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Livre

Le pacte constitutionnel européen. Tome 1 , Fondements du droit institutonnel européen

Résumé

Présentation du droit institutionnel de l'Union en combinant approche juridique, historique, politique et philosophique afin de mieux en cerner les enjeux. ©Electre 2015


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2015
  • Notes
    • Index
    • Diffusé en France
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VI-562 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Titre(s) d'ensemble
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8027-3694-3
  • Indice
    • 341.41 Union Européenne, structures et organes
  • Quatrième de couverture
    • Cet ouvrage constitue le premier volume d'un triptyque consacré à une analyse critique et contextuelle du droit institutionnel de l'Union européenne.

      Ce sont les racines mêmes de l'Union européenne qui forment l'objet de ce premier tome. À la faveur de larges échappées, soigneusement articulées, sur l'histoire, la théorie du droit et la théorie politique, et sans rien sacrifier à la rigueur juridique, on y examine tour à tour les fondements historiques, constitutionnels, structurels et idéologiques de l'Union. Si ce premier tome brasse un grand nombre de sujets (Europe des régions, droits fondamentaux, citoyenneté, gouvernance économique, etc.), il est tout entier sous-tendu par une thèse forte : ni État fédéral, ni confédération d'États, l'Union européenne est une fédération plurinationale fondée sur un pacte constitutionnel. À ce titre, elle ne peut se penser sans les outils du pluralisme juridique et ne saurait prospérer sans les ressources d'une éthique que les auteurs trouvent dans un modèle approprié au sujet, celui de la traduction.

      Deux autres volumes à paraître viennent compléter ce premier tome. L'un porte sur l'élaboration et le fonctionnement du droit de l'Union, détaillant les rouages de la fabrique des règles européennes et faisant le point sur l'état actuel des rapports de force entre institutions. L'autre brosse un panorama de l'ordre juridique de l'Union et de son système juridictionnel, dressant l'inventaire de ses sources et examinant son autorité à l'égard des droits nationaux.

      Cet ouvrage, et en particulier ce premier volume, s'adresse à toute personne curieuse d'en apprendre davantage sur l'Union européenne. Il intéressera au premier chef les étudiants en droit, en sciences politiques et en affaires européennes ainsi que les avocats, les magistrats et les autres praticiens des institutions européennes.


  • Tables des matières
      • Le pacte constitutionnel européen

      • Tome 1. Fondements du droit institutionnel de l'Union

      • Antoine Bailleux/Hugues Dumont

      • Bruylant

      • Introduction générale 1
      • Titre I Les fondements historiques : une union sans cesse plus étroite
      • Chapitre I. Avant 1957 - les prémices de la construction européenne 9
      • Chapitre II. De 1957 à 1992 - de la Communauté économique européenne à l'Union européenne 39
      • Chapitre III. De 1993 à 2014 - l'approfondissement et l'élargissement de l'Union, de Schengen à l'après-Lisbonne en passant par Amsterdam et Nice 65
      • Titre II Les fondements constitutionnels : une fédération plurinationale ancrée dans un pacte constitutionnel
      • Chapitre I. La boîte à outils conceptuels nécessaire pour comprendre la nature juridique de l'Union européenne 105
      • Chapitre II. La nature juridique de l'Union européenne : le pacte constitutionnel européen 199
      • Titre III Les fondements structurels : l'union, ses partenaires et ses composantes
      • Chapitre I. Une structure personnalisée 269
      • Chapitre II. Une structure (encore un peu) asymétrique 275
      • Chapitre III. Une structure multiniveaux 291
      • Chapitre IV. Une structure à géométrie variable 367
      • Titre IV Les fondements axiologiques, téléologique et civiques : valeurs, objectifs et identité de l'union
      • Chapitre I. Les valeurs de l'Union 393
      • Chapitre II. Les objectifs de l'Union 497
      • Chapitre III. L'identité de l'Union 511
      • Index 543
      • Table des matières 551

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 341.41 BAI

    Niveau 3 - Droit