Dire le droit, faire justice

Auteur(s) :

Ost, François (1952-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'auteur tente de replacer le rôle du juge au terme de plusieurs décennies d'évolution qui ont entraîné la transformation de son office et une montée en puissance de ses décisions. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s'y exercent, le juge combine les fonctions d'arbitre, d'entraîneur ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter, d'Hercule et d'Hermès.

Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- DL 2012
Notes
- Bibliogr. 1p.
- Diff. en France
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XXII-222 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm
Collections
- Penser le droit
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-8027-3849-7
Indice
- 340.1 Philosophie du droit
Quatrième de couverture
- Quand dire, c'est faire...
  Quand dire le droit, c'est faire justice...
  Mais quel droit, et quelle justice ?
  Comment saisir le rôle du juge, au terme de décennies d'évolution profonde qui ont entraîné à la fois la transformation de son office et une formidable montée en puissance de ses décisions ?
  François OST, observateur attentif de ces évolutions, tente de répondre à cette question dans la dizaine d'études ici rassemblées, échelonnées sur vingt ans. S'il n'est plus (et n'a jamais été) la simple «bouche de la loi», le juge n'a pas pour autant pris l'ancienne place du législateur au sommet de la pyramide normative. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s'y exercent, le juge combine les fonctions d'«arbitre» et d'«entraîneur» ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter (l'impérieux), d'Hercule (l'infatigable Providence) et d'Hermès (le communicateur). Le lecteur retrouvera notamment dans cet ouvrage ces typologies devenues incontournables dans le débat sur le rôle et le statut du juge.
Tables des matières
- - Dire le droit, faire justice
  - François Ost
  - Bruylant
  - Origine des textes V
  - Obiter dicta VII
  - Quelle jurisprudence, pour quelle société ? 1
  - Introduction1
  - 1. - Contexte économique et social et fonction du droit7
  - 2. - Sources et sanctions juridiques11
  - 3. - Aménagement des pouvoirs dans l'État et statut du juge14
  - 4. - Fonction du juge et procédure mise en oeuvre21
  - 5. - Méthode du juge et mode de légitimation du droit26
  - Conclusion29
  - Jupiter, Hercule, Hermès : trois modèles du juge 33
  - Jupiter, la pyramide et le code36
  - Hercule, l'entonnoir et le dossier40
  - Hermès, le réseau et la banque de données47
  - Le juge entre ordre et désordre (*) 61
  - Introduction61
  - 1. - La position hiérarchique du juge : entre subordination et suprématie62
  - 2. - Le raisonnement judiciaire : entre fait et droit67
  - 3. - Les rapports entre juridictions : entre individualisme et jeu collectif71
  - 4. - Les rapports du juge et du législateur : entre indépendance et interférence74
  - Retour sur l'interprétation 79
  - 1. - La production du sens juridique : monopole ou coopération ?79
  - 2. - Définition83
  - 3. - Étymologie87
  - 4. - Ni simple répétition... Radicalité de l'interprétation89
  - 5. - ...Ni libre invention. Limites de l'interprétation94
  - Le rôle du juge. Vers de nouvelles loyautés ? 103
  - Introduction103
  - Les étapes d'une évolution103
  - 1. - Éthique de la communication et procès équitable107
  - 2. - De la discipline (corporatiste) de la magistrature à la déontologie (citoyenne) de la justice110
  - 3. - Dépolitisation de la magistrature et repolitisation de la procédure117
  - 4. - L'auto-limitation, une nouvelle interprétation de la collaboration des pouvoirs119
  - 5. - Le respect des attentes légitimes des autres acteurs, une nouvelle interprétation de la confiance123
  - 6. - Retour du «gouvernement des hommes» ?128
  - La vie de la loi, l'usure du temps le droit transitoire des modifications jurisprudentielles 131
  - Introduction131
  - Rétroactivité de la loi et rétroactivité du jugement132
  - Légalité vs. sécurité juridique135
  - Tempérer les effets de la rétroactivité : glissement de jurisprudence, substitution de motifs et appel au législateur137
  - Prospective overruling 140
  - Maintenir les effets d'une norme annulée141
  - Réserves et objections145
  - Conclusions146
  - Excès de droits, abus de procédures ? 149
  - 1. - Décrire149
  - 2. - Expliquer151
  - 3. - Évaluer152
  - Justice aveugle, medias voyeurs pour une critique de la raison médiatique 155
  - 1. - Quatre questions155
  - 2. - L'avocat du diable159
  - 3. - Prolégomènes à une critique de la raison médiatique161
  - a) Symbolique et imaginaire161
  - b) Logique - alogique162
  - c) L'autre - le même163
  - d) Immanence - transcendance164
  - e) Illimité - limité164
  - f) Privé - public164
  - g) Voir - ne pas voir ; savoir - ne pas savoir165
  - h) L'instant - la durée166
  - i) La culture - le marché167
  - j) Le sacré - l'idole168
  - k) Démocratie directe-indirecte169
  - 4. - La Justice parasitée par les médias172
  - 5. - Le bandeau de la Justice176
  - Le douzième chameau, ou l'économie de la justice 179
  - Prologue179
  - Première lecture Approche mathématique : les virtualités de i nombre imaginaire180
  - Deuxième lecture Approche psychologique - Les arcanes d'un testament182
  - Troisième lecture Approche juridique Le droit successoral contemporain184
  - Quatrième lecture Approche biblique - Le jugement de Salomon186
  - Cinquième lecture Approche anthropologique - La ruse avec la réalité188
  - Sixième lecture Approche autopoïétique - Les paradoxes du droit et le chameau de Gödel189
  - Septième lecture Approche sociologique - De l'utilité de la fiction en droit192
  - Huitième lecture Approche philosophique - Plus est en vous194
  - Neuvième lecture Approche herméneutique - L'anticipation de la perfection195
  - Dixième lecture Approche symbolique - Le tiers et le bandeau198
  - Onzième lecture Approche philosophique 2 - Juger : départager et faire prendre part200
  - Douzième lecture A préciser201
  - Post-scriptum méthodologique202
  - Venger, pardonner ou juger ? Variations littéraires 203
  - Paul Ricoeur et les deux fonctions l'acte de juger204
  - Un tableau à double entrée205
  - Cumul des deux fonctions. Le modèle idéal207
  - Répartir, compenser ou se venger, le modèle du statu quo208
  - Faire prendre part. Le pardon, modèle de propriété émergente212
  - Aucune des deux fonctions. Le déni de justice ou le modèle en défaut214
Origine de la notice:
- FR-751131015