité politique des critères structurels481
3. - Les données budgétaires483
3.1. Aspects méthodologiques484
3.2. Evolutions des budgets de la défense486
3.3. Analyse des dépenses de défense488
3.3.1. Structure des dépenses de défense490
3.4. Objectifs des Ministères de la Défense492
3.5. Conclusions budgétaires493
4. - Les lacunes opératoires493
4.1. Le renseignement495
4.2. Le transport stratégique499
4.2.1. Le transport aérien499
4.2.2. Le transport maritime504
4.3. L'aéronavale505
4.4. Les armements de précision et le tir à distance508
4.4.1. Le doctrinal du missile de croisière511
4.5. L'électronique militaire515
4.5.1. L'électronique et le transatlantique516
4.5.2. Limites conceptuelles
518
5. - Aspects transversaux521
5.1. Les limites de la multinationalité522
5.2. Différentiel en matière de professionnalisation526
5.3. Degré d'interarmisation et état-major unique528
5.4. L'inertie structurelle et culturelle des appareils de défense530
5.5. Spécialisation dans les missions et les tâches531
5.6. Le référentiel transatlantique533
5.7. Déséquilibre industriels sectoriels536
5.7.1. Les secteurs de l'aéronautique et de l'électronique de défense537
A. La mutation du champion britannique: BAe Systems539
B. EADS: première société transnationale européenne en matière de défense540
5.7.2. Les systèmes terrestres542
5.7.3. Coopération en matière de construction navale543
5.7.4. L'EDIG, porte-parole des entreprises européennes de défense546
5.7.5. Perspectives
548
Chapitre 2. - Rivalités institutionnelles551
1. - La Commission européenne551
1.1. Relations personnelles, cohérence et représentation de l'action extérieure551
1.2. Les positions de la Commission européenne face à la PESD556
1.3. La Commission européenne associée à la PESC et à la gestion des crises559
2. - Le Parlement européen562
2.1. Le Parlement, la PESC et la PESD: une vision "maximaliste"562
2.2. Le problème de la classification des documents PESD567
2.3. La question du financement de la PESD570
2.4. La dimension parlementaire de la PESD577
3. - Les organes politiques et militaires581
3.1. Mise en place des nouvelles structures et interactions582
3.1.1. Le COPS582
3.1.2. Le COPS et le Secrétaire général/Haut Représentant582
3.1.3. Le COPS, le CMUE et l'EMUE583
3.1.4. Les autres nouveautés583
3.2. Les relations avec les comités préexistants584
3.2.1. Les relations entre le COPS et le CoPo586
3.2.2. Les relations entre le COPS et le COREPER587
3.3. La PESD et la Convention
589
Chapitre 3. - Le poids des cultures nationales596
1. - La politique spécifique danoise596
2. - La politique des pays européens dits "neutres"603
3. - Le décentrage grec608
4. - Autour du référendum irlandais615
5. - L'héritage nucléaire
622
Chapitre 4. - Les défis industriels et technologiques635
1. - Considérations liminaires635
2. - Vers l'établissement d'un cadre réglementaire au sein de l'UE?637
2.1. L'article 296 du Traité d'Amsterdam638
2.2. Les initiatives de la Commission640
2.2.1. Vers une lecture restrictive de l'article 296
642
2.3. Le Conseil643
2.4. Le Groupe Armement de l'Europe occidentale (GAEO)644
2.5. Vers l'établissement d'une Agence européenne de l'armement649
2.5.1. L'OCCAR649
2.5.2. La Lettre d'Intention (LoI)
657
Chapitre 5. - Les facteurs de divergence inter-organisationnelle661
1. - La question transatlantique et la position américaine661
1.1. Développements et évolutions du lien transatlantique662
1.1.1. Le lien transatlantique dans l'histoire662
1.1.2. Les principaux courants de pensée664
A. Les élites non gouvernementales et la presse665
B. Le Congrès668
C. Les responsables gouvernementaux671
a. L'administration Bush père671
b. Les années Clinton674
c. Les premiers mois de l'administration W Bush677
1.1.3. L'après 11 septembre 2001
679
2. - Le positionnement canadien683
3. - La PESD et le jeu des élargissements à l'Est690
3.1. Les pays concernés691
3.2. Le processus d'élargissement de l'UE692
3.3. Les arrangements avec les pays tiers697
3.3.1. Les textes698
3.3.2. Les points positifs et négatifs des arrangements699
3.4. L'élargissement de l'UE et l'élargissement de l'OTAN701
3.4.1. La position des pays tiers701
3.4.2. Les positions américaines et russes
705
4. - Le verrou turc708
4.1. La Turquie: Une situation complexe709
4.2. Les fondements du verrou turc711
4.3. L'expression des craintes et oppositions turques713
4.4. Une année entière714
4.5. Les négociations716
4.6. Le dénouement
720
Chapitre 6. - Scénarios sécuritaires et PESD724
1. - Une PESD "mort-née"725
2. - Une PESD amaigrie par le concept de groupes ad hoc et de directoires728
3. - Une PESD, maillon mineur de la défense atlantique732
4. - Une PESD sous l'influence des coopérations renforcées au sein du Traité734
5. - Une PESD comme pilier majeur de la sécurité européenne740
6. - Une Europe stratégique
744
Conclusions
749
Annexes documentaires et analytiques761
1. - Chronologie de la PESD
764
2. - Vocabulaire de la PESD774
3. - Rapport de la présidence sur la politique européenne de sécurité et de défense (Conseil européen de Nice, 7, 8 et 9 décembre 2000)782
4. - Compendium des forces nationales mises à la disposition du headline goal (Bruxelles, novembre 2001)823
5. - Capabilities Improvment Chart (Bruxelles, novembre 2001)
839
Bibliographie
843
Table des figures et tableaux
883
Index885