De Lisbonne à Rome : évolution article par article des traités institutionnels de l'Union européenne

Auteur(s) :

Michel, Quentin Découvrir l'auteur

Résumé

Compilation des modifications des dispositions des traités institutionnels européens depuis la création en 1957 de la Communauté économique européenne par le traité de Rome. Article par article, l'auteur met en exergue l'ampleur des changements intervenus ou, au contraire, souligne la stabilité des dispositions ayant résisté à l'épreuve du temps. Avec un tableau récapitulatif en fin d'ouvrage.

Éditeur(s)
- Presses universitaires de Liège
Date
- 2014
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (796 p.) ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
- Droit européen
ISBN
- 978-2-87562-032-3
Indice
- 341.41 Union Européenne, structures et organes
Quatrième de couverture
- Depuis la création en 1957 de la Communauté Économique Européenne par le traité de Rome, celle-ci a subi de nombreux changements et modifications parmi lesquels l'abandon de l'adjectif « économique », l'acquisition progressive de compétences de plus en plus larges ou encore la création d'une Union politique européenne. La présente compilation, qui se destine avant tout aux étudiants et aux chercheurs, a pour ambition de mettre en évidence les évolutions subies des dispositions des traités institutionnels européens au fil du temps. En partant des articles des traités sur l'Union européenne et sur le fonctionement de l'Union européenne tels que modifiés par le Traité de Lisbonne, cette contribution s'attache à mettre en exergue, article par article, l'ampleur des changements intervenus ou, au contraire, à souligner la stabilité de l'une ou l'autre disposition ayant résisté à l'épreuve du temps. Un tableau, facile à lire et reprenant l'intégralité des articles qui font ou ont fait un jour partie des traités européens, constitue en outre un des outils précieux du présent recueil permettant de faciliter la recherche du contenu d'un article à un moment donné de l'histoire de l'évolution du droit institutionnel européen.
Tables des matières
- - De Lisbonne à Rome
  - Évolution article par article des traités institutionnels de l'Union européenne
  - Quentin Michel
  - Presses Universitaires de Liège
  - Traité sur l'union européenne35
  - Titre I - Dispositions communes39
  - Titre II - Dispositions relatives aux principes démocratiques54
  - Titre III - Dispositions relatives aux institutions56
  - Titre IV - Dispositions sur les coopérations renforcées81
  - Titre V - Dispositions générales relatives à l'action extérieure de l'union et dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune91
  - Chapitre 1 - Dispositions générales relatives à l'action extérieure de l'union91
  - Chapitre 2 - Dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune96
  - Section 1 - Dispositions communes 96
  - Section 2 - Dispositions concernant la politique de sécurité et de défense commune 131
  - Titre VI - Dispositions finales140
  - Traité sur le fonctionnement de l'union européenne155
  - Première partie - Les principes159
  - Titre I - Catégories et domaines de compétences de l'union159
  - Titre II - Dispositions d'application générale167
  - Deuxième partie - Non-discrimination et citoyenneté de l'union176
  - Troisième partie - Les politique et actions internes de l'union187
  - Titre I - Le marché intérieur187
  - Titre II - La libre circulation des marchandises190
  - Chapitre 1 - L'union douanière194
  - Chapitre 2 - Coopération douanière199
  - Chapitre 3 - L'interdiction des restrictions quantitatives entre les états membres200
  - Titre III - L'agriculture et la pêche207
  - Titre IV - La libre circulation des personnes, des services et des capitaux226
  - Chapitre 1 - Les travailleurs226
  - Chapitre 2 - Le droit d'établissement236
  - Chapitre 3 - Les services253
  - Chapitre 4 - Les capitaux et les paiements264
  - Titre V - L'espace de liberté, de sécurité et de justice272
  - Chapitre 1 - Dispositions générales272
  - Chapitre 2 - Politiques relatives aux contrôles aux frontières, à l'Asile et l'immigration283
  - Chapitre 3 - Coopération judiciaire en matière civile290
  - Chapitre 4 - Coopération judiciaire en matière pénale292
  - Chapitre 5 - Coopération policière301
  - Titre VI - Les transports306
  - Titre VII - Les règles communes sur la concurrence, la fiscalité et le rapprochement des législations324
  - Chapitre 1 - Les règles de concurrence324
  - Section 1 - Les règles applicables aux entreprises 324
  - Section 2 - Les aides accordées par les états 340
  - Chapitre 2 - Dispositions fiscales351
  - Chapitre 3 - Le rapprochement des législations357
  - Titre VIII - La politique économique et monétaire368
  - Chapitre 1 - La politique économique370
  - Chapitre 2 - La politique monétaire391
  - Chapitre 3 - Dispositions institutionnelles403
  - Chapitre 4 - Dispositions propres aux états membres dont la monnaie est l'euro410
  - Chapitre 5 - Dispositions transitoires412
  - Titre IX - Emploi429
  - Titre X - Politique sociale436
  - Titre XI - Le fonds social européen458
  - Titre XII - Éducation, formation professionnelle, jeunesse et sport462
  - Titre XIII - Culture468
  - Titre XIV - Santé publique471
  - Titre XV - Protection des consommateurs475
  - Titre XVI - Réseaux transeuropéens478
  - Titre XVII - Industrie483
  - Titre XVIII - Cohésion économique, sociale et territoriale486
  - Titre XIX - Recherche et développement technologique et espace494
  - Titre XX - Environnement511
  - Titre XXI - Énergie520
  - Titre XXII - Tourisme521
  - Titre XXIII - Protection civile522
  - Titre XXIV - Coopération administrative522
  - Quatrième partie - L'association des pays et territoires d'Outre-Mer523
  - Cinquième partie - L'action extérieure de l'union537
  - Titre I - Dispositions générales relatives à l'action extérieure de l'union537
  - Titre II - La politique commerciale commune537
  - Titre III - La coopération avec les pays tiers et l'aide humanitaire544
  - Chapitre 1 - La coopération au développement544
  - Chapitre 2 - La coopération économique, financière et technique avec les pays tiers549
  - Chapitre 3 - L'aide humanitaire551
  - Titre IV - Les mesures restrictives552
  - Titre V - Accords internationaux553
  - Titre VI - Relations de l'union avec les organisations internationales et les pays tiers et délégations de l'union565
  - Titre VII - Clause de solidarité568
  - Sixième partie - Dispositions institutionnelles et financières569
  - Titre I - Dispositions institutionnelles569
  - Chapitre 1 - Les institutions569
  - Section 1 - Le parlement européen 569
  - Section 2 - Le conseil européen 585
  - Section 3 - Le conseil 586
  - Section 4 - La commission 596
  - Section 5 - La cour de justice de l'union européenne 607
  - Section 6 - La banque centrale européenne 654
  - Section 7 - La cour des comptes 659
  - Chapitre 2 - Actes juridiques de l'union, procédures d'adoption et autres dispositions671
  - Section 1 - Les actes juridiques de l'union 671
  - Section 2 - Procédures d'adoption des actes et autres dispositions 675
  - Chapitre 3 - Les organes consultatifs de l'union689
  - Section 1 - Le comité économique et social 692
  - Section 2 - Le comité des régions 700
  - Chapitre 4 - La banque européenne d'investissement705
  - Titre II - Dispositions financières710
  - Chapitre 1 - Les ressources propres de l'union713
  - Chapitre 2 - Le cadre financier pluriannuel715
  - Chapitre 3 - Le budget annuel de l'union716
  - Chapitre 4 - L'exécution du budget et la décharge734
  - Chapitre 5 - Dispositions communes739
  - Chapitre 6 - La lutte contre la fraude746
  - Titre III - Coopérations renforcées749
  - Septième partie - Dispositions générales et finales754
Origine de la notice:
- Electre