Les fonctions de la marque : essai sur la cohrence du rgime juridique d'un signe distinctif

Auteur(s) :

Basire, Yann Découvrir l'auteur

Éditeur(s)
Date
- DL 2014
Notes
- Notice rédigée d'après la couv.
- CEIPI = Centre d'études internationales de la propriété industrielle
- Bibliogr. p. 607-656. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XIX-673 p.) ; 24 cm
Collections
- Collection du CEIPI
Sujet(s)
- Marques de commerce
ISBN
- 978-2-7110-2184-0
Indice
- 346.3 Droit de la propriété industrielle
Tables des matières
- - Les fonctions de la marque
  - Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif
  - Yann Basire
  - Introduction générale
  - Première partie : la marque expression juridique de l'entreprise
  - Titre 1 : La fonction patrimoniale de la marque
  - Chapitre 1. La fonction patrimoniale du signe
  - Chapitre 2. La fonction patrimoniale du droit sur la marque
  - Titre 2 : La fonction extrapatrimoniale de la marque
  - Chapitre 1. La personnalité de l'entreprise instrumentalisée par la marque notoire ou renommée
  - Chapitre 2. La personnalité de l'entreprise protégée par la marque renommée ou notoire
  - Seconde partie : La marque impression juridique pour le consommateur
  - Titre 1 : La fonction consumériste contestée
  - Chapitre 1. La complexité de la relation entre la marque et le consommateur
  - Chapitre 2. Les conséquences de la reconnaissance d'une fonction consumériste à la marque
  - Titre 2 : La fonction consumériste reconnue
  - Chapitre 1. Les manifestations de la fonction consumériste par le droit de marque
  - Chapitre 2. Les manifestations de la fonction consumériste hors le droit de marque
  - Conclusion générale
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- BPI