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Droit(s) et gastronomie

Résumé

Réflexions sur la gastronomie et ses relations avec les droits de la distribution, de la consommation, du travail et de la santé ainsi qu'avec les accords internationaux encadrant la liberté du commerce. ©Electre 2019


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2019
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (198 p.) ; 21 x 15 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-84934-395-1
  • Indice
    • 349.1 Droit du tourisme et des loisirs
  • Quatrième de couverture
    • La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ?

      Pour répondre à ces questions, cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2017 par l'Institut pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de la gastronomie.


  • Tables des matières
      • Droit(s) et gastronomie

      • Géraldine Goffaux Callebaut

      • mare et martin

      • Sommaire7
      • Liste des auteurs9
      • Avant-propos11
      • Préface13
      • Géraldine Goffaux Callebaut, Didier Guével
      • Ouverture15
      • Sylviane Tarsot-Gillery
      • Ouverture17
      • Anne Fauchon
      • Introduction : essai de mise en bouche
        Didier Guével19
      • I. Divers propos apéritifs traditionnels20
      • II. De large décor de notre repas culturel26
      • III. Quelques antipasti (ou zakouski) juridiques29
      • Témoignage d'un chef
        Adeline Grattard35
      • Présidence de la matinée - Mise en bouche
        Bernard Haftel41
      • Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel de l'Humanité
        Isabelle Chave43
      • L'identification et la protection des éléments matériels du patrimoine culinaire : une action déjà ancienne des services patrimoniaux43
      • Les premiers liens entre patrimoine culturel immatériel et pratiques culinaires en France45
      • L'inscription du repas gastronomique des Français au Patrimoine culturel immatériel de l'humanité : un lent processus47
      • Les enjeux d'une reconnaissance par l'Unesco : l'éviction des procédés normatifs et des signes d'excellence50
      • AOC/AOP, terroir : le patrimoine en bouche ?
        Philippe Tanchoux55
      • I. AOC/AOP : des signes de qualité et/ou de patrimoine ?57
      • A. Délimitation ou patrimonialisation de la production viticole : rappel historique 58
      • B. Notion conceptuelle et délimitation juridique du « terroir » 63
      • II. AOC/AOP : des signes de protection et/ou de valorisation ?67
      • A. La protection par les appellations d'origine contre la contrefaçon 68
      • B. AOC/AOP : un signe parmi d'autre dans le marketing des produits agroalimentaires ? 71
      • Le parcours gourmand de Gallica
        Dominique Wibault75
      • Gallica : une bibliothèque numérique collaborative75
      • Un parcours guidé sur les ressources gastronomiques76
      • Origines et évolutions de la corporation des pâtissiers dans Gallica
        Coline Arnaud81
      • I. Origine et évolution de la corporation des pâtissiers82
      • II. Résistance et relecture du corporatisme sous la IIIe République86
      • Y a-t-il artification de la gastronomie ?
        Roberta Shapiro91
      • L'artification, un processus dynamique et contradictoire92
      • La professionnalisation des cuisiniers ?95
      • Nouvelle cuisine, nouveau paradigme : artification ou starisation ?97
      • Esthétisation, rationalisation et reconnaissance99
      • Les limites à l'artification de la gastronomie101
      • Conclusion : le luxe se saisit de l'artification105
      • Liste des publications citées107
      • Recettes de cuisine : quelle protection par la propriété intellectuelle ?
        Nathalie Blanc111
      • I. Une protection imparfaite114
      • A. Ce qui est protégé 115
      • B. Ce qui n'est pas protégé 117
      • II. Une protection perfectible119
      • A. Possible 119
      • B. Nécessaire ? 122
      • Présidence de l'après-midi - Entremets
        Catherine Aurérin123
      • Les enjeux de santé publique liés à l'alimentation. Politique nutritionnelle, gastronomie et droit
        Serge Hercberg127
      • Protection du consommateur et droit pénal
        Stéphane Detraz133
      • I. Le droit du consommateur gastronome à des produits conformes à ses attentes134
      • A. Les infractions à caractère objectif 134
      • B. Les infractions à caractère subjectif 136
      • II. Un droit garanti par la répression des procédés fallacieux pour le consommateur moyen140
      • A. L'emploi de procédés fallacieux 140
      • B. L'emploi d'un modèle de consommateur moyen 142
      • Le gastronome responsable
        Géraldine Goffaux Callebaut149
      • I. À la maison152
      • A. Le renforcement de l'information sur les produits 152
      • B. La simplification des circuits de distribution 155
      • II. Au restaurant157
      • A. L'indication du « fait maison » 158
      • B. Le droit commun au secours du gastronome 160
      • Tafta, Ceta et autres accords internationaux
        Dominique Plihon163
      • Protection toute relative du patrimoine gastronomique : le cas des AOP167
      • Conclusion168
      • Droit européen : harmonisation ou uniformisation de nos assiettes ?
        Jean-Paul Branlard169
      • I. Mise en place171
      • A. Pourquoi 171
      • B. Comment 172
      • II. Mise en oeuvre174
      • A. Principe de reconnaissance mutuelle 175
      • B. Principe de subsidiarité 176
      • En guise d'entremets, les Incredible Edible !
        Nathalie Dion179
      • Partage gratuit180
      • Lien social183
      • Propos conclusifs
        Marie Cornu187
      • La gastronomie, un patrimoine artistique189
      • La gastronomie, un patrimoine relationnel : la complexité du tissu social191
      • La gastronomie, patrimoine vital : les enjeux de santé et de souveraineté192

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 349.1 GOF

    Niveau 3 - Droit