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13 paradoxes en droit du travail

Résumé

Les différentes contributions de cette publication mettent en lumière le caractère paradoxal du droit du travail. Des thèmes d'actualité sont abordés, comme le harcèlement moral, la pluralité des juges, la laïcité dans l'entreprise, etc.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2012
  • Notes
    • Notes bibliogr. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (495 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7212-1526-0
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • 13 paradoxes en droit du travail

      Le droit du travail se prête-t-il au paradoxe ?C'est par ce prisme que Philippe Waquet, doyen honoraire de la Cour de cassation, a passé en revue l'ensemble de la matière dans un numéro spécial de la Semaine sociale Lamy qui devient aujourd'hui un ouvrage. Sous sa direction, 64 auteurs, membres du Conseil d'État et de la Cour de cassation, professeurs de droit, avocats, fonctionnaires de la Direction générale du travail, DRH et syndicalistes ont réfléchi aux oppositions qui nourrissent le droit du travail : est-il un droit privé ou un droit public ? Un droit légal ou un droit négocié ? Un droit national ou international ? Un droit individuel ou collectif ? Un droit de l'égalité ou de l'inégalité ? Un droit de l'exécution ou de la rupture du contrat ? Treize paradoxes composent cet ouvrage. Loin d'être théorique, cette monographie révèle le droit du travail sous un jour nouveau, où les thématiques d'actualité sont traitées, comme celle du harcèlement moral, de la santé/sécurité des salariés, la pluralité des juges, les NTIC, la laïcité dans l'entreprise... Les analyses et propositions de praticiens complètent et enrichissent des contributions plus universitaires mais toujours didactiques. Des regards étrangers - Allemagne, Italie, Espagne - sont conviés et l'ouvrage s'achève par une réflexion stimulante et nécessaire sur l'avenir : le droit du travail, mort ou vif ? C'est le treizième paradoxe.


  • Tables des matières
      • 13 Paradoxes en droit du travail

      • Préface13
      • Avant-propos15
      • Partie 1 Paradoxe n° 1 : droit traditionaliste et droit progressiste
      • Chapitre unique Quand le traditionalisme sert le progrès23
      • Partie 2 Paradoxe n° 2 : droit privé et droit public
      • Chapitre 1 Droit du travail - Droit public : des interactions aux effets paradoxaux41
      • Chapitre 2 L'extension des accords collectifs de branche53
      • Chapitre 3 Les demandes d'autorisation de licenciement des salariés protégés59
      • Chapitre 4 L'inspection du travail, entre stabilité et évolutions63
      • Partie 3 Paradoxe n° 3 : droit légal et droit négocié
      • Chapitre 1 La dialectique du légal et du négocié : sens et non-sens d'un paradoxe73
      • Chapitre 2 La qualité de la norme en droit du travail85
      • Chapitre 3 Réaction sur la thématique de la loi négociée91
      • Chapitre 4 Loi, négociation : les acteurs sont déterminants95
      • Chapitre 5 L'autonomie collective : une illusion en droit français97
      • Partie 4 Paradoxe n° 4 : droit individuel et droit collectif
      • Chapitre 1 L'interaction entre l'individuel et le collectif109
      • Chapitre 2 Faut-il avoir peur de l'individu(alisation) ?123
      • Chapitre 3 Les paradoxes du contrat et de l'accord collectif129
      • Chapitre 4 La difficile conciliation - pour les syndicats et les employeurs - entre l'individuel et le collectif135
      • Partie 5 Paradoxe n° 5 : gestion des entreprises et droits des salariés
      • Chapitre 1 Gouvernance des entreprises et direction des salariés147
      • Chapitre 2 Gouvernance : entre participation et négociation157
      • Chapitre 3 Économie et droit du travail167
      • Chapitre 4 À la recherche du véritable décideur171
      • Chapitre 5 La cessation d'activité est-elle un moyen de détourner le droit du travail ?175
      • Partie 6 Paradoxe n° 6 : Droit national et droit international
      • Chapitre 1 Le droit social : droit national, européen ou international ?181
      • Chapitre 2 Existe-t-il un véritable conflit entre le droit national et international ?195
      • Chapitre 3 Le droit de l'Union européenne menace-t-il la finalité du droit du travail ?199
      • Chapitre 4 Le droit du travail dans le droit de l'Union européenne203
      • Partie 7 Paradoxe n° 7 : pouvoirs et libertés
      • Chapitre 1 Libertés et pouvoir. Un double paradoxe et un paradoxe apparent211
      • Chapitre 2 La laïcité dans l'entreprise229
      • Chapitre 3 Le tumulte de NTIC et des libertés235
      • Chapitre 4 Les temps du travail : entre libertés et pouvoir239
      • Partie 8 Paradoxe n° 8 : Hiérarchie et égalité
      • Chapitre 1 Égalité, inégalité : du paradoxe à l'affrontement253
      • Chapitre 2 Le principe d'égalité dans la jurisprudence du conseil d'État265
      • Chapitre 3 L'égalité : une affaire de mesure271
      • Chapitre 4 L'égalité de traitement dans les conventions collectives : une jurisprudence au milieu du gué275
      • Chapitre 5 De la nécessité des conventions collectives prévoyant des avantages différents selon les catégories de salariés279
      • Chapitre 6 Hiérarchie et égalité de salaire281
      • Partie 9 Paradoxe n° 9 : contrat de travail et droit de l'emploi
      • Chapitre 1 Contrat et/ou emploi : composition ou recomposition295
      • Chapitre 2 Droit du travail, droit du contrat et droit de l'emploi301
      • Chapitre 3 Oscillation permanente entre le droit de l'emploi et le contrat305
      • Chapitre 4 Le contrat de travail au détriment de l'emploi309
      • Partie 10 Paradoxe n° 10 : le droit et la grève
      • Chapitre 1 Sept paradoxes à propos de la grève317
      • Chapitre 2 Les temps modernes ne sont plus ce qu'ils étaient325
      • Chapitre 3 Ces grévistes qui travaillent !331
      • Chapitre 4 La grève des mères335
      • Partie 11 Paradoxe n° 11 : exécution ou rupture du contrat
      • Chapitre 1 La dialectique exécution-rupture mérite d'être rééquilibrée343
      • Chapitre 2 Un contentieux de l'exécution ou un contentieux de la rupture ? Tout dépend des intérêts en jeu !351
      • Chapitre 3 Le développement du contentieux de l'exécution du contrat de travail - Entre prise d'acte et zones grises des ruptures d'un commun accord357
      • Chapitre 4 Salariés ou victimes ? Harcèlement et évolution du droit du travail363
      • Chapitre 5 Santé et sécurité au travail : droit de la sanction ou droit de la prévention ?369
      • Partie 12 Paradoxe n° 12 : un contentieux éclaté
      • Chapitre 1 Le paradoxe d'un contentieux éclaté383
      • Chapitre 2 Réflexions sur la dispersion des contentieux pénal et civil399
      • Chapitre 3 Le juge et le médiateur : opposition ou coopération ?407
      • Chapitre 4 Le double paradoxe du juge départiteur411
      • Chapitre 5 Philippe Waquet, un magistrat, défenseur de l'Homme417
      • Partie 13 Paradoxe n° 13 : déclin ou essor du droit du travail
      • Chapitre 1 Le droit du travail, mort ou vif ?431
      • Chapitre 2 L'accord collectif, une source constitutionnelle du droit du travail441
      • Chapitre 3 L'avenir du droit du travail447
      • Chapitre 4 Le droit du travail français a-t-il un avenir ?453
      • Chapitre 5 L'enseignement du droit du travail à l'Université française455
      • Chapitre 6 Pour un cours unique de droit des relations du travail ?459
      • Chapitre 7 Un droit des travailleurs publics et privés463
      • Chapitre 8 Le droit du travail a-t-il encore un avenir ? Regards européens : un regard italien465
      • Chapitre 9 Le droit du travail a-t-il encore un avenir ? Regards européens : un regard espagnol469
      • Chapitre 10 Le droit du travail a-t-il encore un avenir ? Regards européens : une vue d'Outre-Rhin475
      • Postface481
      • Table des matières483

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 361 WAQ

    Niveau 3 - Droit