Traité de comptabilité bancaire : doctrine et pratique

Auteur(s) :

Caudal, Jean-Paul Découvrir l'auteur

Résumé

Définit le cadre conceptuel que constitue la nouvelle doctrine comptable bancaire, avec l'introduction du plan comptable européen, l'utilisation généralisée des techniques d'instruments financiers à terme, la normalisation prudentielle internationale. ©Electre 2016

Éditeur(s)
- RB édition
Date
- 2016
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (500 p.) ; 24 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-86325-702-9
Indice
- 656.77 Comptabilités spéciales
Quatrième de couverture
- Cette nouvelle édition du Traité de comptabilité bancaire intègre l'incidence du passage des banques françaises aux normes IFRS, expose les fondements des dispositions du référentiel comptable international, y compris la nouvelle norme IFRS 9 relative aux instruments financiers. Elle les compare au cadre français rénové qui s'applique toujours aux comptes sociaux. Elle s'efforce aussi de tirer les leçons de la crise économique et de montrer quel rôle a joué la comptabilité dans sa propagation en 2008 et son incidence sur la stabilité financière.
Tables des matières
- - Traité de comptabilité bancaire
  - Doctrine et pratique
  - Jean-Paul Caudal
  - RB
  - Sommaire7
  - Préface9
  - Avant-propos13
  - Première partie
    Le cadre comptable19
  - Chapitre 1
    Les spécificités bancaires au niveau des principes d'évaluation en comptabilité bancaire21
  - 1. La notion de bénéfices réalisés32
  - 1.1 Le cas de la vente d'un bien33
  - 1.2 Le cas de la prestation de service33
  - 1.3 Réalisation du revenu et encaissement : principes généraux34
  - 2. Application au secteur bancaire de la notion de bénéfices réalisés35
  - 2.1 Constatation comptable des intérêts35
  - 2.2 Constatation comptable des commissions36
  - 2.2.1 Échelonnement des prestations36
  - 2.2.2 Nature des obligations contractées37
  - 2.2.3 Les principaux types de commissions38
  - 2.2.4 Cas particuliers40
  - 2.2.5 Alignement de la comptabilisation, en droit français, des commissions reçues et des coûts marginaux de transaction supportés à l'occasion de l'octroi ou l'acquisition d'un concours, avec les principes retenus en IFRS40
  - 2.3 Constatation comptable des résultats sur instruments financiers dits de transaction41
  - 2.4 Traitements comptables particuliers : les restructurations et retours à meilleure fortune44
  - 3. Résultat courant - Résultat exceptionnel44
  - Chapitre 3
    Le débat international sur le champ d'application de la juste valeur47
  - 1. Les leçons de la crise48
  - 2. La base conceptuelle de l'évaluation en juste valeur51
  - 2.1 La base conceptuelle de la juste valeur repose sur l'hypothèse des marchés efficients51
  - 2.2 De surcroît, dans cette approche, bonne gouvernance et valorisation objective sont intimement liées51
  - 2.3 La crise a permis d'invalider la thèse des marchés financiers efficients52
  - 2.4 Juste valeur et prédictibilité des flux de trésorerie futurs : une transparence douteuse56
  - 2.5 Comptabilité en juste valeur et risque systémique56
  - 2.6 Faut-il pour autant bannir toute valorisation en mark to market dans les techniques comptables d'évaluation ?61
  - 3. Quel est le rôle de la comptabilité ?62
  - 4. Quelle classification comptable des actifs conviendrait-il de retenir ?64
  - 4.1 Les actifs dont la recouvrabilité repose sur l'encaissement de flux64
  - 4.2 Les actifs de transaction66
  - 4.3 Les produits structurés couverts partiellement en risques sur le marché67
  - 4.4 Le cas particulier des actions70
  - 4.5 Investissement à long terme et comptabilisation des titres en valeur de marché71
  - 5. La réforme d'IAS 39 de l'IASB : le texte IFRS 971
  - 6. Les projets du FASB et la convergence des normes au plan mondial74
  - Conclusion77
  - Chapitre 4
    La consolidation bancaire81
  - 1. L'approche retenue par l'IASB : un seul critère de consolidation, le contrôle83
  - 2. Caractérisation du contrôle83
  - 2.1 L'investisseur détient le pouvoir sur l'entité faisant l'objet d'un investissement83
  - 2.2 L'investisseur doit être exposé à des rendements variables en raison de ses liens avec l'entité qui fait l'objet d'un investissement84
  - 2.3 Liens entre le pouvoir et les rendements85
  - 2.3.1 L'objet et la conception de l'entité investie86
  - 2.3.2 Activités pertinentes et direction de celles-ci87
  - 2.3.3 Droits de l'investisseur et capacité à diriger les activités pertinentes87
  - 2.3.4 Exposition de l'investisseur à des rendements variables de l'entité88
  - 2.3.5 Pouvoirs et mandats88
  - 2.4 Évaluation permanente de la situation de contrôle90
  - 2.5 Matérialité90
  - 3. Le cas particulier de la gestion d'actifs91
  - 4. La convergence IFRS / US GAAP en matière de consolidation95
  - 5. La norme IFRS 12 - Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités97
  - Chapitre 5
    Les états publiables101
  - 1. Principes généraux des documents102
  - 2. Le modèle type de bilan103
  - 2.1 L'actif103
  - 2.2 Le passif104
  - 3. Le hors bilan104
  - 4. Le compte de résultat105
  - 5. L'annexe106
  - Chapitre 6
    Les opérations de trésorerie en euros109
  - 1. Fondements des opérations de trésorerie en euros110
  - 1.1 Équilibrer les flux d'entrées et de sorties de fonds110
  - 1.1.1 Le jour le jour110
  - 1.1.2 Les opérations à terme110
  - 1.2 Répondre aux contraintes réglementaires110
  - 1.3 Répondre aux contraintes de gestion de l'établissement111
  - 1.3.1 Assurer le financement de la banque111
  - 1.3.2 Participer à la gestion du risque de taux111
  - 2. Principes de comptabilisation111
  - 2.1 En date d'engagement111
  - 2.1.1 Prêts / Emprunts à intérêts post-comptés111
  - 2.1.2 Prêts / Emprunts à intérêts précomptés111
  - 2.2 En date d'arrêté112
  - 2.2.1 Prêts / Emprunts à intérêts post-comptés112
  - 2.2.2 Prêts / Emprunts à intérêts précomptés112
  - 2.3 En date d'échéance112
  - 2.3.1 Prêts / Emprunts à intérêts post-comptés112
  - 2.3.2 Prêts / Emprunts à intérêts précomptés112
  - 3. Les autres opérations de trésorerie euros, les comptes de disponibilités112
  - 3.1 La caisse113
  - 3.2 Les comptes de banques centrales, CCP, autres établissements de crédit113
  - 3.2.1 La qualité des contreparties qui comporte trois segments113
  - 3.2.2 La disponibilité des avoirs ou l'exigibilité des dettes113
  - Deuxième partie
    La comptabilisation des principaux types d'opérations115
  - Chapitre 7
    Les opérations sur moyens de paiement117
  - 1. Principes généraux118
  - 2. Comptabilité monétaire et comptabilité matière120
  - 3. Les différents circuits de recouvrement et la comptabilisation des opérations121
  - 3.1 En zone euro121
  - 3.2 Règlements vers l'étranger ou paiements en provenance de l'étranger, hors zone euro121
  - Chapitre 8
    Les dettes obligataires et autres passifs assimilés123
  - 1. En comptabilité française124
  - 2. En IFRS125
  - 2.1 Définition de la notion de dettes, distinction avec les instruments de capitaux propres125
  - 2.2 Les passifs de transaction127
  - 2.3 L'incidence de l'évolution du spread émetteur sur les passifs évalués en juste valeur128
  - 2.4 Le traitement du spread de crédit dans IFRS 9129
  - 2.5 Dettes subordonnées, dettes perpétuelles, parts sociales : dettes ou capitaux propres ?131
  - 2.6 Instruments réglés au moyen d'instruments de capitaux propres133
  - 2.7 Instruments remboursables en cas de liquidation134
  - 2.8 Dérivés incorporés, instruments hybrides134
  - 2.9 Instruments composites135
  - 2.10 Restructuration de dettes du point de vue de l'emprunteur136
  - 2.11 Incidence des clauses de renflouement interne137
  - 2.12 Passifs à caractère réglementaire138
  - Chapitre 9
    Les dépôts141
  - 1. Caractéristiques des instruments142
  - 1.1 Les comptes ordinaires142
  - 1.2 Les comptes d'épargne à régime spécial143
  - 1.3 Les comptes créditeurs à terme143
  - 1.4 Les bons de caisse et bons d'épargne144
  - 1. Comptabilisation144
  - Chapitre 10
    Les crédits147
  - 1. Ouverture de crédit148
  - 1.1 Principe général148
  - 1.2 Familles d'ouverture de crédits conformés149
  - 2. Durant la vie du crédit149
  - 2.1 Utilisation du crédit149
  - 2.1.1 Date de comptabilisation149
  - 2.1.2 Montant à comptabiliser150
  - 2.1.3 Présentation au bilan150
  - 2.2 Comptabilisation des intérêts sur créances (saines)150
  - 2.2.1 Mode de calcul150
  - 2.2.2 Intérêts à terme échu151
  - 2.2.3 Intérêts perçus d'avance151
  - 2.2.4 Comparaison des deux présentations du bilan152
  - 2.3 Remboursement d'un crédit (sain)153
  - 2.3.1 Principe général153
  - 2.3.2 Pénalité de remboursement par anticipation153
  - 3. Traitements particuliers154
  - 3.1 Prêts consortiaux154
  - 3.2 Pensions154
  - 3.3 Délégation de revenus155
  - 3.4 Remboursement de crédit au moyen d'un actif155
  - 3.5 Crédits permanents155
  - 3.6 Crédits à des taux hors marché155
  - 3.6.1 Champ d'application155
  - 3.6.2 Principes de comptabilisation156
  - 4. Cessions de créances156
  - 4.1 Principe général156
  - 4.2 La titrisation157
  - 5. Spécificités de la comptabilisation des crédits en normes IFRS158
  - 5.1 Mise en place des concours158
  - 5.2 Comptabilisation des prêts159
  - 5.2.1 Détermination du montant du principal et calcul du taux d'intérêt effectif160
  - 5.2.2 Prêts achetés sur le secondaire ou acquis dans le cadre d'une opération de rapprochement161
  - 5.2.3 Prêts structurés162
  - a) Définition et illustration des dérivés incorporés162
  - b) Quelques exemples de dérivés incorporés ou non163
  - c) Calcul des termes du dérivé incorporé163
  - d) Comptabilisation des dérivés incorporés164
  - 5.2.4 Prêts consentis à des conditions hors marché164
  - 5.2.5 Prêts restructurés165
  - 5.3 La nouvelle norme IFRS 9, classement et évaluation des prêts166
  - a) L'incidence du test SPPI167
  - b) Prêts sans recours168
  - c) L'incidence des titrisations sur le classement des prêts169
  - d) Amendement du champ de l'option juste valeur sous IFRS 9169
  - 5.4 La titrisation en référentiel IFRS169
  - a) Les critères de décomptabilisation171
  - b) Transferts qui satisfont aux conditions de décomptabilisation173
  - c) Implication continue dans les actifs transférés173
  - d) L'incidence des nouvelles dispositions prudentielles174
  - e) Les titrisations internes à un groupe bancaire175
  - Chapitre II
    Le traitement du risque de crédit : encours douteux, risque-pays et provisions177
  - 1. Traitement en comptabilité française180
  - 1.1 Règles applicables aux risques individuels180
  - 1.1.1 Principes généraux180
  - a) Encours sains et encours compromis180
  - b) Restructuration des concours à raison de la situation financière du débiteur181
  - c) Contagion182
  - d) Encours douteux compromis182
  - e) Risques individuels et risques-pays183
  - f) Créances jugées définitivement irrécouvrables184
  - 1.1.2 Intérêts sur créances douteuses184
  - 1.1.3 Évaluation des dépréciations184
  - 1.1.4 Provisions spécifiques / forfaitaires / générales185
  - a) Principes de constitution185
  - b) Montant de la provision185
  - 1.1.5 Comptabilisation des provisions186
  - a) Dotations / reprises186
  - b) Remboursement de créances douteuses186
  - c) Crédit douteux ou douteux compromis redevenu sain188
  - 1.2 Principes applicables aux risques-pays188
  - 1.2.1 Principes généraux188
  - a) La notion de risque-pays188
  - b) Critères de classification en pays à risques189
  - c) Manifestation du risque-pays189
  - 1.2.2 Détermination des encours provisionnables190
  - a) Éliminations d'assiette190
  - b) Garanties190
  - 1.2.3 Comptabilisation des risques-pays191
  - 1.2.4 Provisionnement des risques-pays192
  - a) Montant de la provision192
  - b) Conséquences d'une sortie du patrimoine192
  - 2. Provisionnement des concours dépréciés en IFRS193
  - 2.1 Le dispositif IFRS existant : IAS 39195
  - 2.1.1 Identification des concours à déprécier196
  - 2.1.2 Quantification de la dépréciation197
  - 2.1.3 Les IBNR (Incurred but not reported losses)198
  - 2.1.4 IAS 39, dispositions diverses199
  - 2.1.5 Les provisions dynamiques de la Banque d'Espagne199
  - 2.2 La réforme d'IFRS 9204
  - 2.2.1 Le modèle d'IFRS 9204
  - 2.2.2 Les simplifications apportées dans la version finale du texte209
  - 2.2.3 Premières interprétations d'IFRS 9 par le Comité de Bâle212
  - 2.2.4 IFRS 9, dispositions diverses217
  - 2.2.5 Provisionnement du risque de crédit des prêts enregistrés en juste valeur contre capitaux prêts propres218
  - 3. Brève présentation du projet du FASB219
  - Chapitre 12
    Détermination de la juste valeur d'un instrument financier223
  - 1. Principes généraux gouvernant l'évaluation en juste valeur226
  - 2. La hiérarchie des justes valeurs228
  - 3. Résultats en date d'entrée dans le bilan230
  - 4. Les éléments qu'un participant au marché prendrait en compte231
  - 4.1 Le risque de crédit des dérivés232
  - 4.2 Le choix des courbes de valorisation236
  - 4.3 Les autres ajustements relatifs à la valeur des dérivés237
  - 4.4 L'approche prudentielle de la valorisation, similitudes et spécificités237
  - 5. La juste valeur dans un marché inactif238
  - 6. Juste valeur et actions non cotées241
  - 7. La juste valeur des parts de fonds242
  - 8. Appels de marge et collatéraux242
  - Conclusion243
  - Chapitre 13
    Les titres245
  - 1. En comptabilité française246
  - 1.1 Définitions et principes généraux applicables aux titres246
  - 1.1.1 La notion de titres246
  - 1.1.2 Principes de classement246
  - 1.1.3 Le traitement comptable des titres247
  - 1.1.4 La traduction comptable du processus d'achat249
  - 1.2 Les titres à revenu fixe250
  - 1.2.1 Les titres de transaction250
  - a) Définition250
  - b) Comptabilisation252
  - 1.2.2 Les titres d'investissement254
  - a) Définition254
  - b) Conditions de création et de maintien d'un portefeuille de titres d'investissement254
  - c) Problèmes spécifiques256
  - d) Principe de comptabilisation257
  - 1.2.3 Les titres de placement258
  - a) Définition258
  - b) Principes de comptabilisation258
  - 1.2.4 Transferts entre portefeuilles260
  - 1.3 Les titres à revenu variable261
  - 1.3.1 Les titres de filiales et de participation261
  - a) Définition261
  - b) Comptabilisation262
  - 1.3.2 Les titres de l'activité de portefeuille (TAP)262
  - a) Définition262
  - b) Comptabilisation263
  - 1.3.3 Les autres titres détenus à long terme (ATDLT)263
  - a) Définition263
  - b) Comptabilisation263
  - 1.3.4 Les titres de placement et les titres de transaction264
  - 1.3.5 Transferts entre portefeuilles264
  - 1.4 Les opérations de cession temporaire264
  - 1.4.1 La pension livrée sur titres266
  - a) Définition et caractéristiques des contrats266
  - b) Comptabilisation267
  - 1.4.2 Le réméré268
  - a) Définition268
  - b) Comptabilisation268
  - 1.4.3 Le prêt de titres271
  - a) Définition des prêts de titres271
  - b) Comptabilisation des prêts de titres271
  - c) Opérations de prêt effectuées sans que l'établissement ne se porte contrepartie, mais est seulement ducroire entre le prêteur et l'emprunteur274
  - 1.4.4 Aspects opérationnels des cessions temporaires274
  - 1.4.5 Présentation des opérations de cessions temporaires, les critères de compensation274
  - 1.5 Dispositions applicables à l'ensemble des titres274
  - 1.5.1 Traitement comptable des frais d'acquisition275
  - 1.5.2 Détermination des prix de marché275
  - 1.5.3 Choix de la date des enregistrements comptables275
  - 1.6 La comptabilisation des opérations d'émission276
  - 1.6.1 Rappel du déroulement d'une émission et d'une adjudication276
  - 1.6.2 Définitions276
  - a) Titres souscrits sur le pré-marché gris276
  - b) Titres souscrits sur le marché gris277
  - c) Titres souscrits à l'émission277
  - 1.6.3 Principes d'enregistrement des capitaux277
  - 1.6.4 Principes de comptabilisation des résultats sur les titres en hors bilan277
  - 1.6.5 Principes de comptabilisation des commissions278
  - 1.7 Problèmes particuliers278
  - 1.7.1 Les titres complexes278
  - a) Définition278
  - b) Comptabilisation278
  - 1.7.2 Échanges et rachats de titres280
  - a) Échanges de titres280
  - b) Détermination par un établissement de ses propres titres280
  - 1.7.3 La comptabilisation des titres zéro coupon280
  - 1.7.4 Date de souscription des titres émis281
  - 2. Comptabilisation des titres en IFRS281
  - 2.1 Classement des titres en IFRS282
  - 2.2 Valeur d'entrée des titres au bilan282
  - 2.3 Traitement postérieur au bilan282
  - 2.3.1 Les titres détenus jusqu'à l'échéance283
  - 2.3.2 Les titres évalués en juste valeur par résultat284
  - 2.3.3 Les titres disponibles à la vente284
  - a) Définition284
  - b) Dépréciation des titres disponibles à la vente285
  - 2.4 Transferts entre différentes catégories286
  - 2.5 Les revenus des titres, intérêts et dividentes287
  - 2.6 Les changement induits par IFRS 9287
  - 2.6.1 Modifications des critères de classement des titres287
  - 2.6.2 Problèmes particuliers287
  - a) Traitement des tranches de titrisation287
  - b) Comptabilisation des portefeuilles titres constitués dans le cadre de la gestion de la liquidité de la banque288
  - c) Les actions290
  - 2.7 Les autres opérations sur titres en IFRS290
  - 2.7.1 Prêts de titres290
  - 2.7.2 Pensions sur titres291
  - a) Modalités de comptabilisation291
  - b) Présentation au bilan291
  - Chapitre 14
    Les dérivés295
  - Introduction296
  - 1. Traitement en comptabilité française296
  - 1.1 Principes généraux296
  - 1.1.1 Nature d'intervention296
  - 1.1.2 Notion de position297
  - 1.1.3 L'activité d'arbitrage298
  - 1.1.4 L'activité de spéculation298
  - 1.1.5 La couverture298
  - 1.2 Marchés organisés et opérations de gré à gré299
  - 1.2.1 Les trois caractéristiques principales d'un marché300
  - 1.2.2 Les marchés organisés301
  - 1.2.3 Les marchés assimilés à des marchés organisés301
  - 1.2.4 Opérations de gré à gré et THS (Transactions hors séance)302
  - 1.2.5 Tableau récapitulatif302
  - 1.3 Catégories comptables et règles d'application générales302
  - 1.3.1 Comptabilisation de l'engagement303
  - 1.3.2 La traduction comptable de la couverture304
  - 1.3.3 Le traitement comptable des autres opérations309
  - 1.3.4 Les instruments ou opérations synthétiques310
  - 1.4 Swaps, Caps, Floors, Collars et FRA312
  - 1.4.1 Définitions312
  - 1.4.2 Comptabilisation316
  - 1.4.3 Application à chacun des instruments321
  - a) FRA321
  - b) Les swaps324
  - c) Caps, Floors et Collars, Swaptions329
  - 1.5 Futures329
  - 1.5.1 Opérations visées329
  - a) Nature de l'opération329
  - b) Déroulement de l'opération330
  - c) Utilisation330
  - d) Réglementation331
  - 1.5.2 Comptabilisation331
  - a) Conclusion du contrat331
  - b) En cours de vie du contrat331
  - c) Rachat ou revente de la couverture ou de l'élément couvert334
  - d) À l'échéance du contrat334
  - 1.6 Options335
  - 1.6.1 Opérations visées335
  - a) Caractéristiques d'une option335
  - b) Options étudiées336
  - c) Utilisation336
  - 1.6.2 Réglementation336
  - 1.6.3 Comptabilisation337
  - a) Conclusion du contrat337
  - b) Au cours de la vie du contrat (y compris pour les arrêtés comptables)338
  - c) Rachat ou revente de l'option339
  - 1.6.4 Exercice ou absence d'exercice de l'option340
  - a) Absence d'exercice de l'option340
  - b) Exercice de l'option340
  - 2. Traitement en IFRS341
  - 2.1 Définition des dérivés343
  - a) Principe général343
  - b) Exceptions344
  - 2.2 Les dérivés incorporés345
  - 2.2.1 Définition345
  - 2.2.2 Séparation des dérivés incorporés des contrats hôtes345
  - 2.2.3 Évaluation des dérivés incorporés lorsqu'ils sont séparables347
  - 2.3 Principes généraux de comptabilisation des dérivés348
  - 2.3.1 Enregistrement des opérations348
  - 2.3.2 Présentation des créances et dettes sur dérivés au bilan348
  - 2.4 Les opérations de couverture349
  - 2.4.1 Présentation349
  - a) Les trois types de couverture349
  - b) Les stratégies non éligibles350
  - c) La documentation des stratégies de couverture351
  - d) Les instruments couverts352
  - e) Les instruments de couverture354
  - f) Risque de crédit sur le dérivé355
  - g) Problématique de l'unité de mesure355
  - h) Problématique de l'efficacité des couvertures356
  - 2.4.2 La couverture en juste valeur356
  - a) La mesure de l'efficacité des couvertures en juste valeur357
  - b) Échec à un test d'efficacité pour une période358
  - c) Comptabilisation des couvertures en juste valeur358
  - 2.4.3 La couverture de flux de trésorerie359
  - a) Efficacité des couvertures de flux de trésorerie359
  - b) Comptabilisation des couvertures de flux de trésorerie361
  - c) La transaction future anticipée n'est plus jugée probable361
  - 2.4.4 La couverture d'un investissement dans une activité à l'étranger361
  - 2.4.5 La macro couverture et le carve out d'IAS 39362
  - a) L'approche de la macro couverture en couverture de flux de trésorerie363
  - b) Approche de la macro couverture en justice valeur et le carve out européen366
  - 2.5 Les réformes d'IFRS 9370
  - 2.6 Le projet spécifique de norme sur la macro couverture371
  - 2.6.1 L'approche alternative fondée sur la réduction du risque couvert373
  - 2.6.2 La prise en compte des expositions sur base comportementalisée374
  - 2.6.3 Conséquences comptables des récentes évolutions du marché des swaps375
  - 2.6.4 La question des mentions dans l'annexe377
  - 3. Les réflexions en cours aux États-Unis378
  - Chapitre 5
    Le traitement des opérations internes379
  - 1. La problématique380
  - 2. Le traitement en comptabilité française381
  - 3. Le traitement en IFRS383
  - Chapitre 6
    Les opérations en devises385
  - 1. Principes comptables d'enregistrement en comptabilite française386
  - 1.1 Généralités386
  - 1.1.1 Notion de risque de change386
  - a) Définition386
  - b) Naissance du risque de change386
  - c) Notion de degré de risque386
  - 1.1.2 Notion de position de change387
  - 1.1.3 La réglementation comptable388
  - 1.1.4 Enregistrement des opérations au compte de résultat388
  - 1.2 L'architecture comptable388
  - 1.2.1 Les objectifs388
  - 1.2.2 Les moyens388
  - a) Une comptabilité autonome par devise388
  - b) Une devise-pivot389
  - c) Une autonomie des ensembles bilan / résultat et hors bilan389
  - 1.3 Fonctionnement des comptes de position390
  - 1.3.1 Le mécanisme des comptes de position390
  - 1.3.2 Les différents comptes de position390
  - 1.3.3 La réévaluation des comptes de position391
  - 2. Technique de comptabilisation des opérations en devises392
  - 2.1 Change au comptant392
  - 2.1.1 À la date de négociation du contrat392
  - a) Change au comptant d'une devise contre la monnaie locale392
  - b) Change au comptant d'une devise 1 contre une devise 2393
  - 2.1.2 À la livraison des devises échangées au comptant393
  - 2.2 La réévaluation des positions à la clôture394
  - 2.2.1 Les mécanismes de clôture394
  - 2.2.2 Les mécanismes de réouverture394
  - 2.3 Prêts et emprunts en devises395
  - 2.3.1 À la date de négociation du contrat395
  - 2.3.2 À la date de mise en place395
  - 2.3.3 Pendant la vie du prêt ou de l'emprunt395
  - 2.3.4 À l'échéance397
  - 2.4 Les pertes et provisions pour dépréciation397
  - 2.4.1 Cas d'une perte définitive397
  - 2.4.2 Cas d'une perte probable397
  - a) Création de la provision397
  - b) Reprise sur provision398
  - 2.5 Le change à terme398
  - 2.5.1 Le change à terme couvert399
  - 2.5.2 Le change à terme sec ou de trading399
  - a) La méthode du cours à terme de la durée résiduelle400
  - b) La méthode du cours à terme de la durée résiduelle avec actualisation400
  - 2.6 Les options de change401
  - 2.6.1 À l'initiation de l'opération401
  - a) Comptabilisation de l'engagement hors bilan401
  - b) Comptabilisation et ajustement des dépôts de garantie pour les ventes d'options négociées sur les marchés organisés401
  - 2.6.2 En date d'arrêté401
  - a) Options initiées dans le cadre d'une activité de trading401
  - b) Options de couverture402
  - 2.6.3 Dénouement d'une contrat d'option403
  - a) Options négociées dans le cadre d'une activité de trading403
  - b) Options négociées dans le cadre d'une activité de couverture403
  - 3. Principes comptables d'enregistrement en IFRS404
  - 3.1 Le choix de la devise fonctionnelle405
  - 3.1.1 Définition et critères de choix405
  - 3.1.2 Monnaie fonctionnelle et monnaie de présentation406
  - 3.1.3 Distinction entre éléments monétaires et éléments non monétaires406
  - 3.1.4 Investissement net dans une activité à l'étranger407
  - 3.2 Le traitement des transactions en monnaie étrangère dans la monnaie fonctionnelle407
  - 3.2.1 Comptabilisation en date de transaction407
  - 3.2.2 Réévaluations ultérieures408
  - a) Éléments monétaires408
  - b) Éléments non monétaires408
  - 3.2.3 Comptabilisation des écarts de change408
  - 3.3 Intégration des comptes d'entités étrangères dans la monnaie de présentation409
  - 3.3.1 Cas général409
  - 3.3.2 Le traitement des comptes intragroupe409
  - 3.3.3 Cession d'une activité à l'étranger409
  - 3.3.4 Cas spécifique des économies hyperinflationnistes410
  - 3.4 Les transactions couvertes par IAS 39 portant sur des instruments en devises410
  - 3.4.1 Traitement applicable410
  - a) Date d'opération410
  - b) Date de situation410
  - 3.4.2 Interactions entre IAS 39 et IAS 21410
  - 3.5 Les évolutions d'IFRS 9411
  - Chapitre 17
    Les capitaux propres413
  - 1. Définition et éléments constitutifs des capitaux propres sociaux414
  - 1.1 Distinction capitaux propres / dettes financières414
  - 1.2 Éléments constitutifs des capitaux propres comptables414
  - 1.3 Éléments constitutifs des fonds propres au sens de la réglementation bancaire416
  - 2. Principe de comptabilisation des capitaux propres sociaux416
  - 2.1 Modification du capital et des primes416
  - 2.1.1 Libération du capital416
  - 2.1.2 Augmentation du capital416
  - a) Modalités d'augmentation du capital416
  - b) Comptabilisation de l'augmentation de capital417
  - c) Cas particuliers417
  - 2.1.3 Réduction du capital418
  - 2.2 Modification des réserves et du report à nouveau419
  - 2.2.1 Résultat de l'exercice419
  - 2.2.2 Incorporation au capital des réserves ou du report à nouveau419
  - 2.2.3 Réduction du capital419
  - 2.3 Modification de certains autres postes419
  - 2.3.1 Écarts de réévaluation des immobilisations419
  - 2.3.2 Subventions d'investissement420
  - 3. Les capitaux propres consolidés420
  - Chapitre 18
    Les engagements et le hors bilan421
  - 1. Les règles de constatation422
  - 2. Les critères de classement en principes comptables français424
  - 2.1 Les engagements de financement424
  - 2.2 Les engagements de garantie424
  - 2.2.1 Règles de comptabilisation424
  - 2.2.2 Problèmes d'élimination dans les comptes consolidés426
  - a) Situation n° 1 : garantie simple426
  - b) Situation n° 2 : garanties en chaîne426
  - c) Situation n° 3 : garantie contre-garantie par une banque428
  - 2.3 Les engagements sur titres429
  - 2.4 Les engagements relatifs aux opérations en devises429
  - 2.5 Les engagements sur instruments financiers à terme429
  - 2.6 Les autres engagements430
  - 3. La comptabilisation des garanties en IFRS430
  - Troisième partie
    L'organisation des comptabilités bancaires433
  - Chapitre 19
    La production des données comptables dans la banque435
  - 1. La constatation des opérations437
  - 2. L'organisation comptable et les documents obligatoires438
  - 2.1 La réglementation438
  - 2.2 Les différentes notions de date440
  - 3. Critères de gestion du plan de comptes et des attributs443
  - 3.1 Présentation des différentes voies443
  - 3.2 Plan de comptes et compte de résultat444
  - 3.3 Plan de comptes et bilan445
  - 3.4 Remarque sur les comptabilités auxiliaires445
  - 3.5 La numérotation du plan de compte interne447
  - 4. Tenue des comptes en devises448
  - 5. La piste d'audit448
  - 6. Les capitaux moyens452
  - 7. Organisation comptable et contrôle interne452
  - 7.1 Le contrôle interne à vocation comptable : définition455
  - 7.2 Les limites du contrôle interne456
  - 7.3 La mise en place du contrôle interne457
  - a) Les contrôles de base458
  - b) La supervision459
  - c) La séparation des tâches459
  - 8. Vers un système d'information intégré460
  - Principaux sigles et agronymes463
  - Index analytique467
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre