L'effet relatif du contrat

Résumé

Le résultat d'une quinzaine d'années de recherches autour du droit des contrats. Dans une double perspective historique et comparatiste, les auteurs examinent la relativité des conventions, le périmètre de la faute contractuelle, les contrats en faveur des tiers, etc., depuis le droit romain jusqu'aux projets de codification français et européens. ©Electre 2015

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- LGDJ
- Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
Date
- 2015
Langues
- Français, Italien
Description matérielle
- 1 vol. ; 24 x 16 cm
Collections
- Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Sujet(s)
- Contrats
ISBN
- 979-10-90426-44-3
Indice
- 345.7 Contrats
Quatrième de couverture
- L'effet relatif du contrat
  De la généalogie de la relativité des conventions aux réflexions contemporaines concernant l'action directe ou le périmètre de la faute contractuelle, en passant par les contrats en faveur des tiers, du droit romain aux projets de codification français et européens, les XI^es journées d'étude Poitiers-Roma TRE, consacrées à l'effet relatif du contrat (Poitiers, 2013) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous. Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis près de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c'est parce que l'alliance de l'histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n'ont pas elles-mêmes forgés.
Tables des matières
- - L'effet relatif du contrat
  - Michel Boudot
  - Marianne Faure-Abbad
  - Didier Veillon
  - Droit et Sciences sociales
  - LGDJ
  - lextenso
  - Hommage à Paolo5
  - Giovanni Guida
  - Contrat de vente et suggestions au sujet du dépassement du principe de la relativité des effets du contrat en droit romain 7
  - Paolo Astorri
  - Le fonti del moderno principio di validità del contratto a favore di terzi 21
  - Didier Veillon
  - L'effet relatif du contrat appliqué à la caution de la rente constituée dans l'ancienne France 35
  - Michel Boudot
  - La relativité du contrat. Archéologie d'un concept récent 43
  - Hélène Boucard
  - Les effets de l'inexécution contractuelle envers les tiers 57
  - Speranza Puddu
  - Réflexions comparatistes sur la relativité de la faute contractuelle
  - Retour sur l'arrêt Perruche 67
  - Marianne Faure-Abbad
  - L'action directe en paiement en droit français 83
  - Davide Achille
  - Retroattività degli effetti del contratto e tutela dei terzi 97
  - Agnès Pimbert
  - Assurance responsabilité civile : être ou ne pas être tiers 119
  - Sébastien Mayoux
  - La place de l'effet relatif du contrat en droit du travail 135
  - Maxime Benoist,
  - Éclairage de droit anglais sur l'effet relatif 149
  - Jean-Christophe Pasco
  - L'effet relatif dans les projets de réformes français et européens 171
Origine de la notice:
- Electre