Le marché mondial du faux : crimes et contrefaçons

Auteur(s) :

Delval, Pierre (1960-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Criminologue, expert auprès du Conseil de l'Europe, l'auteur dresse un état des lieux du marché de la contrefaçon dans le monde. Il propose des moyens d'y remédier, des stratégies à adopter et montre l'urgence d'innover en adoptant des réponses concertées, englobant le droit de la propriété intellectuelle, le droit des consommateurs et le droit pénal.

Éditeur(s)
- CNRS éd.
- Institut de criminologie, Département de recherche sur les menaces criminelles contemporaines
Date
- impr. 2010
Notes
- Notes bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (278 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 23 cm
Collections
- Collection Arès
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
ISBN
- 978-2-271-06842-2
Indice
- 346.3 Droit de la propriété industrielle
Quatrième de couverture
- Avec la mondialisation, les trafics illicites transnationaux explosent : 200 milliards d'euros sont perdus chaque année au profit des pirates et des contrefacteurs. Plus grave encore, tout un mortel bazar s'expose sur les marchés informels d'Internet : pièces détachées ou jouets mal copiés en Chine, cigarettes contrefaites, ersatz de cosmétiques et de parfums, faux médicaments faisant des dizaines de milliers de victimes par an.
  Comment éliminer ces contrefaçons dangereuses ? Hors du principe de précaution, quelles réponses apportent les pouvoirs publics ? Quelles stratégies les entreprises adoptent-elles face à ces nouveaux défis et pour protéger les produits de grande consommation ?
  Innover imposera de concevoir des réponses concertées englobant le droit de propriété intellectuelle, mais aussi le droit des consommateurs et le droit pénal, tous adaptés aux évolutions mondiales des trafics illicites.
  Un état des lieux inquiétant, mais aussi l'exploration de nouveaux remèdes, visant à endiguer une menace criminelle qui nous concerne tous.
Tables des matières
- - Le marché mondial du faux
  - Crimes et contrefaçons
  - Pierre Delval
  - CNRS Éditions
  - Préface 5
  - Avant-propos 7
  - Chapitre premier : Consommateurs en danger15
  - Des risques grandissants 15
  - Des jouets à hauts risques 18
  - Risques alimentaires : fantasme ou actualité ? 23
  - Risque perçu et risque réel 26
  - Chapitre 2 : Contrefaçon ou crime-contrefaçon ?35
  - Le pénal à l'épreuve 38
  - Consommateur victime ou consommateur complice ? 44
  - Pour un droit efficace 48
  - Une réussite en Turquie 84
  - Chapitre 3 : Un crime organisé florissant87
  - Le cognac en exemple 88
  - Le commerce par le SPAM 90
  - L'industrialisation d'un crime 91
  - Chapitre 4 : Médicaments : l'Eldorado du crime117
  - Quelle contrefaçon des médicaments ? 121
  - La situation des pays développés 123
  - Les menaces en Europe 139
  - Hémorragie du faux dans les pays pauvres 151
  - Chapitre 5 : Les menaces du tabac165
  - La situation mondiale aggravée 165
  - Chapitre 6 : Des faux à boire et à manger189
  - La crise alimentaire des pays pauvres 189
  - Trafics alimentaires : une menace globale 198
  - Une législation CE pour suivre les aliments 206
  - Chapitre 7 : Contrefaçon et cosmétiques221
  - Chapitre 8 : Imaginons la suite231
  - La Santé : la cible du crime organisé 233
  - Le danger des marques de distributeurs 252
  - Les produits du terroir, un nouveau profit pour les trafics illicites 257
  - Notes 263
Origine de la notice:
- BNF