Le singulier en droit du travail

Résumé

L'ouvrage se propose d'analyser la singularité des régimes juridiques ménagée par le droit du travail, malgré la tendance à l'uniformisation du développement d'un droit étatique.

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2006
Notes
- Regroupe les contributions d'un colloque organisé par le Centre de recherche en droit social (CRDS) de l'Institut d'études du travail de Lyon (IETL), Université Lumière, à Lyon 2 en mai 2005
- Colloque organisé par le Centre de recherche en droit social (IETL, Lyon 2)
Langues
- Français
Description matérielle
- VI-161 p. ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-247-06604-6
Indice
- 361 Droit du travail
Quatrième de couverture
- La constitution d'un droit du travail essentiellement législatif a pu être perçue comme un processus d' uniformisation de la condition juridique des salariés. L'une des dimensions de l'évolution du quart de siècle écoulé paraît, au contraire, résider dans un élargissement des possibilités de singularisation de la condition juridique de chaque salarié ou de chaque collectivité de salariés. L'hypothèse paraît sérieuse mais mérite d'être mise à l'épreuve. D'abord parce qu'associer «hégémonie de la législation» et «uniformité du régime de travail» tient peut-être du mythe. Ensuite, le Code (du travail) ne serait-il pas lui aussi - ou lui le premier - porteur de singularités de certaines catégories de travailleurs ? Les facultés de singularisation auxquelles on est aujourd'hui plus sensible - du contrat de travail dont on a naguère observé le renouveau aux possibilités offertes à la négociation collective d'entreprise - ne sont-elles pas plus modestes qu'il paraît et ne rencontrent-elles pas des limites nouvelles ?
  Les textes réunis dans cet ouvrage, qui trouvent leur origine dans un colloque tenu à Lyon en mai 2005, tentent de mesurer les facultés de singularisation des régimes juridiques de travail offertes ou ménagées par le droit de ce temps.
Tables des matières
- - Le singulier en droit du travail
  - Dalloz
  - Avant-Propos 1
  - par Jean-Marc Béraud et Antoine Jeammaud, ancien directeur et directeur du CRDS
  - Première partie. Les vecteurs de la singularisation
  - La loi ou le mythe de l'uniformité 7
  - par Alain Bouilloux, maître de conférences à l'Université Lumière (Lyon II), directeur de l'IETL
  - Les incertitudes relatives au contrat 33
  - par Serge Frossard, maître de conférences à l'Université Jean-Moulin (Lyon III), membre du CRDS, Université Lumière (Lyon II)
  - Deuxième partie. La singularisation du salarié
  - L'individu confronté à l'organisation collective du travail 51
  - par Chantal Mathieu, maître de conférences à l'Université de Franche-Comté, et Cécile Nicod, maître de conférences à l'Université Lumière (Lyon II)
  - La singularisation face aux exigences de non-discrimination et d'égalité 79
  - par Jean-Marc Béraud, agrégé des Facultés de droit, conseiller à la Cour de cassation
  - L'évaluation du salarié 95
  - par Marie-Cécile Escande-Varniol, maître de conférences à l'Université Lumière (Lyon II - IETL)
  - Troisième partie. La singularisation de l'entreprise
  - La singularisation conventionnelle de l'entreprise face à la branche 117
  - par Florence Debord, maître de conférences à l'Université Lumière (Lyon II), directrice de l'Institut de formation syndicale, et Jean-François Paulin, maître de conférences à l'Institut universitaire de technologie A, Université Claude Bernard (Lyon I)
  - L'entreprise, champ de validité de normes non conventionnelles 133
  - par Antoine Jeammaud, professeur à l'Université Lumière (Lyon II - IETL)
Origine de la notice:
- Electre