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Livre

Cabinet d'avocats 2017-2018 : création et stratégie, organisation et gestion

Résumé

Des recommandations pour accompagner les avocats dans la construction, l'organisation et la gestion de leur cabinet. Les réflexions cherchent à donner au professionnel des axes potentiels de développement de son activité, quels que soient sa spécialité ou son mode d'exercice. ©Electre 2016


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2016
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. ; 18 x 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-13965-1
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Cabinet d'avocats

      Cet ouvrage répond à l'ensemble des questions liées à la création, la stratégie, l'organisation et la gestion du cabinet d'avocats. Dans un contexte en pleine mutation, la troisième édition est à jour de la loi Macron et de ses décrets. Elle intègre la sollicitation personnalisée et de nouveaux chapitres sont consacrés à l'évolution du marché du droit et à la stratégie digitale du cabinet.

      Cette troisième édition a aussi été enrichie et complétée en ce qui concerne les structures d'exercice. Grâce à la contribution de Laurence Dupuis, avec la participation de Christophe Thevenet, les développements relatifs à la présentation des différentes structures d'exercice, les critères de choix, les implications fiscales ou encore les chapitres dévolus à la cession et la transmission du cabinet ont été largement renforcés.

      Dès la création du cabinet et tout au long de l'exercice de son activité, l'avocat est en permanence confronté à la pertinence de ses choix stratégiques.

      Comment faire pour s'inscrire dans une logique économique tout en respectant la déontologie ? Comment s'adapter à des attentes qui évoluent tout en préservant la qualité de ses prestations et sa compétitivité ? Quels moyens pour promouvoir le cabinet et développer sa clientèle ? Comment identifier les opportunités de croissance et les saisir ? Faut-il grandir pour se développer ? Comment améliorer sa rentabilité ? Comment motiver ses collaborateurs ?

      Cabinet individuel ou cabinet international, quelles que soient leur taille ou leurs activités, toutes les structures d'exercice trouveront dans cet ouvrage des réponses à leurs questions d'organisation et de stratégie.

      Il apporte aux dirigeants de cabinets les clés de la conduite de leurs responsabilités et de leur développement. Il donne aussi aux jeunes avocats une vision concrète de leur environnement professionnel et de leurs choix futurs.


  • Tables des matières
      • Cabinet d'avocats

      • Création et stratégie

      • Organisation et gestion

      • Dominic Jensen

      • Laurence Dupuis

      • Christophe Thevenet

      • Dalloz

      • RemerciementsV
      • SommaireVII
      • Avant-propos 3e éditionXIX
      • Livre 0. Introduction1
      • Titre 01. Situation de l'avocat en France3
      • Chapitre 011. Avocats : chiffres et contexte4
      • section 1. Avocats : effectifs, modes d'exercice et revenus4
      • section 2. Cabinet d'avocats : cellule économique d'un type particulier6
      • section 3. Diversité des cabinets d'avocats6
      • section 4. Inflation législative et omniprésence du droit7
      • section 5. Pressions européennes et contexte de réforme7
      • section 6. Évolution de la technologie15
      • Chapitre 012. Avocats et offre juridique17
      • section 1. Avocats : une profession concurrencée17
      • section 2. Experts-comptables18
      • section 3. Avocats et autres professions juridiques réglementées20
      • section 4. Juristes d'entreprise23
      • section 5. Concurrence des activités juridiques autorisées à titre accessoire24
      • section 6. Compagnies d'assurances et assurance de protection juridique24
      • section 7. Concurrence des activités juridiques non autorisées25
      • Chapitre 013. Enjeux de la profession d'avocat27
      • section 1. Travaux du Conseil national des barreaux (CNB)27
      • section 2. Spécialisation28
      • section 3. Se rapprocher des clients29
      • section 4. Développement commercial29
      • section 5. Travail en équipe30
      • section 6. Technologies de l'information (TI)31
      • section 7. Organisation et performance des cabinets32
      • section 8. Langues, formations étrangères et ouverture au monde32
      • Chapitre 014. Évolution de la pratique et du marché du droit34
      • section 1. Courants de pensée concernant l'évolution de la pratique et du marche du droit34
      • section 2. Chaîne de production juridique et externalisation36
      • section 3. Dérégulation et capitaux extérieurs37
      • section 4. Innovation et nouveaux modèles économiques de cabinets38
      • section 5. Start-ups du droit : enjeux pour les avocats41
      • Livre 1. La création du cabinet d'avocats45
      • Titre 11. Les circonstances de la création du cabinet47
      • Chapitre 111. Première installation48
      • section 1. Première installation de l'avocat48
      • section 2. Risques professionnels50
      • section 3. facteurs de marché51
      • section 4. Préparation de l'« entreprise-cabinet »52
      • section 5. Premières décisions stratégiques55
      • Chapitre 112. Démarche entrepreneuriale de l'avocat57
      • section 1. Motivations de l'avocat créateur de cabinet57
      • section 2. Gestion du départ du cabinet quitté59
      • section 3. Prise de la mesure du choix entrepreneurial60
      • section 4. Rentabilisation de l'expérience acquise62
      • section 5. Gestion des clients dans la transition63
      • Chapitre 113. Rapprochement de cabinets existants66
      • section 1. Critères du rapprochement66
      • section 2. Méthodologie du rapprochement67
      • section 3. Solutions juridiques68
      • section 4. Cohésion du nouveau cabinet72
      • Titre 12. Les objectifs de la création du cabinet75
      • section 1. Typologie des cabinets d'avocats selon leur activité et positionnement76
      • section 2. Adaptation du cabinet à ses objectifs80
      • Chapitre 122. Spécialisation des avocats82
      • section 1. Arguments économiques de la spécialisation82
      • section 2. Mentions de spécialisation du Conseil national des barreaux (CNB)83
      • section 3. Pratique d'une activité spécialisée88
      • Chapitre 123. Spécialisation sectorielle90
      • section 1. Spécialisation sur un secteur économique plutôt que sur un domaine du droit90
      • section 2. Choix d'une spécialisation sectorielle91
      • section 3. Conséquences de la spécialisation sectorielle sur l'organisation92
      • section 4. Exploitation des avantages de la spécialisation sectorielle93
      • Titre 13. Les aspects juridiques de la création du cabinet95
      • Chapitre 131. Exercice individuel et structures de moyens96
      • section 1. Exercice individuel96
      • § 1. Entreprise individuelle 97
      • § 2. Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) 100
      • § 3. Société unipersonnelle 102
      • section 2. Structures de moyens103
      • § 1. Convention de cabinets groupés 104
      • § 2. Sociétés civiles de moyens 105
      • § 3. Groupement d'intérêt économique 106
      • Chapitre 132. Structures d'exercice108
      • section 1. Structures d'exercice : répartition et évolution109
      • section 2. Structures d'exercice : notions communes à toutes les structures d'exercice114
      • section 3. Structures d'exercice : les critères de choix118
      • § 1. Implications fiscales, sociales et comptables 119
      • § 2. Implications juridiques 131
      • § 3. Implications sur la stratégie de développement du cabinet 123
      • section 4. Association et Aarpi - Société en participation (Sep)123
      • § 1. Association et Aarpi 123
      • § 2. Société en participation (Sep) 128
      • section 5. Société civile professionnelle (SCP)128
      • section 6. Sociétés d'exercice libéral (Sel)133
      • section 7. Société civile ou commerciale d'avocats139
      • section 8. Sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL)140
      • section 9. Transformation des structures d'exercice143
      • Titre 14. Les réseaux et l'interprofessionnalité147
      • Chapitre 141. Réseaux entre avocats et réseaux pluridisciplinaires148
      • section 1. Principes et règles applicables aux réseaux148
      • section 2. Réseaux non structurés et réseaux de compétence150
      • section 3. Présence des réseaux au sein de la profession d'avocat150
      • section 4. Exemples de réseaux : Gesica, Eurojuris France et Alta Juris international151
      • section 5. L'avenir des réseaux152
      • Chapitre 142. Cabinets secondaires153
      • section 1. Règles applicables aux cabinets secondaires153
      • section 2. Raisons stratégiques d'ouvrir un bureau secondaire154
      • section 3. Implantation d'un cabinet secondaire156
      • Chapitre 143. Interprofessionnalité158
      • section 1. Notion et contexte de l'interprofessionnalité158
      • section 2. Interprofessionnalité capitalistique161
      • section 3. Interprofessionnalité d'exercice163
      • § 1. Cadre légal 163
      • § 2. Caractéristiques de la SPE 163
      • Livre 2. La stratégie du cabinet d'avocats167
      • Titre 21. La démarche stratégique du cabinet169
      • Chapitre 211. Préalables à la mise en oeuvre d'une stratégie de développement et de croissance170
      • section 1. Caractéristiques particulières170
      • section 2. Notion de développement171
      • section 3. Règles de fonctionnement173
      • section 4. Démarche stratégique, théorie économique et sociologie175
      • Chapitre 212. Positionnement et discours du cabinet176
      • section 1. Notion de positionnement176
      • section 2. Méthode de travail sur le positionnement178
      • section 3. Discours du cabinet179
      • Chapitre 213. Pilotage de l'évolution du cabinet181
      • section 1. Définition du projet de développement181
      • section 2. Mise en place du projet de développement183
      • section 3. Vision et missions du cabinet185
      • section 4. Valeurs du cabinet186
      • Chapitre 214. Accompagnement des risques et des changements188
      • section 1. Risques du cabinet d'avocats188
      • section 2. Changements de l'environnement189
      • section 3. Adaptation des activités et de l'organisation192
      • section 4. Départs d'associés193
      • Titre 22. Les leviers du développement du cabinet195
      • Chapitre 221. Rentabilité196
      • section 1. Critères clients/dossiers196
      • section 2. Distribution du travail200
      • section 3. Action sur les prix et facturation201
      • section 4. Seuil de rentabilité et calcul du point mort203
      • Chapitre 222. Organisation et procédures internes204
      • section 1. Partage des connaissances et travail en équipe204
      • section 2. Amélioration des procédures commerciales206
      • section 3. Amélioration des procédures administratives208
      • section 4. Organisation des ressources humaines210
      • Chapitre 223. Développement du chiffre d'affaires chez les clients existants212
      • section 1. Principes du développement du chiffre d'affaires avec les clients existants212
      • section 2. Mise en place d'une stratégie de cross-selling214
      • Chapitre 224. Conquête de nouveaux clients216
      • section 1. Techniques d'acquisition de nouveaux clients216
      • section 2. Sollicitation personnalisée de nouveaux clients217
      • section 3. Mise en oeuvre d'une stratégie de développement de nouveaux clients (Business Development)220
      • Titre 23. L'approche prospective223
      • Chapitre 231. Méthodes de réflexion prospective224
      • section 1. Prise en compte des données économiques224
      • section 2. Statistiques en études du Ministère de la Justice228
      • section 3. Activités des juridictions231
      • section 4. Évolution des contentieux235
      • section 5. Action prospective du Conseil national des barreaux240
      • section 6. Analyse de l'action prospective des cabinets240
      • Chapitre 232. Stratégie juridique de l'entreprise244
      • section 1. Notion de stratégie juridique des entreprises244
      • section 2. Stratégie juridique des entreprises : source d'opportunités pour les avocats245
      • Chapitre 233. Approche des secteurs porteurs247
      • section 1. Définition et approche des secteurs porteurs247
      • section 2. Droit de l'environnement, du développement durable et des énergies renouvelables : un droit transversal248
      • section 3. Propriété intellectuelle : un droit de la mondialisation251
      • section 4. Droit des technologies de l'information (TI) : un droit d'une mutation de la société254
      • section 5. Contentieux et arbitrages spécialises257
      • section 6. Économie sociale et solidaire et responsabilité sociale de l'entreprise (RSE)261
      • Chapitre 234. Activité de niche265
      • section 1. Caractéristiques d'une activité de niche pour un cabinet d'avocats265
      • section 2. Exemples d'approche d'une activité de niche266
      • Chapitre 235. Offre de services en ligne269
      • section 1. Contexte et opportunités269
      • section 2. Consultation et prestation en ligne270
      • section 3. Recrutement de clients en ligne272
      • Titre 24. Exemples d'opportunités de croissance275
      • Chapitre 241. Représentation d'intérêts (Lobbying)276
      • section 1. Avocat représentant d'intérêts (lobbyiste) : une fonction nécessaire276
      • section 2. Lobbying : réflexe et méthode279
      • Chapitre 242. Avocat mandataire sportif, mandataire en transactions immobilières, fiduciaire et correspondant informatique et libertés (CIL)282
      • section 1. Avocat mandataire sportif282
      • section 2. Avocat mandataire en transactions immobilières283
      • section 3. Avocat mandataire d'artiste286
      • section 4. Avocat fiduciaire286
      • section 5. Avocat correspondant informatique et libertés (Cil)289
      • Chapitre 243. L'acte d'avocat292
      • section 1. Portée et régime de l'acte d'avocat292
      • section 2. Naissance de l'acte d'avocat293
      • section 3. Applications et opportunités de l'acte d'avocat294
      • Chapitre 244. Modes négociés de résolution de différends296
      • section 1. Mard, définition et contexte296
      • section 2. Médiation : règles et applications297
      • section 3. Rôle des avocats dans la médiation300
      • section 4. Droit collaboratif et procédure participative302
      • Titre 25. La réflexion internationale du cabinet303
      • Chapitre 251. Exercice de la profession d'avocat au sein de l'Union européenne304
      • section 1. Réglementation en vigueur304
      • section 2. Modes d'exercice de la profession305
      • Chapitre 252. Correspondants et réseaux internationaux309
      • section 1. Types de réseaux internationaux309
      • section 2. Critères de choix d'un réseau international312
      • section 3. Participation à la vie d'un réseau international314
      • Chapitre 253. Implantations de bureaux à l'étranger316
      • section 1. Règles applicables316
      • section 2. Stratégie d'une implantation internationale317
      • section 3. Mise en oeuvre du projet d'ouverture d'un bureau secondaire à l'étranger318
      • section 4. Choix du lieu de l'implantation étrangère320
      • Titre 26. La communication - Le marketing325
      • Chapitre 261. Communication du cabinet : déontologie et réflexion préalable326
      • section 1. Déontologie de la communication et du marketing des avocats326
      • section 2. Identité du cabinet329
      • section 3. Nom, marque et identité visuelle331
      • section 4. Mobilisation identitaire334
      • Chapitre 262. Actions de communication336
      • section 1. Services des agences de communication, cabinets de conseil et relations presse336
      • section 2. Conférences, formations et salons professionnels340
      • section 3. Événementiel341
      • section 4. Publicité342
      • section 5. Lettres d'informations (newsletter), enquêtes et livres blancs343
      • section 6. Recrutement comme outil de marketing et de communication345
      • section 7. Chaires, fondations et partenariats avec les grandes écoles et les universités346
      • section 8. Mécénat et parrainage347
      • section 9. Prix, trophées et classements348
      • Titre 27. La stratégie digitale du cabinet351
      • Chapitre 271. Site internet du cabinet352
      • section 1. Conception du site Internet352
      • section 2. Fonctionnalités et caractéristiques du site internet355
      • section 3. Budget du site internet357
      • section 4. Référencement du site Internet358
      • Chapitre 272. Réseaux sociaux, Blogs361
      • section 1. Réseaux sociaux : utilisation par les avocats361
      • section 2. LinkedIn362
      • section 3. Twitter363
      • section 4. Blogs364
      • Chapitre 273. Présence digitale et stratégie de contenu366
      • section 1. Présence digitale366
      • section 2. Stratégie de contenu367
      • Titre 28. Les activités de l'avocat à l'extérieur du cabinet369
      • Chapitre 281. Activités associatives de l'avocat370
      • section 1. Associations de juristes et d'avocats370
      • section 2. Activités associatives en dehors de la profession et du domaine juridique372
      • Chapitre 282. Engagement dans les instances de la profession373
      • section 1. Fonctionnement des instances de la profession373
      • section 2. Utilité et importance de l'engagement375
      • section 3. Implications de l'engagement376
      • Chapitre 283. Rédaction d'ouvrages et d'articles377
      • section 1. Démarche de l'écriture377
      • section 2. Contraintes et conséquences380
      • section 3. Publications dans la presse381
      • section 4. Périodiques juridiques386
      • section 5. Ouvrages388
      • section 6. Blogs389
      • section 7. Publications en Europe et à l'international389
      • Livre 3. L'organisation et la gestion du cabinet d'avocats391
      • Titre 31. Les associés393
      • Chapitre 311. Partage des bénéfices entre les associés du cabinet394
      • section 1. Questions inhérentes au partage de bénéfices394
      • section 2. Système égalitaire397
      • section 3. Système de répartition de bénéfices égalitaire par paliers (lock-step)397
      • section 4. Rémunération des associés basée sur la performance398
      • section 5. Systèmes mixtes400
      • section 6. Révision des règles de rémunération des associés402
      • section 7. Assurances, prévoyance et protection sociale des associés403
      • Chapitre 312. Dynamique de la gestion du cabinet405
      • section 1. Valeurs405
      • section 2. Projets communs et vision stratégique commune407
      • section 3. Partage des responsabilités407
      • section 4. Pyramide des âges408
      • section 5. Organisation en départements408
      • Chapitre 313. Organes de gestion du cabinet410
      • section 1. Associé dirigeant (Managing partner)410
      • section 2. Comité de direction ou comité exécutif413
      • section 3. Autres organes décisionnaires413
      • Titre 32. Les collaborateurs415
      • Chapitre 321. Statut du collaborateur416
      • section 1. Textes et principes communs aux collaborateurs libéraux et salariés416
      • section 2. Collaborateur libéral418
      • section 3. Collaborateur salarié419
      • section 4. Risques de requalification du contrat de collaboration libérale420
      • Chapitre 322. Recrutement des collaborateurs424
      • section 1. Diplômes424
      • section 2. Méthodes de recrutement425
      • section 3. Entretien de recrutement428
      • section 4. Procédures internes du cabinet en matière de recrutement429
      • Chapitre 323. Gestion et motivation des collaborateurs431
      • section 1. Formation des collaborateurs en interne431
      • section 2. Organisation de l'activité des collaborateurs434
      • section 3. Évaluation des collaborateurs435
      • section 4. Motivation des collaborateurs438
      • section 5. Rémunération des collaborateurs441
      • section 6. Clientèle des collaborateurs442
      • Chapitre 324. Association des collaborateurs445
      • section 1. Enjeux et contexte de l'association des collaborateurs445
      • section 2. Critères d'association liés aux performances et à la personne du collaborateur446
      • section 3. Critères d'association du collaborateur liés à la situation du cabinet449
      • section 4. Statuts alternatifs à l'association449
      • section 5. Aspects juridiques de l'association du collaborateur452
      • § 1. Enjeu de la patrimonialisation 452
      • § 2. Apport de la clientèle personnelle du collaborateur 453
      • § 3. Association en industrie 453
      • Titre 33. La formation et l'information dans le cabinet457
      • Chapitre 331. Formation continue458
      • section 1. Formation continue obligatoire : règles et offre458
      • section 2. Politique du cabinet en matière de formation continue461
      • Chapitre 332. Formation des clients par les avocats464
      • section 1. Valorisation des compétences du cabinet par la formation464
      • section 2. Effets bénéfiques de la formation des clients sur le cabinet et sur la facturation466
      • Chapitre 333. Gestion de la connaissance (knowledge management)468
      • section 1. Organisation, conservation et transmission du savoir468
      • section 2. Mise en place d'une méthode de gestion de la connaissance470
      • section 3. Apports de la gestion de la connaissance472
      • Chapitre 334. Documentation474
      • section 1. Enjeux d'une documentation474
      • section 2. Ressources documentaires477
      • section 3. Gestion de la documentation avec ou sans documentaliste478
      • Titre 34. Les clients481
      • Chapitre 341. Qualité de la relation client482
      • section 1. Clés de la relation avocat - cabinet - client482
      • section 2. Attentes des clients484
      • section 3. Mise en place d'un « suivi satisfaction »485
      • section 4. Mise en place d'un programme clients-clé486
      • section 5. Traitement et exploitation des remarques des clients487
      • section 6. Évolution de la relation client488
      • Chapitre 342. Facturation491
      • section 1. Honoraires et convention d'honoraires : règles et principes491
      • section 2. Modes de facturation495
      • section 3. Nouvelles tendances de la facturation499
      • section 4. Organisation de la facturation501
      • section 5. Transparence de la facturation503
      • section 6. Refacturation des frais504
      • Chapitre 343. Conflit d'intérêts505
      • section 1. Conflit d'intérêts : définition et règles505
      • section 2. Prévention des conflits d'intérêts506
      • section 3. Notion élargie du conflit d'intérêts508
      • Titre 35. L'organisation humaine, administrative et technique du cabinet511
      • Chapitre 351. Environnement de travail512
      • section 1. Qualité de vie au travail512
      • section 2. Responsabilité sociale des cabinets d'avocats514
      • section 3. Activités pro bono515
      • Chapitre 352. Personnel administratif et technique517
      • section 1. Personnel salarié du cabinet517
      • section 2. Secrétaire général (office manager)519
      • section 3. Réception et secrétariat520
      • section 4. Autres fonctions administratives et techniques521
      • Chapitre 353. Gestion comptable et financière525
      • section 1. Spécificité de la gestion comptable et financière du cabinet d'avocat525
      • section 2. Budgets et tableaux de bord526
      • section 3. Gestion et rentabilité527
      • section 4. Gestion financière de fiscale528
      • Chapitre 354. Locaux du cabinet532
      • section 1. Règles applicables au domicile professionnel de l'avocat532
      • section 2. Aspects économiques, fiscaux et juridiques des locaux533
      • section 3. Accès et distribution des locaux536
      • Chapitre 355. Informatique du cabinet et dématérialisation538
      • section 1. Univers informatique et technologique538
      • section 2. Matériel informatique et réseau informatique540
      • section 3. Logiciels542
      • section 4. RPVA, e-barreau et e-justice544
      • section 5. les contraintes déontologiques547
      • Chapitre 356. Certification ISO : un choix d'organisation549
      • section 1. Définition et contexte de la certification549
      • section 2. Procédure de certification551
      • section 3. Avantages et limites de la certification553
      • Titre 36. La transmission et les difficultés financières557
      • Chapitre 361. Cession du cabinet d'avocats558
      • section 1. Risques et objectifs de la cession558
      • section 2. Distinction entre cession du fonds libéral et cession de titres sociaux559
      • § 1. Cession du fonds libéral 559
      • § 2. Cession de titres sociaux 561
      • section 3. Valorisation du cabinet563
      • section 4. Techniques de transmission568
      • section 5. Fiscalité de la cession571
      • § 1. Fiscalité de l'acquéreur 571
      • § 2. Fiscalité du cédant 572
      • Chapitre 362. Traitement des difficultés financières575
      • section 1. Procédures collectives appliquées aux cabinets d'avocats575
      • section 2. Analyse des difficultés financières581
      • section 3. Prévention et traitement par les Ordres des difficultés financières583
      • Compléments
        Exemples de statuts et d'actes commentés ¤
        Exemples de documents de référence585
      • 2112.16. Conseil National des Barreaux [CNB] Règlement Intérieur National de la profession d'avocat (RIN)586
      • 2113.11. Questionnaire destiné aux associés préalablement à un rapprochement de cabinets628
      • 2131.71. Statuts de société civile de moyens (SCM)629
      • 2131.81. Statuts de groupements d'intérêt économique (GIE) de cabinets d'avocats636
      • 2132.71. Statuts Aarpi - Convention d'association à responsabilité professionnelle individuelle642
      • 2132.101. Statuts de société civile professionnelle (SCP)649
      • 2132.130. Statuts de société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl)660
      • 2221.51. Postes du compte du résultat (régime BNC)668
      • 2271.11. Cahier des charges pour la réalisation du site internet d'un cabinet d'avocats668
      • 2311.51. Simulation de partage de bénéfices entre associés672
      • 2321.21. Contrat-type de collaboration (Contrat de collaboration libérale - Collaborateur inscrit au Barreau de Paris)673
      • 2321.22. Contrat de collaboration libérale proposé par la FNUJA678
      • 2321.31. Contrat-type de travail (Contrat conclu entre un avocat au Barreau de Paris et un autre avocat au Barreau)685
      • 2323.41. Formulaire d'évaluation annuelle des collaborateurs du cabinet687
      • 2341.31. Questionnaire de satisfaction destiné au client690
      • 2342.11. Facture de frais et honoraire692
      • 2342.17. Exemples de conventions d'honoraires proposées par le Barreau de Paris693
      • 2342.71. Décompte de frais et honoraires en application de l'article 11.7 du RIN698
      • 2342.74. Proposition d'intervention d'un cabinet d'avocats698
      • 2353.22. Compte de résultat prévisionnel pour une société soumise à l'impôt sur les sociétés701
      • 2353.23. Plan de trésorerie702
      • Lexique des termes anglo-saxons705
      • Principales abréviations utilisées707
      • Index thématique alphabétique711

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 344.53 JEN

    Niveau 3 - Droit