Mettre en oeuvre la propreté urbaine : pour une gestion différenciée de l'espace public

Résumé

Un guide pratique pour créer le plan de propreté d'une collectivité territoriale, illustré d'exemples de collectivités de tailles différentes. Il propose plusieurs méthodes de réorganisation d'un service de nettoiement. ©Electre 2015

Contributeur(s)
- Mouton, Brigitte. Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
Éditeur(s)
- Territorial éditions
Date
- 2014
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (194 p.) : ill. ; 29 cm
Collections
- Dossier d'experts (Voiron)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-0762-6
Indice
- 352.14 Administration communale
Quatrième de couverture
- Mettre en oeuvre la propreté urbaine
  Pour une gestion différenciée de l'espace public
  La propreté, élément essentiel d'un territoire, est devenue un axe très fort de nombreuses politiques publiques. Or l'organisation du nettoyage des collectivités territoriales a connu de profondes mutations ces dernières années.
  L'augmentation des comportements inciviques tels que déjections canines, tags, mégots, dépôts sauvages induit de nouvelles organisations : équipes spéciales, brigades propreté, campagnes de sensibilisation et de communication en faveur de la propreté.
  En parallèle, l'exigence des usagers en matière de propreté est de plus en plus importante, ce qui incite les collectivités à améliorer les prestations de nettoiement en organisant des plans propreté.
  Le transfert de la collecte aux EPCI a souvent modifié l'organisation des services nettoiement avec l'apparition de méthodes de travail qui intègrent le développement durable. Après une ère très importante du balayage mécanisé avec une multitude de machines, une répartition complémentaire entre le manuel et le mécanique semble maintenant beaucoup plus fréquente.
  Ce Dossier d'experts, illustré de plusieurs exemples de collectivités de tailles différentes, propose plusieurs méthodes permettant aux collectivités de créer leur propre plan de propreté ou de réorganiser leur service nettoiement.
Tables des matières
- - Mettre en oeuvre la propreté urbaine
  - Pour une gestion différenciée de l'espace public
  - Brigitte Mouton
  - territorial
  - Dossier d'Experts
  - Équipe éditoriale9
  - Introduction11
  - Partie 1
    Généralités
  - Chapitre I Le cadre juridique du bloc communal15
  - A - Les conditions de la légalité de l'intervention 15
  - 1. L'initiative de l'intervention15
  - 2. Les moyens de l'intervention20
  - 3. Les motifs de l'intervention24
  - 4. Le but de l'intervention26
  - B - L'objet de l'intervention 29
  - 1. Le nettoyage des voies et trottoirs29
  - 2. Le déneigement33
  - 3. Les déchets37
  - 4. L'affichage et les tags48
  - 5. Les foires et marchés50
  - C - Les transferts de certains pouvoirs de police vers un EPCI et la mutualisation 58
  - 1. Le champ des transferts58
  - 2. La procédure de transfert58
  - Chapitre II Définition de la propriété et comparaison60
  - A - Définition et objectifs de la propreté urbaine 60
  - 1. Définition60
  - 2. Objectifs60
  - 3. Critères60
  - B - L'observation et la comparaison : les associations professionnelles 61
  - 1. Le groupe de travail « propreté/déchets » de l'AITF (Association des ingénieurs territoriaux de France)61
  - 2. L'Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)62
  - Chapitre III La commande politique64
  - A - La montée de l'exigence citoyenne 64
  - B - Une activité en pleine mutation 65
  - C - La montée des contraintes 65
  - Chapitre 2
    Les techniques de nettoiement
  - Chapitre I Le nettoyage manuel69
  - A - Intérêts 69
  - B - Les opérations de balayage manuel 69
  - 1. Le balayage des trottoirs69
  - 2. Le balayage des caniveaux69
  - C - Le matériel 69
  - Chapitre II Le nettoyage mécanique71
  - A - Intérêts 71
  - B - Le choix du matériel mécanique 71
  - C - Les différents types de balayeuses 71
  - 1. Les balayeuses sur châssis71
  - 2. Les balayeuses compactes72
  - 3. Les microbalayeuses72
  - D - Le lavage et le décapage 72
  - 1. Les différentes arroseuses72
  - 2. Les nettoyeurs haute pression73
  - Chapitre III L'enlèvement des tags et des graffitis et le désaffichage74
  - A - L'enlèvement des graffitis, une opération de nettoyage spécifique 74
  - 1. L'enlèvement des tags : un choix esthétique et politique74
  - 2. Le choix de l'enlèvement des graffitis en régie ou en prestation extérieure74
  - 3. Calcul et évaluation d'une prestation d'enlèvement de graffitis75
  - B - Le nettoyage à haute pression et projection d'un abrasif 76
  - 1. Principe de l'hydrogommage, avantages et limites76
  - 2. Matériel76
  - 3. Les abrasifs couramment utilisés77
  - 4. L'aérogommage77
  - C - Le nettoyage par action chimique 78
  - 1. Principe de l'enlèvement des graffitis par action chimique, avantages et limites78
  - 2. Les différents produits utilisés78
  - D - Le recouvrement avec une peinture murale 78
  - E - La gestion des interventions 79
  - 1. La gestion des relevés et demandes d'intervention79
  - 2. Les modalités de commande avec un prestataire80
  - 3. La gestion de contentieux80
  - F - La prévention des tags et répression 81
  - 1. Les antigraffitis81
  - 2. Les mesures de prévention et de répression des tagueurs82
  - 3. La prévention et la répression, un travail en partenariat83
  - G - Le désaffichage 83
  - 1. La réglementation83
  - 2. Les modes d'exécution84
  - 3. La prévention et la répression de l'affichage sauvage84
  - 4. L'affichage présent sans autorisation d'occupation du domaine public85
  - Chapitre IV L'enlèvement des dépôts sauvages86
  - A - La réglementation 86
  - B - Une question de compétence liée au pouvoir de police du maire 86
  - C - L'enlèvement des dépôts sauvages, un difficile compromis 86
  - D - Le repérage et la gestion des demandes 87
  - 1. Les signalements par les usagers87
  - 2. Le repérage interne87
  - E - Le matériel et la gestion des déchets issus des dépôts sauvages 88
  - 1. Le matériel88
  - 2. Les précautions liées au ramassage des déchets88
  - 3. La gestion des déchets mal présentés88
  - F. - La prévention et la répression des actions de dépôts sauvages 89
  - 1. L'amélioration du système de collecte ou de récupération des déchets89
  - 2. La sensibilisation et la communication sur les conséquences des dépôts sauvages89
  - 3. La verbalisation des infractions pour non-respect des mesures de propreté89
  - 4. La verbalisation via les amendes forfaitaires89
  - 5. La facturation des enlèvements spécifiques de déchets90
  - Chapitre V La collecte des corbeilles ou bornes de propreté91
  - A - La collecte et leur problématique de collecte 91
  - 1. Les corbeilles équipées d'un bac91
  - 2. Les corbeilles équipées d'un sac91
  - 3. Les corbeilles permettant le tri des déchets93
  - 4. Les corbeilles équipées d'un cendrier93
  - 5. Les cache-bacs et les corbeilles équipées d'un dispositif enterré93
  - B - Le matériel de collecte 94
  - 1. Le matériel de collecte dédié94
  - 2. Les camions bennes polyvalents94
  - 3. Les petits porteurs voirie94
  - C - L'organisation de la collecte 94
  - 1. La collecte en hypercentre d'une ville94
  - 2. La collecte en secteur périphérique95
  - 3. La collecte dans les parcs et jardins95
  - 4. L'optimisation des circuits95
  - Chapitre VI Les autres techniques de nettoiement96
  - A - Ramassage des feuilles 96
  - 1. Généralités96
  - 2. Organisation96
  - 3. Matériel96
  - B - Le nettoyage des marchés 97
  - 1. Pratiques courantes97
  - 2. Synthèse des difficultés98
  - 3. Exemples99
  - C - La viabilité hivernale 103
  - 1. Les différentes modalités d'action pour assurer la viabilité hivernale des réseaux routiers et voiries d'usages spécifiques103
  - 2. Les phénomènes météo routiers : verglas, neige103
  - 3. Les fondants routiers et les abrasifs105
  - 4. Le plan d'intervention de la viabilité hivernale (PIVH)106
  - 5. Les engins du service hivernal107
  - Partie 3
    Management et organisation des équipes de propreté
  - Chapitre I Rôle du responsable de service111
  - A - Le positionnement d'un service de la propreté urbaine 111
  - 1. Le rattachement et le cadre111
  - 2. Le contexte111
  - B - Quelques grandes catégories de management 112
  - 1. Le management transversal112
  - 2. Le management par objectifs112
  - 3. Le management par projets113
  - 4. Le management durable114
  - Chapitre II Management des équipes115
  - A - Le rôle de l'encadrement intermédiaire 115
  - B. - Un élément de proximité 116
  - C. Le respect des consignes, le contrôle et l'ajustement des réalisations 116
  - Chapitre III Organisation des équipes de nettoyage manuel117
  - A - Sectorisation 117
  - B - Le choix des horaires 117
  - C - La fréquence 117
  - D - Les locaux 117
  - Chapitre IV Le suivi des prestations et les tableaux de bord118
  - A - Les d'outils d'analyse et de suivi des prestations 118
  - 1. Les outils d'analyse118
  - 2. Les outils de suivi121
  - B - Les outils et indicateurs spécifiques 125
  - 1. Suivi IOP (indicateurs objectifs de propreté)125
  - 2. Suivi des engins de propreté130
  - 3. Suivi des consommations131
  - Partie 4
    La lutte contre les incivilités
  - Chapitre I Organisation d'une campagne de communication135
  - A - Les étapes de l'élaboration d'une stratégie de communication 135
  - 1. Le diagnostic135
  - 2. Forces/faiblesses, risques/opportunités135
  - 3. L'identification des publics136
  - 4. La fixation des objectifs136
  - B - La mise en oeuvre 136
  - 1. Le plan d'action136
  - 2. La mobilisation des publics relais137
  - 3. L'évaluation d'une campagne de communication137
  - 4. Le message137
  - Chapitre II L'intégration de l'animal138
  - A - L'intégration 138
  - 1. La prise en compte de l'animal dans l'espace urbain138
  - 2. Inventer une nouvelle urbanité en intégrant l'animal138
  - B - Exemple de Versailles : « Le chien du citoyen » 139
  - 1. Les déjections canines donnent une mauvaise image aux villes140
  - 2. Sensibiliser et éduquer les propriétaires de chiens140
  - Chapitre III Les campagnes de sensibilisation sur les mégots de cigarettes142
  - A - Généralités 142
  - B - La campagne de sensibilisation des fumeurs : une signature fédératrice 142
  - 1. Trois affiches au format A3143
  - 2. Une documentation de sensibilisation144
  - 3. La signalétique de jardinière144
  - 4. Des cendriers de poche144
  - Partie 5
    Organisation des opérations de nettoiement dans différentes collectivités
  - Chapitre I Cas d'une ville de 89 000 habitants (Versailles)147
  - A - Caractéristiques de la collectivité147
  - B - Moyens humains149
  - C - Moyens matériels149
  - D - Organisation150
  - 1. Au sein de l'organigramme DGST150
  - 2. Sur le terrain150
  - E - Communication154
  - 1. La médiation154
  - 2. Allô propreté et administratif154
  - 3. La campagne de propreté154
  - 4. Les dossiers et articles diffusés dans la gazette Versailles155
  - F - Points particuliers / spécificités155
  - 1. 1^er étage : les orientations155
  - 2. 2^e étage : les leviers d'action155
  - 3. 3^e étage : les principaux outils d'application155
  - Chapitre II Cas d'une ville de 241 000 habitants (Bordeaux)161
  - A - Caractéristiques de la collectivité161
  - B - Moyens humains161
  - C - Moyens matériels161
  - D - Organisation/management161
  - E - Points particuliers / spécificités162
  - 1. Sensibilisation : les semaines de la propreté162
  - 2. Plan estival, plan hivernal162
  - 3. Les encombrants162
  - 4. Le lavage des corbeilles (intérieur/extérieur)163
  - 5. Des secteurs périphériques correctement entretenus grâce à un dispositif privilégiant les actions ciblées à celles programmées163
  - 6. Réduction de la consommation d'eau potable pour le nettoyage de la voirie163
  - 7. Extension de l'opération « zéro phyto »163
  - 8. Mise en oeuvre d'un marché de prestations de qualification sociale et professionnelle163
  - 9. Grand décrassage à chaud163
  - 10. Refonte du système informatique de gestion de l'activité163
  - Partie 6
    Comment réorganiser un service nettoiement et améliorer les prestations
  - Chapitre I Généralités167
  - A - Adaptabilité et évolution167
  - B - Les stratégies du changement167
  - C - Les résistances au changement169
  - D - Synthèse171
  - Chapitre II Méthode pour réorganiser un service nettoiement en régie172
  - A - La phase de diagnostic (3 à 6 mois selon la grandeur et l'habitude du changement du service) 172
  - 1. Écoute des agents et amélioration de l'exercice du métier172
  - 2. Écoute des usagers à travers différents canaux172
  - 3. Logique qualité173
  - B - La phase de préparation d'un projet de service (2 à 3 mois) 173
  - C - La mise en place et le suivi de la nouvelle organisation 173
  - Chapitre III L'exemple de Nantes Métropole175
  - A - Les premières évolutions (2003-2005) 175
  - B - La démarche nettoiement (2006-2011) 175
  - C - Les projets de service (2012-2013) 177
  - D - L'amélioration continue après 2014 178
  - Chapitre IV Que font nos voisins européens en matière de nettoiement ?179
  - Partie 7
    Le développement durable et les nouvelles technologies
  - Chapitre I Le développement durable ou comment réduire la pression environnementale du service propreté urbaine183
  - A - Petit rappel du concept de développement durable 183
  - B - Les trois piliers du développement durable 183
  - C - La gouvernance 183
  - D - Un outil : l'Agenda 21 183
  - 1. Un concept récent, en débat184
  - 2. La loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement184
  - Chapitre II Politiques territoriales innovantes en termes de développement durable185
  - Chapitre III Application du développement durable à la propreté urbaine187
  - A - Mise en oeuvre de la politique durable de la propreté 187
  - 1. Conditions de réussite187
  - 2. Méthodologie187
  - 3. La communication au service de la propreté187
  - 4. Un enjeu marketing187
  - 5. En termes de viabilité hivernale187
  - B - Mauvaises herbes en ville 188
  - 1. Traitements et pratiques actuels188
  - 2. Diagnostic et audit de système188
  - 3. Zonage189
  - 4. Niveau d'acceptabilité189
  - C - Techniques alternatives 190
  - 1. Traitements thermiques190
  - 2. Traitements mécaniques190
  - 3. Traitement animal, tonte191
  - 4. Exemples191
  - 6. Produits écolabellisés193
  - 7. Innovations sociales193
  - D - Politiques de gestion des espaces publics plus économes en énergie et en eau 194
Origine de la notice:
- FR-751131015