Traité de droit civil

Les principaux contrats spéciaux

Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne et le monde des affaires. Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, le législateur est en effet venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les principaux contrats. À côté des règles générales applicables à tous les contrats, des régimes spécifiques régissent ainsi la vente, la location, le prêt, la construction. les services, le dépôt...

À jour des réformes les plus récentes, tout en s'enrichissant de développements historiques, cette troisième édition présente de nombreux exemples, notamment dos modèles de clauses. Ce traité s'adresse ainsi aux étudiants de master et aux professionnels, avocats, notaires et juriste d'entreprises, qui pourront connaître aussi bien l'état du droit positif que l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer. Supervisée et coordonnée par Jérôme Huet, cette nouvelle édition a réuni plusieurs spécialistes de la matière :

• Cyril Grimaldi, pour le droit commun du bail et du louage d'ouvrage, les baux ruraux et professionnels, le crédit-bail, la construction, les transports, l'agence de voyages, l'hôtellerie et le dépôt ;
• Georges Decocq, pour la vente de meubles, le prêt à usage, les baux commerciaux, l'agent commercial, les enchères, la location-gérance de fonds de commerce, la gérance-mandat. ;
• Hervé Lécuyer, pour l'introduction, la fiducie, la vente d'immeuble à rénover, les baux d'habitation, l'échange ;
• Jérôme Huet, pour la vente d'immeuble et de fonds, la location mobilière, le mandat, la gestion ;
• Juliette Morel-Maroger, pour le prêt d'argent et les contrats concernant la banque.

Ce traité intègre également les réformes de la prescription (loi du 17 juin 2008) et des incapacités (loi du 5 mars 2007 et décret du 22 mars 2008), traitées respectivement par Hervé Lécuyer et Georges Decocq.