À droit ouvert
Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen
2018
Dalloz
Avant-propos1
Pour Antoine Lyon-Caen
par Robert Badinter
Professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Ancien ministre de la Justice, Ancien Président du Conseil constitutionnel
3
Antoine Lyon-Caen, éditorialiste
par Patrice Adam
Professeur à l'Université de Lorraine
7
Les standards de la justice occidentale aux prises avec le fonctionnement des tribunaux africains
par Joëlle Affichard
Administratrice honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques, Ancienne directrice de l'Institut international pour les études comparatives
27
Langage des droits et langage des nombres, deux idées de l'Europe sociale
par Anissa Allouache
Ancien ingénieur d'étude
et Isabelle Vacarie
Professeur émérite à l'Université de Paris Nanterre
43
Mythe d'un autre droit et nécessité d'adaptations des droits du travail en Afrique subsaharienne
par Philippe Auvergnon
Directeur de recherche au CNRS
61
Le juge social est-il allergique à l'économie ?
par Pierre Bailly
Doyen honoraire de la Cour de cassation, Ancien professeur associé à l'IEP de Lyon
et Marie-France Mazars
Doyen honoraire de la Cour de cassation
73
L'eterna ghirlanda opaca : evoluzione e contraddizione del sistema italiano di sicurezza sociale
di Gian Guido Balandi
Professore ordinario di diritto del lavoro nell'Università di Ferrara
87
La Corte costituzionale e la rappresentativitá sindacale, due approcci analitici alla sentenza
par Maria Vittoria Ballestrero
Professeur émérite de droit du travail à l'Université de Gênes
et Riccardo Guastini
Professeur émérite à l'Université de Gênes, Istituto Tarello per la Filosofia del diritto, Dipartimento di Giurisprudenza
103
Temps et pouvoir dans les relations collectives de travail
par Gilles Bélier
Avocat honoraire au Barreau de Paris
et Henri José Legrand
Avocat au Barreau de Paris
121
Le juge social et le droit communautaire : contrainte ou liberté ?
par Jean-Marc Béraud
Conseiller honoraire à la Cour de cassation
et Laurence Pécaut-Rivolier
Magistrat
143
Trouble dans les représentations d'une discipline
par Georges Borenfreund et Marie-Armelle Souriac
Professeurs à l'Université Paris Ouest Nanterre
155
Les mots de la justice du travail
par Loïc Cadiet
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne Paris 1, Président de l'Association internationale de droit processuel
161
Capital, travail et entreprise numérique
par Aurore Chaigneau et Thomas Pasquier
Professeurs à l'Université Lumière Lyon 2, Institut d'études du travail de Lyon / Cercrid - UMR 5137
187
Viking et Laval : que reste-t-il du droit social européen ?
par Véronique Champeil-Desplats et Éric Millard
Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR 7074)
205
L'engagement politique des juristes
par Jacques Chevallier
Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2), CERSA-CNRS
et Danièle Lochak
Professeure émérite de l'Université Paris Nanterre (Credof)
225
Préserver l'imagination normative en droit du travail
par Benjamin Dabosville
Maître de conférences à l'Université de Strasbourg
et Quentin Urban
Maître de conférences en droit privé, Faculté de droit de Strasbourg
239
Réunion(s)
par Caroline Dechristé et Alain Moulinier
Rédacteurs en chef aux éditions Dalloz
255
Le traitement restrictif des droits sociaux par la jurisprudence de la CJUE concernant l'effet horizontal de la CDFUE
par Christina Deliyanni-Dimitrakou
Professeur à la Faculté de Droit de l'Université Aristote de Thessalonique
et Jean Koukiades
Professeur émérite à la Faculté de Droit de l'Université Aristote de Thessalonique
259
Les problèmes de preuve posés par le dumping social
par Rafael Encinas de Muñagorri
Professeur à l'Université de Nantes, DCS UMR 6297
et Olivier Leclerc
Directeur de recherche au CNRS, CERCRID UMR 5137
277
Les atteintes aux droits fondamentaux des salariés sont-elles solubles dans une somme d'argent ?
par Alexandre Fabre
Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre
303
D'un droit du travail qui devient un droit du marché du travail
par Olivier Favereau
Professeur émérite de sciences économiques, Université Paris-Nanterre
327
Traitement des travailleurs étrangers en France : regards critiques
par Nathalie Ferré
Professeur à l'Université de Paris 13 Nord
et Sophie Nadal
Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise
347
La littérature du droit du travail
par Frédéric Géa
Professeur à la Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, Directeur de l'Institut François Gény (EA 7301)
363
La recommandation en droit social
par Anne-Sophie Ginon
Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université Paris Nanterre (IRERP)
et Frédéric Guiomard
Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Institut de droit privé
377
Il n'existe pas de droit en dehors de la loi !
par Eros Roberto Grau
Ancien professeur à l'Université de São Paulo, Ancien juge au Tribunal Fédéral Suprême du Brésil
395
Dynamiques comparées de la négociation collective en France et en Italie
par Fausta Guarriello
Professeur de droit du travail à l'Université de Chieti-Pescara
et Annette Jobert
Directrice de recherche au CNRS, IDHES, École normale supérieure Paris-Saclay
403
La RSE ou l'essor de l'Entreprise-providence
par Charley Hannoun
Professeur à l'Université Cergy-Pontoise, Directeur du Master II Droit des sociétés, Laboratoire d'études Juridiques et Politiques (LEJEP)
et Stéphane Vernac
Maître de conférences en droit privé à l'Université de Picardie Jules Verne, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens (CEPRISCA), Chercheur associé au Centre de gestion scientifique (Mines ParisTech)
423
Supplément d'enquête sur un objet familier
par Antoine Jeammaud
Ancien professeur à l'Université Lumière Lyon 2, Président honoraire de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT)
et Martine Le Friant
Professeure à l'Université d'Avignon, Présidente de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT)
441
Travail et protection sociale : le divorce conflictuel ?
par Pauline Kontogeorgopoulou
Docteur en droit, Avocat
463
Quelques réflexions sur les droits individuels des salariés de l'entreprise en difficulté
par Jean-Pierre Laborde
Professeur émérite de l'Université de Bordeaux, Membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (UMR CNRS-Université n° 5114), Président honoraire de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV
477
Droit applicable au navigant : retour sur 30 années de jurisprudence
par Emmanuelle Lafuma
Maître de conférences à l'Université Paris 13, IRDA
et Hélène Nasom-Tissandier
Maître de conférences à l'Université Paris-Dauphine
495
L'analyse dualiste de la convention collective a-t-elle vécu ?
par Philippe Langlois
Agrégé des facultés de droit, Avocat à la Cour, Consultant du cabinet Flichy-Grangé Avocats
511
Quel cadre juridique pour les accords transnationaux d'entreprise ?
par Sylvaine Laulom
Professeure à l'Université Lumière Lyon 2, Directrice de l'Institut d études du travail de Lyon, CERCRID (UMR 5137)
et Silvana Sciarra
Professeure émérite de droit du travail et droit social européen, Juge à la Cour constitutionnelle italienne
517
Institutional Variety, Civil Society and Basic Rights
by Sheldon Leader
Professor, School of Law and Human Rights Centre, University of Essex, United Kingdom
533
Nouvelle surveillance, nouvelle subordination ?
par Pascal Lokiec
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), IRJS
et Judith Rochfeld
Professeure à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), IRJS
545
Il faut supprimer les avocats généraux à la Cour de cassation ! ...
par Pierre Lyon-Caen
Avocat général honoraire à la Cour de cassation
569
Libre circulation et sécurité sociale dans l'Union européenne : le paradigme vertueux de la régulation au niveau mondial ?
par Prodromos Mavridis
Fonctionnaire à la Commission européenne, Professeur invité à l'Université Paris Nanterre
577
Que sont et que sont les mélanges devenus ? Libre propos
par Antoine Mazeaud
Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
595
Enseignements pour le droit français d'une comparaison avec les droits américain et allemand en matière de discriminations : question de méthode, d'objets ou de sensibilité ?
par Marie Mercat-Bruns
Maître de conférences, HDR, CNAM/LISE CNRS et Professeure affiliée, École de droit de Sciences Po
et Patrick Rémy
Conseiller à la cour d'appel de Douai (détachement judiciaire)
611
Vers un nouveau modèle de droit du travail ? Réflexion théorique et comparative
par Yuichiro Mizumachi
Professeur à l'Institut des Sciences Sociales de l'Université de Tokyo, Japon
645
La chaîne de sous-traitance internationale : une catégorie juridique en émergence
par Marie-Ange Moreau
Professeure émérite de l'Université Lumière Lyon 2, CERCRID/CRIMT, Chercheuse associée au COMPTRASEC
et Marie-Laure Morin
Directrice de recherche au CNRS, Ancienne conseillère à la Cour de cassation
659
Les intitulés de la loi en droit du travail
par Jean Mouly
Professeur émérite de l'Université de Limoges
679
Droit du travail et transition démocratique en Tunisie
par Nouri Mzid
Professeur à la Faculté de Droit de Sfax, Directeur de l'unité de recherche Droit social et mutations économiques
et Aicha Hamza Safi
Professeur à l'Institut national du travail et des études sociales, Tunis
693
Les péripéties d'une institution du droit du travail en temps de crise : le paradigme du travail temporaire en Grèce
par Costas Papadimitriou
Professeur à la Faculté de Droit de l'Université nationale et kapodistriaque d'Athènes
705
L'envahissante irruption de la liberté d'entreprise en Europe
par Etienne Pataut et Sophie Robin-Olivier
Professeurs à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université de Paris 1 ), IRJS-IREDIES
717
Le jobs act et le nouveau « droit de licencier »
par Adalberto Perulli
Professeur à l'Université Ca'Foscari de Venise
735
La refondation de l'entreprise à la croisée des chemins
par Elsa Peskine et Tatiana Sachs
Maîtres de conférences à l'Université Paris Nanterre, IRERP
745
Le contrat de travail appréhendé comme concept et comme catégorie
par Geneviève Pignarre
Professeure émérite de l'Université Savoie Mont-Blanc
et Marc Véricel
Professeur à l'Université de Saint-Étienne, Doyen honoraire de la Faculté de droit (CERCRID, UMR 5237)
771
Les droits sociaux fondamentaux à l'épreuve du pluralisme
par Jérôme Porta
Professeur à l'Université de Bordeaux, COMPTRASEC (UMR 5114)
et Cyril Wolmark
Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre, IRERP
789
La réception de la RSE par le Code du travail
par René de Quenaudon et Corinne Sachs-Durand
Professeurs à l'Université de Strasbourg
815
Nouveaux risques, nouveau droit de la santé au travail
par Jean-Emmanuel Ray et Pierre-Yves Verkindt
Professeurs à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
831
La Cour de justice, la Charte des droits fondamentaux et la protection des droits sociaux : quelques illustrations de mauvaise volonté
par Pierre Rodière
Professeur émérite à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
849
L'égalité de traitement dans l'emploi à durée déterminée dans les administrations publiques selon la directive 1999/70/ce. Le cas espagnol
par Miguel Rodríguez-Piñero y Bravo Ferrer
Professeur de droit du travail, Président émérite du Tribunal constitutionnel espagnol, Conseiller d'État permanent
et Fernando Valdés Dal-Ré
Professeur de droit du travail, Magistrat du Tribunal constitutionnel espagnol
865
Sindacato e costituzione : un incontro ravvicinato, ma non troppo
par Umberto Romagnoli
Professore emerito dell'Università di Bologna
883
L'Égalité de la femme dans le droit de la famille ivoirienne ou le « droit hypocrite »
par Nanga Silue
Agrégé de droit privé et de sciences criminelles, Doyen de l'UFR des sciences, juridique, administrative et de gestion Université Alassane Ouattara, Bouaké, Côte d'Ivoire
et Assata Koné
Assistant à l'UFR des sciences, juridique, administrative, et politique, Université Félix Houphouët-Boigny, Abidjan, Côte d'Ivoire
899
L'européanisation de la politique sociale : fragilité et dilemmes
par Spiros Simitis et Manfred Weiss
Professeurs émérites de l'Université Goethe de Francfort
917
Droits et biens pris en compte par les engagements volontaires d'entreprises dans des standards internationaux
par Laurent Thévenot
Directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales
929
La souveraineté nationale appartient aux peuples français
par Michel Troper
Professeur émérite de l'Université de Paris-Nanterre
947
Les jeunes et le droit du travail en contexte de crise financière
par Georges Tsatiris
Avocat à la Cour de cassation et au Conseil d'État, DEA en Droit Social et Droit Syndical de l'Université de Paris Ouest Nanterre
et Matina Yannakourou
Professeure assistante en Droit du Travail, European University Cyprus (EUC), Docteur en Droit de l'Université de Paris Ouest Nanterre
959
Quelques réflexions sur le droit du travail
par Philippe Waquet
Doyen honoraire de la Cour de cassation, Avocat honoraire au Conseil d'État et à la Cour de cassation
983
Liste des souscripteurs
989