Morale(s) et droits européens

Résumé

Les considérations morales comme la bioéthique, l'immigration ou encore la protection de l'environnement, sont analysées au prisme du droit européen. ©Electre 2015

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Éditions Pedone
Date
- 2015
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (201 p.) ; 24 cm
Collections
- Cahiers européens
Sujet(s)
Lieu
- Pays de l'Union européenne
ISBN
- 978-2-233-00741-4
Indice
- 340.13 Droit et morale
Quatrième de couverture
- Cahiers Européens
  Les conceptions de la famille, le type de vie sexuelle, la bioéthique, l'immigration, la nécessité de protéger l'environnement, les produits stupéfiants : les considérations morales ne manquent pas dans le droit de l'Union européenne et dans celui de la Convention européenne des droits de l'homme.
  Comment faire apparaître la morale dans ses différentes dimensions ? Il a été décidé de croiser les approches afin de diversifier les points d'entrée sur la question. Le recours à la morale est apprécié par branche du droit (les brevets, les droits de l'homme, le marché intérieur). Il est aussi identifié selon les sources (traité, jurisprudence) ou les discours (celui d'un collectif d'associations ou des avocats généraux). Il est encore approché dans sa dimension historique (les travaux préparatoires de la CEDH) comme théorique (à travers l'oeuvre de Kelsen).
  Il n'en ressort pas une définition de la morale mais un début de systématisation sur les modalités d'utilisation de la morale dans les droits européens. Il s'agit notamment de mesurer cette contradiction propre à l'échelon européen : comment se concilient les revendications morales spécifiques de chaque Etat avec un discours moral européen qui tend nécessairement vers une dimension commune ?
Tables des matières
- - Morale(s) et droits européens
  - Pedone
  - Avant-propos
  - Propos introductifs3
  - Rémy Hernu
  - Les valeurs morales dans les travaux préparatoires de la Convention européenne des droits de l'homme13
  - Mouloud Boumghar
  - Les références à la morale dans les traités européens31
  - Rémy Hernu
  - Morale et marge nationale d'appréciation des Etats dans la jurisprudence des Cours européennes49
  - Ségolène Barbou des Places et Nathalie Deffains
  - Le recours à la morale dans les conclusions des avocats généraux près la Cour de justice de l'Union européenne73
  - Chloé Bertrand
  - Le collectif ALTER-EU : un entrepreneur de morale à l'échelle européenne ?105
  - Laurence Jourdain
  - Les implicites moraux en droit de la concurrence et des libertés de circulation125
  - Philippe Maddalon
  - Les mutations des rapports entre morale et droits européens des brevets137
  - Valérie Varnérot
  - Produits stupéfiants et morale en droit européen, considérations à partir de l'arrêt Josemans167
  - Emmanuelle Casenove-Wadbled
  - Droit et morale dans la Théorie pure du droit de Hans Kelsen, vade mecum quasi positiviste183
  - Romain Les Boeuf
Origine de la notice:
- FR-751131015