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Livre

La loi pénale & le sexe

Résumé

Contributions rendant compte de la difficulté pour le législateur d'incriminer les interdits sexuels. Les mots du sexe utilisés par la loi pénale sont appréhendés dans un premier temps, puis trois interdits pour lesquels l'incrimination se heurte à des obstacles de rédaction sont étudiés : le harcèlement sexuel, l'inceste et la prostitution. ©Electre 2016


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2015
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (228 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8143-0199-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La loi pénale et le sexe

      Écrire sur une chose aussi naturelle que la sexualité s'avère être une tâche bien difficile pour quiconque s'y essaie, y compris pour le législateur. Or le choix des mots est primordial : la loi criminelle ne peut assurer pleinement son rôle que si elle détermine avec soin les limites du permis et de l'interdit. Quels sont alors les termes utilisés pour décrire les comportements prohibés en matière de sexualité ? Sont-ils toujours bien adaptés ? La multiplication des lois et des questions prioritaires de constitutionnalité interroge et fait naître un doute réel dans la formulation de certains interdits.

      La tâche du législateur est ardue. Son regard ne doit être empreint ni de répugnance systématique ni d'apologie exagérée, mais tendre vers une juste et scientifique neutralité. Même si la détermination du contenu des infractions sexuelles paraît perpétuellement perfectible, et donc la rédaction parfaite impossible, le législateur doit tout mettre en oeuvre pour y tendre au maximum. En matière de sexualité, y parvient-il ?

      L'objet de l'ouvrage tend à préciser le choix et le sens des mots inscrits aujourd'hui dans la loi pénale pour décrire les infractions sexuelles. Aussi, il est proposé une étude parcellaire, centrée sur une poignée de « maux » sexuels, visant à identifier les « failles » rédactionnelles, les espoirs de réécriture et à situer la place du principe de légalité criminelle. Aux côtés des aspects juridiques sont présentés des points de vue philosophiques, linguistes et sociologiques, qui enrichissent la réflexion.


  • Tables des matières
      • La loi pénale et le sexe

      • Audrey Darsonville et Julie Leonhard

      • Pun

      • Sommaire7
      • Avant-propos9
      • Introduction générale13
      • Les infractions sexuelles, quelle réalité judiciaire ?
      • Étudiants du Master 2 Études Pénales et Criminelles Promotion 2013-201415
      • Première partie : Les mots du sexe dans la loi pénale21
      • 1. Le sexe écrit : l'obsession textuelle23
      • D'une loi à l'autre Les mots du sexe à l'épreuve des mouvances de la loi pénale25
      • Jean-Philippe Vauthier
      • Les mots du sexe dans la loi pénale45
      • Bruno Py
      • Analyse de l'efficacité répressive de la notion de pénétration dans le viol63
      • Aurélien Sylvain Camus
      • 2. Le sexe dit : la vertu des autres discours81
      • La prise en compte des violences sexuelles par le droit pénal canadien Une voie à suivre ?83
      • Catherine Le Magueresse
      • Le discours de l'Auteur d'Agression Sexuelle Analyse psychologique au travers des représentations sociales et du déni101
      • Olivier Vanderstukken, Thierry Pham et Massil Benbouriche
      • Deuxième partie : Des maux du sexe dans la loi pénale117
      • 0. Le sexe réécrit : l'inconstance législative119
      • Représentations et réalités du harcèlement sexuel en France Une approche sociologique121
      • Sylvie Cromer
      • Le délit de harcèlement sexuel : une infraction guérie du « mal » des mots ?139
      • Julie Leonhard
      • Une approche de la prostitution en histoire du droit sous le prisme des rapports sociaux de sexe155
      • Hélène Duffuler-Vialle
      • L'interdit pénal et la prostitution177
      • Audrey Darsonville
      • 2. Le sexe non dit : les tabous juridiques195
      • L'inceste en droit pénal classique197
      • Tanguy Le Marc'Hadour
      • L'inceste : non interdit ou non dit du Code pénal ?215
      • Michel Masse
      • Table des matières227

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 343.3 LOI

    Niveau 3 - Droit