Le Conseil de sécurité des Nations Unies : ambitions et limites

Auteur(s) :

La Sablière, Jean-Marc de Découvrir l'auteur

Résumé

Présentation du rôle et du fonctionnement du Conseil de sécurité des Nations unies, ses membres, le Secrétaire général, son action dans le règlement pacifique des conflits, dans les opérations de maintien de la paix, ses succès et échecs (du Mozambique à l'Irak), ses relations avec d'autres instances internationales, la nécessité d'une réforme, etc. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- Larcier
Date
- DL 2015
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (352 p.) ; 24 cm
Collections
- Prévenir, négocier, résoudre
Sujet(s)
- Nations Unies Conseil de sécurité
ISBN
- 978-2-8044-7817-9
Indice
- 341.24 ONU, activité
Quatrième de couverture
- Au coeur des Nations Unies, le Conseil de sécurité a la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales. Il est souvent à la une des médias. Encensé ou critiqué, actif ou paralysé selon l'entente ou la mésentente des grandes puissances, il reste malgré les commentaires quotidiens dont il fait l'objet assez mal connu. Quel est son bilan ? Comment fonctionne-t-il ? Quels sont ses «outils» ? Comment s'est-il adapté aux évolutions du monde, aux conflits internes aux États mais aussi aux nouvelles menaces que sont les armes de destruction massive et le terrorisme ? Comment travaille-t-il avec d'autres organisations ? Quel est son rapport avec le droit international ? Est-il réformable ?
  Jean-Marc de La Sablière est l'un des meilleurs connaisseurs du Conseil de sécurité. Ambassadeur de France, ancien Conseiller diplomatique et Sherpa du président Chirac, il a consacré quinze ans de sa carrière à l'ONU. Il a notamment représenté la France au Conseil de sécurité de 2002 à 2007 pendant la grande crise irakienne. Il enseigne aujourd'hui à Sciences Po (PSIA).
  Ce livre est une présentation complète du Conseil de sécurité mais aussi une analyse réaliste de sa contribution à la paix et à la sécurité. Jean-Marc de La Sablière en dévoile les arcanes, met en valeur ses possibilités et ses réalisations mais en souligne également sans concessions les limites et les échecs. Il nous présente cet organe clé en détail, en praticien des nombreuses négociations qu'il y a menées mais aussi avec le recul ou professeur. Ses commentaires sont enrichis par la connaissance qu'il a des relations internationales et des enjeux diplomatiques, acquise dans les postes de responsabilité qu'il a occupés à Paris, au Caire, à New York et à Rome.
Tables des matières
- - Le conseil de sécurité des nations unies
  - Ambitions et limites
  - Jean-Marc de La Sablière
  - Larcier
  - Table des matières 5
  - Préface 13
  - Remerciements 17
  - Avant-propos 19
  - Introduction 21
  - A. Les erreurs et les insuffisances de la SDN ont servi de leçon 22
  - B. La deuxième guerre mondiale, creuset de la Charte des Nations Unies 25
  - 1. Le Conseil de sécurité a été pensé et discuté par les trois grands pendant la guerre25
  - 2. La perspective de la victoire a accéléré les négociations des trois grands sur la Charte et en particulier sur le Conseil de sécurité27
  - 3. Le projet des grandes puissances avalisé par la conférence de San Francisco29
  - C. Le Conseil de sécurité a survécu aux transformations du monde 31
  - Chapitre 1 Présentation générale du Conseil de sécurité 35
  - A. Caractéristiques essentielles 35
  - 1. La Charte comme la pratique confèrent au Conseil de sécurité un rôle majeur pour maintenir la paix, la restaurer et réprimer les agressions35
  - 2. Le Conseil de sécurité est doté de pouvoirs considérables39
  - 3. Le Conseil de sécurité agit au nom de la communauté internationale41
  - 4. Le Conseil de sécurité est dominé par les membres permanents42
  - 5. Le Conseil de sécurité est un organe politique43
  - 6. Le Conseil de sécurité fait souvent preuve d'inventivité45
  - B. Les textes adoptés par le Conseil de sécurité 45
  - 1. Les résolutions46
  - 2. Les déclarations du Président46
  - 3. Les déclarations à la presse47
  - 4. Le choix entre les textes47
  - Chapitre 2 Le fonctionnement du Conseil de sécurité 49
  - A. Questions de procédure et autres questions 51
  - B. L'ordre du jour des réunions et la liste des questions dont le Conseil est saisi 53
  - 1. L'inscription d'une question à l'ordre du jour d'une réunion53
  - 2. La difficile révision de la liste des questions dont le Conseil est saisi55
  - 3. Analyse des questions discutées dans la période récente56
  - C. Le programme de travail mensuel 59
  - D. Les réunions 60
  - 1. Les réunions formelles du Conseil de sécurité60
  - 2. Les réunions de consultations66
  - 3. Le rôle limité du Président66
  - E. Les organes subsidiaires 67
  - F. Partenariat et dialogue 69
  - 1. Le Secrétaire général, partenaire du Conseil de sécurité69
  - 2. Les sources extérieures d'information ; le dialogue avec les États ne siégeant pas au Conseil, ainsi qu'avec les autres organisations et la société civile70
  - Chapitre 3 Les membres permanents 73
  - A. La mention des membres permanents dans la Charte 73
  - B. Le veto 74
  - 1. L'article 27 de la Charte74
  - 2. La pratique76
  - C. La relation avec le Secrétaire général 79
  - D. L'histoire du Conseil de sécurité se confond largement avec celle des relations entre les permanents 80
  - 1. La période de la guerre froide80
  - 2. De la fin de la guerre froide à la période récente81
  - 3. L'année 2011, une nouvelle période s'ouvre83
  - E. Le «P5» 83
  - 1. La genèse et le fonctionnement du P583
  - 2. Activité et inactivité du P585
  - F. Le Conseil de sécurité et les Nations unies : une vision différente selon les membres permanents 86
  - 1. Les États-Unis86
  - 2. La Chine87
  - 3. La Russie89
  - 4. La France90
  - 5. Le Royaume-Uni91
  - Chapitre 4 Les acteurs et la négociation 93
  - A. Les acteurs 93
  - 1. Le Représentant permanent et son équipe93
  - 2. Le Secrétaire général et le Secrétariat98
  - B. La négociation 102
  - Chapitre 5 Le règlement pacifique des conflits. La diplomatie préventive 107
  - A. Le règlement pacifique des différends 107
  - 1. Difficulté d'appliquer à la lettre le chapitre VI108
  - 2. La pratique concernant le règlement pacifique des différends et des situations de crises ou de conflits112
  - 3. Les limites du Chapitre VI et les risques qui en résultent pour la crédibilité du Conseil de sécurité114
  - 4. Gradation vers le Chapitre VII118
  - B. L'approche préventive 120
  - 1. Le passé lointain et plus récent120
  - 2. Le présent121
  - Chapitre 6 Le Chapitre VII de la Charte (1) 125
  - A. Remarques liminaires 125
  - 1. Un recours croissant au chapitre VII125
  - 2. Une détermination qui n'est pas toujours énoncée formellement126
  - 3. Réalisme et audace dans la mise en oeuvre des articles 39, 41 et 42127
  - B. Les sanctions 130
  - 1. Une utilisation imprudente et même inconséquente dans les années quatre-vingt-dix131
  - 2. Les corrections apportées par l'expérience134
  - 3. Un bilan difficile à établir mais, tout compte fait, plutôt positif140
  - 4. Un défi permanent142
  - Chapitre 6 (suite) Le Chapitre VII de la Charte (2) 147
  - A. L'emploi de la force 147
  - 1. La non application des articles 43 et suivants de la Charte147
  - 2. La pratique : la formule de «l'autorisation»149
  - 3. Fondements et limites de l'autorisation d'utiliser la force donnée par le Conseil151
  - 4. L'évocation du droit naturel de légitime défense153
  - 5. L'importance toujours fondamentale du Conseil de sécurité pour légitimer le recours à la force155
  - B. L'article 50 et la prise en compte des effets collatéraux des mesures coercitives sur des États tiers 157
  - Chapitre 7 Les Opérations de maintien de la paix 159
  - A. Origines et aperçu historique 159
  - 1. Les origines159
  - 2. Aperçu historique161
  - B. Principales caractéristiques des OMP actuelles 164
  - 1. Il s'agit d'une activité importante et d'un effort mutualisé164
  - 2. Les grandes catégories d'OMP actuellement déployées165
  - C. Les Missions politiques 169
  - D. L'emploi de la force par les OMP 170
  - 1. Le rappel constant des principes171
  - 2. Une certaine amélioration des mandats concernant la protection des civils172
  - 3. Le recours en tant que de besoin à l'appui de forces nationales173
  - 4. Les exceptions à la règle d'or174
  - E. Les compétences respectives du Conseil de sécurité, du Secrétaire général et de l'Assemblée générale 176
  - 1. Les principales fonctions du Conseil de sécurité176
  - 2. Le rôle du Secrétaire général dans la préparation, la gestion et la conduite des OMP178
  - 3. L'Assemblée générale et les questions financières179
  - F. Les principaux défis actuels 180
  - Chapitre 8 Les OMP - Succès et échecs 185
  - A. Mozambique (ONUMOZ) 186
  - 1. Les deux parties voulaient un règlement du conflit187
  - 2. Tout aussi fondamentale fut la qualité de l'Accord général de paix188
  - 3. Les parties donnèrent aux Nations Unies la responsabilité de conduire la mise en oeuvre en oeuvre de l'Accord général de paix188
  - 4. L'unité du Conseil de sécurité et le partenariat établi entre le Conseil et le Secrétaire général favorisèrent la gestion de cette opération188
  - 5. Le représentant spécial exerça pleinement ses responsabilités189
  - B. Rwanda (MINUAR) 189
  - 1. Les Nations Unies se sont engagées avec beaucoup de réticence au Rwanda192
  - 2. Le mandat et la dimension de la mission n'étaient pas adaptés à la situation193
  - 3. Le Secrétariat fut défaillant194
  - 4. Le Conseil de sécurité ne fut pas non plus à la hauteur195
  - 5. Dans ce contexte, la réaction de la communauté internationale lorsque le drame éclata fut empreinte d'une grande lâcheté195
  - C. Côte d'Ivoire (ONUCI) 197
  - 1. Le Conseil de sécurité dès le début et jusqu'à la fin de la crise garda la même ligne stratégique199
  - 2. Le Conseil de sécurité, malgré les tentatives du Président Gbagbo pour diviser ses membres, est resté dans l'ensemble uni199
  - 3. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité agirent constamment de concert200
  - 4. Le partenariat entre la région et le Conseil fut un atout décisif201
  - 5. Le soutien de la force française Licorne fut enfin essentiel201
  - Chapitre 9 L'Irak 203
  - A. L'invasion du Koweït. La pression du Conseil sur Saddam Hussein : condamnation, sanctions et usage de la force 203
  - B. Le Conseil de sécurité impose ses conditions à l'Irak vaincu : la résolution 687 (1991) 204
  - C. Difficultés du dossier irakien et division des membres du Conseil de sécurité 206
  - D. 2002, une année pleine de risques qui s'achève par la résolution 1441 et une unité de façade 209
  - E. La crise de 2003 : le Conseil de sécurité dans la tourmente 211
  - F. Un retour à la coopération des cinq permanents 213
  - Chapitre 10 Le Proche-Orient : le Liban, le conflit israélo-arabe et la Syrie 215
  - A. Le Liban : le Conseil de sécurité en initiative 216
  - B. Le conflit israélo-arabe : une histoire décevante pour le Conseil de sécurité malgré quelques réalisations 217
  - 1. Le conflit israélo-arabe dans l'histoire du Conseil de sécurité217
  - 2. Les principales contributions du Conseil de sécurité à la paix dans la région : principes et déploiement de forces d'observation et d'interposition221
  - C. La Syrie depuis 2011 : le Conseil de sécurité presque paralysé 224
  - Chapitre 11 L'action humanitaire et les droits de l'homme 227
  - A. Le Conseil de sécurité et la préoccupation humanitaire 228
  - 1. Les risques de l'impératif humanitaire228
  - 2. L'accès à l'aide l'humanitaire, une préoccupation toujours présente232
  - B. Les droits de l'homme au Conseil de sécurité : avancées et limites 234
  - 1. Les avancées234
  - 2. Les limites240
  - C. Le Conseil de sécurité et la Justice pénale internationale 241
  - 1. Le Conseil de sécurité, créateur de juridictions pénales internationales ad hoc241
  - 2. La Cour pénale internationale (CPI)242
  - D. La «responsabilité de protéger» 245
  - 1. Naissance du principe aux Nations Unies245
  - 2. L'application du principe : la percée et la mise en cause247
  - 3. Le débat sur la responsabilité de protéger248
  - Chapitre 12 Les «nouvelles» menaces à la paix et la sécurité internationales : la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, le terrorisme et la piraterie maritime 251
  - A. La non-prolifération des armes de destruction massive 252
  - 1. La réaction contre les politiques nationales252
  - 2. La prolifération des ADM, menace à la paix et la sécurité internationales260
  - 3. L'approche normative : la résolution 1540 (2004)261
  - B. La lutte contre le terrorisme 263
  - 1. L'évolution jusqu'à la fin de la guerre froide263
  - 2. Les années 1990265
  - 3. Le 11 septembre 2001 et ses suites266
  - 4. L'État islamique d'Irak et du Levant (Daech) et les autres groupes affiliés à Al-Qaida269
  - C. La lutte contre la piraterie maritime 272
  - 1. L'engagement du Conseil de sécurité272
  - 2. Les limites de l'action internationale274
  - Chapitre 13 La coopération avec les organismes régionaux et les autres organisations internationales 277
  - A. Le Chapitre VIII de la Charte, texte de référence un peu lointain 277
  - 1. La reconnaissance des accords et des organismes régionaux277
  - 2. Le tournant de la fin de la guerre froide278
  - 3. L'interprétation très large donnée des accords et des organismes régionaux278
  - 4. Un rôle constamment affirmé depuis une trentaine d'années279
  - B. Des coopérations et des relations très variées 280
  - 1. La nécessité d'utiliser la force pour imposer la paix, ce que les Nations Unies peuvent difficilement faire mais peuvent autoriser281
  - 2. La capacité des organisations régionales à initier des opérations dont les Nations Unies prennent le relais281
  - 3. La coopération fondée sur les avantages comparatifs ou le savoir-faire de certaines organisations282
  - 4. La participation à des missions de paix aux côtés des Nations Unies est le terrain d'élection de la coopération avec les organismes régionaux283
  - C. Risques et limites de la coopération avec les organismes régionaux 283
  - 1. Le risque de dessaisissement des Nations Unies283
  - 2. La difficulté d'établir des coopérations institutionnelles importantes284
  - 3. Les ambitions concurrentielles286
  - D. Le partenariat complexe mais indispensable avec l'Union africaine 286
  - 1. La montée en puissance de l'Union africaine286
  - 2. La relation complexe entre l'ONU et l'Union africaine287
  - 3. La recherche d'une meilleure complémentarité dans le respect de la Charte289
  - Chapitre 14 Le Conseil de sécurité et le droit international 291
  - A. La contribution du Conseil de sécurité au respect du droit international existant 292
  - 1. Le Conseil déclare le droit292
  - 2. Le Conseil promeut le droit294
  - 3. Le Conseil met en oeuvre le droit297
  - B. La participation du Conseil de sécurité à la création du droit international 299
  - 1. La création de juridictions300
  - 2. La qualification de certaines situations300
  - 3. La création d'obligations juridiques nouvelles303
  - Chapitre 15 La nécessaire mais difficile réforme du Conseil de sécurité 307
  - A. La procédure 308
  - 1. Les amendements à la Charte308
  - 2. La majorité des deux tiers à l'Assemblée générale308
  - B. Les tentatives d'élargissement de la composition du Conseil de sécurité 309
  - 1. L'élargissement décidé après la vague des indépendances et l'ouverture du débat de fond après la fin de la guerre froide309
  - 2. Les deux principales tentatives de réforme de la composition du Conseil de sécurité312
  - C. Le veto 318
  - D. Les méthodes de travail 319
  - Conclusion 321
  - Annexe 1 329
  - Extraits des principales dispositions de la Charte des Nations Unies relatives au Conseil de sécurité et aux membres permanents329
  - Annexe 2 333
  - Évolution du nombre de résolutions depuis 1945333
  - Évolution du nombre de déclarations à la presse et de déclarations du Président depuis 2001333
  - Annexe 3 335
  - A. Projets de résolution du Conseil de sécurité ayant fait l'objet d'un veto depuis le 1^er Janvier 1990335
  - B. Évolution du nombre de veto depuis 1945337
  - C. Nombre de veto par membre permanent337
  - Annexe 4 339
  - A. Opérations de maintien de la paix en cours au 31 Octobre 2014339
  - B. Opérations de maintien de la paix terminées au 31 Octobre 2014340
  - Bibliographie 343
  - Index Nominorum 345
  - Index Rerum 347
Origine de la notice:
- FR-751131015