Le droit dans la littérature française
Jean-Pol Masson
Bruylant
PréfaceVII
Introduction1
Première partie
Les acteurs
Chapitre I. - Les gens de justice en général7
Chapitre II. - Les magistrats en général9
Introduction
9
Les magistrats sont des notables
9
La fonction de magistrat
10
Les qualités du magistrat
11
L'entrée dans la magistrature et l'avancement
12
Les magistrats dans l'opinion
15
Les magistrats, le pouvoir, les gens puissants et les autres influences
19
La déformation professionnelle et l'indifférence
23
Magistrats ayant réellement existé
25
L'attitude à l'audience
26
Le costume
28
La vie privée
28
Chapitre III. - Les juges31
Terminologie
31
Quelques juges célèbres
31
Les bons
35
Les moins bons
40
Quelques portraits
42
Chapitre IV. - Les juges d'instruction46
Généralités
46
La soumission au pouvoir
47
Les mauvais, les moyens, les ambigus
50
Les bons
55
Le décor
58
Chapitre V. - Les juges des enfants59
Chapitre VI. - Les magistrats du ministère public61
Préliminaires : Rôle - Terminologie
61
Les magistrats du ministère public en général
62
Les bons
65
Les moins bons
66
Quelques portraits
68
Chapitre VII. - Les greffiers74
Généralités
74
Eloge et critique des greffiers
75
Quelques portraits de greffiers
76
Rapacité des anciens greffiers
79
Connivence entre le juge et son greffier
80
Chapitre VIII. - Les avocats81
Le rôle des avocats
81
Appréciations globales relatives à la profession d'avocat
84
L'Ordre des avocats et le bâtonnier
88
Les avocats et la politique
90
La déformation professionnelle
94
Le secret professionnel
97
Les honoraires
97
Quelques portraits d'avocats
100
La Conférence du Jeune Barreau
103
Les femmes au barreau
105
Les relations avec les magistrats
105
Les stagiaires
105
Les très vieux avocats
106
Les jalousies et les ridicules
106
Les avocats et les témoins
108
Les avocats et leurs clients
109
Les bons
111
Les malhonnêtes, les canailles, les ambigus
113
Les avocats peu talentueux, ignorants, peu zélés
116
La vie privée des avocats
117
Accessoires et décors
118
Chapitre IX. - Les avoués119
Notion - Terminologie
119
Appréciations d'ensemble
120
Quelques avoués littéraires
123
La vie privée
127
Les clercs des procureurs
128
Chapitre X. - Les notaires130
La profession notariale en général
130
La chambre des notaires
133
Les notaires mis en scène individuellement
133
Les malhonnêtes et les peu délicats
134
Les peu subtils
136
Les bons
137
Portraits physiques de quelques notaires
138
La vie privée
139
Sur le plan social et politique
140
Le décor
141
Les clercs de notaire
142
Chapitre XI. - Les huissiers144
Les huissiers redoutés et néanmoins battus
145
Les huissiers compétents
146
Déformation professionnelle et indifférence
147
Jargon
148
La vengeance des débiteurs
149
Les huissiers audienciers
150
Chapitre XII. - Les justiciables devenus plaideurs professionnels150
Chapitre XIII. - Les acteurs non professionnels154
Chapitre XIV. - Les futurs acteurs professionnels et leurs études155
Deuxième partie
La scène et la mise en scène
Chapitre I. - La justice en général161
Remarque préliminaire
161
Caractères généraux
161
La lenteur
163
Le coût
164
Les influences
168
Les sollicitations
171
Les épices et autres cadeaux
174
Efficacité, difficultés, erreurs
177
Le traditionalisme
181
Le décor et les moyens
182
Chapitre II. - La justice pénale184
Zèle ou absence de zèle
184
Sévérité
185
Conséquences des poursuites et de l'absence de poursuites
187
Difficulté de la tâche de la justice pénale
189
Le crime ou l'échafaud
190
Chapitre III. - La justice militaire191
Chapitre IV. - La cour d'assises193
Le jury
193
Les jurés
197
Théâtre, religion, chasse
200
Le président
203
Les assesseurs
205
Le greffier
206
Le ministère public
206
Confusion des rôles entre le ministère public et le président
208
Les avocats
211
L'accusé
215
Les témoins
217
L'huissier audiencier
220
Le décor
220
Le réalisme
221
Chapitre V. - La justice civile et commerciale223
La justice civile
223
Les juges consulaires
224
Chapitre VI. - La justice financière225
Chapitre VII. - La justice politique228
Le Tribunal révolutionnaire
228
De la monarchie de Juillet à la Commune
232
L'épuration après la seconde guerre mondiale
233
Chapitre VIII. - La justice de classe234
Avant la Révolution
234
Après la Révolution
236
Les partisans de la justice de classe
240
Chapitre IX. - La procédure en général241
Préliminaires
241
La procédure et le fond des affaires
241
Les abus
243
La complexité de la procédure
244
Les conflits sur la compétence
245
La motivation des jugements
246
Nécessité de l'existence de règles de procédure
246
Loyauté dans l'administration de la preuve
248
Chapitre X. - La procédure pénale249
L'interpellation des suspects
249
Information ou instruction
249
La détention préventive
250
Les perquisitions
251
L'instruction
251
Les procédés déloyaux
254
Les expertises
255
Le non-lieu
256
Le procès en correctionnelle
256
Procès pénal et vie privée
260
La présomption d'innocence
261
L'égalité entre l'accusation et la défense
263
Les preuves
263
La prescription
264
Autres questions
264
La procédure devant le juge des enfants
265
Chapitre XI. - Le thème du procès important266
Chapitre XII. - La mystique de la justice268
La mystique de la justice absente de l'oeuvre de Balzac
268
Absence de mystique de la justice chez d'autres écrivains
269
Position plus ambiguë d'autres auteurs
273
Troisième partie
Le répertoire
Chapitre I. - Le droit en général277
Le droit et la loi
277
La question de la nécessité du droit
277
Le droit et la force
280
Le droit et la justice
281
Le droit et la morale
283
Le droit et la réalité
284
Le juriste est un ratificateur
284
Chapitre II. - Le droit naturel285
Chapitre III. - La loi288
Nécessité d'avoir des lois écrites
288
Nécessité d'observer les lois
289
Les lois mal faites
293
Les lois devenues inadaptées
296
Les lacunes et les limites de la loi
297
Chapitre IV. - La doctrine et la jurisprudence299
La doctrine
299
La jurisprudence
302
Chapitre V. - Le droit civil et le droit commercial303
La personnalité303
La vie privée
303
La personne disparue
304
Les aliments306
Le mariage306
Le mariage en général
306
Les droits et devoirs respectifs des époux
308
Le consentement familial au mariage
312
Le divorce312
Le principe du divorce
312
L'action en divorce et les effets du divorce
314
La puissance paternelle et la tutelle316
Terminologie
316
Abus dénoncés dans la littérature du XVIIe siècle
316
Abus dénoncés au XVIIIe siècle
317
Abus dénoncés aux XIXe et XXe siècles
319
La filiation322
La présomption de paternité
322
Le statut de l'enfant naturel
322
Les successions324
Le système établi par le Code civil
324
Le sort du conjoint survivant
326
Le sort de l'enfant naturel
327
Le legs en faveur d'un enfant à naître
328
La propriété et les contrats329
La propriété privée
329
Les contrats
329
Le droit des affaires330
Les insuffisances de la loi
330
La faillite
333
Les sociétés par actions
335
Droit pénal des affaires et juridiction commerciale - Renvoi
337
Chapitre VI. - Le droit pénal337
Les lois pénales en général337
Nécessité et fondement du droit pénal
337
La culpabilité
339
Sévérité du droit pénal
340
Conséquences des condamnations pénales
343
Le droit de grâce
344
Le vol345
Quelques autres infractions347
La trahison
347
L'euthanasie
348
Le meurtre excusé par le flagrant délit d'adultère
349
Divers
349
Le système pénitentiaire350
L'isolement cellulaire
350
La détention préventive
354
La libération conditionnelle
355
La privation de liberté des mineurs délinquants
355
La peine de mort356
Les adversaires de la peine de mort
357
Les partisans, les ambigus, les silencieux
362
La criminalité365
Origine de la criminalité
365
Médecine et criminalité
365
Criminalité et bon sens populaire
368
La criminalité pendant des périodes exceptionnelles
368
Chapitre VII. - Le droit public369
La légitimité
369
Les devoirs des gouvernants
370
L'égalité devant la loi
371
Les libertés publiques
373
Les élections
375
Le droit international public
376
Ministres de la Justice et hauts fonctionnaires
376
Chapitre VIII. - Le droit fiscal379
Chapitre IX. - Evocation d'affaires judiciaires réelles ou de l'actualité législative381
Affaires judiciaires
381
Actualité législative
384
Chapitre X. - Oeuvres inspirées par des affaires réelles385
L'affaire Dreyfus
386
Oeuvres des XVIIe et XVIIIe siècles
387
Oeuvres du XIXe siècle
388
Oeuvres des XXe et XXIe siècles
393
Chapitre XI. - Le réalisme394
Les avocats
394
Les magistrats
396
Les diverses professions judiciaires
397
Droit des personnes et droit patrimonial de la famille
397
Droit des affaires
398
Droit pénal et procédure pénale
398
Pratique notariale
400
Le décor de la justice
400
Elections
401
Chapitre XII. - Les farces402
Les procès farfelus
402
Les testaments fantaisistes
408
Autres joyeusetés
409
Chapitre XIII. - Les invraisemblances413
Procédure pénale
414
Autres domaines
420
Chapitre XIV. - Le langage juridique421
Les premières critiques : Moyen Age et XVIe siècle
421
L'hostilité de la bonne société du XVIIe siècle
422
Au XVIIIe siècle
425
Le jargon toujours critiqué aux XIXe et XXe siècles
426
Brève réflexion sur le problème de la langue du droit
428
La langue des praticiens au XIXe siècle
429
Les difficultés de communication entre les praticiens et les justiciables
430
Index des termes juridiques433
Index des noms d'auteurs439
Table des matières451