Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux

Auteur(s) :

Lamboley, Annie (1935-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Après un premier exercice, où sont comparés, du point de vue patrimonial, mariage, concubinage et Pacs, les autres exercices portent successivement sur le régime primaire, le régime légal et les régimes conventionnels. Avec des études de cas, des arrêts et des articles commentés et, pour chaque thème d'exercice, une correction. ©Electre 2015

Autre(s) auteur(s)
- Laurens-Lamboley, Marie-Hélène
Éditeur(s)
- LexisNexis
Date
- DL 2015
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XV-317 p.) ; 24 cm
Collections
- Objectif droit
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7110-2335-6
Indice
- 345.3(07) Régimes matrimoniaux. Manuels
Quatrième de couverture
- Objectif droit TD
  Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux
  Les régimes matrimoniaux ont pour vocation de régir les relations pécuniaires qu'entretiennent les époux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations ont été l'objet d'importantes réformes au cours de ces dernières décennies. Les divers thèmes de travaux dirigés développés dans cet ouvrage sont consacrés à l'application de ce nouveau droit des régimes matrimoniaux.
  Les principaux types d'exercice sont proposés : commentaire d'arrêts ou d'articles, dissertation, cas pratique sous forme de consultation ou de liquidation. Pour chaque thème d'exercice, un corrigé est rédigé ; une bibliographie spécifique, complétant la bibliographie générale donnée en début d'ouvrage, est conseillée ; des documents sont annexés.
  Cet ouvrage est rédigé à l'intention des étudiants de master comme à ceux de notariat, des notaires, avocats ou magistrats, des administrateurs et liquidateurs judiciaires, des assureurs, agents d'affaires ou banquiers, voire de l'administration fiscale.
Tables des matières
- - Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux
  - Annie Lamboley
  - Marie-Hélène Laurens-Lamboley
  - LexisNexis
  - Liste des abréviationsVII
  - Bibliographie généraleIX
  - Avant-proposXI
  - SommaireXIII
  - Sommaire des exercicesXV
  - Thème n° 1 : Mariage, concubinage et PACS1
  - Titre 1 : Le régime primaire53
  - Thème n° 2 : Les dépenses ménagères55
  - Thème n° 3 : Le logement familial77
  - Thème n° 4 : Les pouvoirs du juge dans le régime primaire97
  - Thème n° 5 : Les pouvoirs du juge dans le régime primaire115
  - Thème n° 6 : Les présomptions de pouvoirs dans le régime primaire127
  - Titre 2 : Le régime légal141
  - Thème n° 7 : Le sort des gains et salaires en régime de communauté143
  - Thème n° 8 : Actif commun et actifs propres159
  - Thème n° 9 : Le passif en régime légal189
  - Thème n° 10 : Administration des biens propres et des biens communs211
  - Thèmes n° 11 : Reprises et récompenses229
  - Thèmes n° 12 : Liquidation de communauté253
  - Titre 3 : Les régimes conventionnels267
  - Thème n° 13 : La liberté de choix d'un régime matrimonial269
  - Thème n° 14 : Le changement de régime matrimonial299
Origine de la notice:
- FR-751131015