par France Direction générale des douanes et droits indirects
Les éditions des Journaux officiels ; DILA - Direction de l'information légale et administrative
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Disponible - 354.32 NOM
Niveau 3 - Droit
Nomenclature combinée : Classification des marchandises
Résumé
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2019
- Éditeur(s)
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Date
- 2019
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Notes
- Index
- Portait précédemment le titre : "Tarif des douanes : Nomeclature combinée
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (599 p.) ; 30 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-11-077480-4
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Indice
- 354.32 Impôts indirects
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Quatrième de couverture
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Direction générale des douanes et droits indirects
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Tables des matières
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Nomenclature combinée
Classification des marchandises
Edition mise à jour au 1er janvier 2019
- Introduction 7
- Première partie
- Dispositions préliminaires
- Règles générales 11
- Liste des signes, abréviations et symboles 12
- Liste des unités supplémentaires 13
- Deuxième partie
- Tableau des codes
- Section I
- Animaux vivants et produits du règne animal
- 1. Animaux vivants17
- 2. Viandes et abats comestibles20
- 3. Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques32
- 4. Lait et produits de la laiterie ; oeufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs49
- 5. Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs57
- Section II
- Produits du règne végétal
- 6. Plantes vivantes et produits de la floriculture59
- 7. Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires62
- 8. Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons66
- 9. Café, thé, maté et épices71
- 10. Céréales74
- 11. Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment77
- 12. Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages81
- 13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux85
- 14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs86
- Section III
- Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale
- 15. Graisses et huiles animales ou végétales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale87
- Section IV
- Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
- 16. Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques95
- 17. Sucres et sucreries100
- 18. Cacao et ses préparations103
- 19. Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries105
- 20. Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes108
- 21. Préparations alimentaires diverses122
- 22. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres125
- 23. Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux135
- 24. Tabacs et succédanés de tabac fabriqués139
- Section V
- Produits minéraux
- 25. Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments140
- 26. Minerais, scories et cendres144
- 27. Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales147
- Section VI
- Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- 28. Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes154
- 29. Produits chimiques organiques165
- 30. Produits pharmaceutiques184
- 31. Engrais188
- 32. Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres191
- 33. Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques195
- 34. Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre198
- 35. Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles ; enzymes201
- 36. Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables203
- 37. Produits photographiques ou cinématographiques204
- 38. Produits divers des industries chimiques206
- Section VII
- Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 39. Matières plastiques et ouvrages en ces matières214
- 40. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc225
- Section VIII
- Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
- 41. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs...230
- 42. Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux234
- 43. Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices237
- Section IX
- Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie
- 44. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois239
- 45. Liège et ouvrages en liège248
- 46. Ouvrages de sparterie ou de vannerie249
- Section X
- Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) ; papier et ses applications
- 47. Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)251
- 48. Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton253
- 49. Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans262
- Section XI
- Matières textiles et ouvrages en ces matières
- 50. Soie267
- 51. Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin269
- 52. Coton272
- 53. Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier278
- 54. Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles280
- 55. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues284
- 56. Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie289
- 57. Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles292
- 58. Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies294
- 59. Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles297
- 60. Étoffes de bonneterie301
- 61. Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie303
- 62. Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie310
- 63. Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons318
- Section XII
- Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes apprêtées et articles en plumes ; leurs artificielles ; ouvrages en cheveux
- 64. Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets322
- 65. Coiffures et parties de coiffures327
- 66. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties328
- 67. Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux329
- Section XIII
- Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
- 68. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues330
- 69. Produits céramiques334
- 70. Verre et ouvrages en verre337
- Section XIV
- Perles fines ou de culture, pierres Gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
- 71. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies343
- Section XV
- Métaux communs et ouvrages en ces métaux
- 72. Fonte, fer et acier348
- 73. Ouvrages en fonte, fer ou acier363
- 74. Cuivre et ouvrages en cuivre372
- 75. Nickel et ouvrages en nickel376
- 76. Aluminium et ouvrages en aluminium378
- 78. Plomb et ouvrages en plomb383
- 79. Zinc et ouvrages en zinc385
- 80. Étain et ouvrages en étain387
- 81. Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières389
- 82. Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs392
- 83. Ouvrages divers en métaux communs396
- Section XVI
- Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- 84. Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils399
- 85. Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils434
- Section XVII
- Matériel de transport
- 86. Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications456
- 87. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires458
- 88. Navigation aérienne ou spatiale467
- 89. Navigation maritime ou fluviale468
- Section XVIII
- Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils470
- 91. Horlogerie481
- 92. Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments484
- Section XIX
- Armes, munitions et leurs parties et accessoires
- 93. Armes, munitions et leurs parties et accessoires486
- Section XX
- Marchandises et produits divers
- 94. Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées488
- 95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires492
- 96. Ouvrages divers496
- Section XXI
- Objets d'art, de collection ou d'antiquité
- 97. Objets d'art, de collection ou d'antiquité500
- 98. Ensembles industriels502
- Divers
- 99. Codes spécifiques de la nomenclature combinée503
- Index alphabétique 507
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Origine de la notice:
- Electre
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Disponible - 354.32 NOM
Niveau 3 - Droit
