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Ethnographies du raisonnement juridique

Résumé

Etudes de la logique juridique menées d'un point de vue ethnographique et se donnant pour objectif de la décrire en situation. Trois axes : les liens entre catégorisations de sens commun et catégorisations juridiques, l'établissement des faits de la cause et, enfin, les rapports entre droit et culture. ©Electre 2019


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2018
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (261 p.) ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-275-02928-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Ethnographies du raisonnement juridique

      Il est fréquent d'entendre qu'il existe une façon de raisonner qui est propre aux juristes. Parfois entendue positivement - au sens de la précision du raisonnement ou de ses termes - et parfois négativement - le goût de l'argutie, le caractère procédurier, l'excès de formalisme -, cette façon de raisonner est même tenue pour être la caractéristique principale du droit et de ses experts. Si donc l'on tient une forme de raisonnement pour spécifique au droit (ce qu'on peut appeler le juridisme), il reste à se demander de quoi elle est faite, au-delà des poncifs tenant à sa rigueur et à son formalisme.

      Cet ouvrage s'inscrit résolument dans une perspective ethnographique du raisonnement juridique qui se donne comme objectif de décrire comment ce dernier opère en situation. Ses contributions s'organisent selon trois axes. Le premier rassemble des textes qui traitent des catégorisations de sens commun et de leur lien étroit avec les catégorisations juridiques. Le second s'intéresse à l'établissement des faits de la cause. La dimension factuelle du raisonnement juridique est étroitement liée aux questions de preuves matérielles ou testimoniales. En filigrane apparait la question de la vérité judiciaire qui émerge du jugement et se construit peu à peu à travers les différentes opérations matérielles et cognitives mises en oeuvre par les magistrats. Enfin, le troisième axe s'intéresse aux rapports entre droit et culture.

      La grande variété des ethnographies présentées dans cet ouvrage, variété qui doit autant aux dispositifs méthodologiques qu'aux terrains de recherche, permet d'appréhender le raisonnement juridique à travers ses divers accomplissements pratiques. S'appuyant tantôt sur les interactions observées lors d'audiences judiciaires, tantôt sur le processus décisionnel ou encore sur l'analyse documentaire et le compte-rendu du travail d'enrôlement des professionnels du droit autour d'un cas particulier, le raisonnement juridique se déploie au gré des cas problématiques qui sont soumis aux cours et tribunaux afin que soit dit le droit censé résoudre le problème et mettre fin au conflit. Toutes les contributions partagent une même attention accordée au processus de « mise en pertinence » des cas à résoudre. Elles révèlent la richesse de la démarche ethnographique qui, en étant au plus près des pratiques des professionnels et des experts du droit, éclaire des points jusque-là restés aveugles du raisonnement juridique.


  • Tables des matières
      • Ethnographies du raisonnement juridique

      • Julie Colemans et Baudouin Dupret

      • LGDJ

      • lextenso

      • Sommaire5
      • Introduction7
      • Le raisonnement juridique dans une perspective analytique7
      • Le raisonnement juridique dans la perspective des sciences sociales11
      • Praxéologie de la pratique du droit12
      • Une ethnographie du raisonnement juridique : l'ouvrage17
      • Partie 1. Droit et catégorisation23
      • Chapitre 1. Crimes normaux 25
      • 1. Plaider-coupable, inclusion et crimes normaux26
      • 2. Les crimes normaux31
      • 2.1. La « défense » publique38
      • 2.2. Le premier entretien41
      • 2.3. Les accusés récalcitrants48
      • 2.4. Note sur les cas spéciaux53
      • 3. Éléments de conclusion54
      • Chapitre 2. La grammaire du raisonnable. Ethnographie des pratiques interprétatives au Conseil d'État belge 57
      • 1. La perception d'un problème61
      • 1.1. Le schème d'interprétation compréhensif63
      • 1.2. Le schème d'interprétation évaluatif67
      • 2. La normalité au coeur du raisonnement juridique72
      • 2.1. Le tiers référent au jugement : l'administration raisonnable73
      • 2.2. La normativité de la normalité77
      • 3. Éléments de conclusion80
      • Chapitre 3. « Accusés » et « voyous ». Une approche praxéologique de la production des réquisitions du Ministère Public de l'État de Rio de Janeiro 83
      • 1. Introduction83
      • 2. Le contexte institutionnel des procuradorias de justice84
      • 3. Le travail pratique de production des réquisitions86
      • 4. Éléments de conclusion104
      • Chapitre 4. Négociations et déploiements du raisonnement juridique. Reconnaissance de filiation et personnalité juridique de l'étranger en séjour irrégulier au Maroc 107
      • 1. Introduction107
      • 2. Processus de traduction et d'intéressement autour d'une demande de reconnaissance de paternité109
      • 2.1. Une demande de reconnaissance de paternité d'un enfant « makfoul »111
      • 2.2. Catégorisation et inversement du processus de dégradation112
      • 3. Le raisonnement juridique comme processus social : de la pratique des règles à la prise de décision119
      • 4. Éléments de conclusion125
      • Partie 2. Faits et droit127
      • Chapitre 5. Décider avec des papiers. Les appuis matériels du raisonnement juridique 129
      • 1. Introduction129
      • 2. Dissection d'un dossier132
      • 3. L'argument narrativiste137
      • 4. Les étranges bruits de Mme Riwanathan141
      • 5. Le travail de mise en récit à l'épreuve des pièces146
      • 6. Éléments de conclusion151
      • Chapitre 6. Peut-on juger sans socle commun ? Le régime de la preuve de la Cour Pénale Internationale 155
      • 1. Introduction155
      • 2. Généalogie des dispositions juridiques157
      • 3. Généalogie des allégations factuelles160
      • 4. Généalogie des éléments de preuve164
      • 5. Éléments de conclusion169
      • Partie 3. Droit et culture171
      • Chapitre 7. Le temps du droit. Ethnographie d'un raisonnement objectivant 173
      • 1. Introduction173
      • 2. L'organisation séquentielle du droit en action175
      • 3. L'objectivation juridique du temps180
      • 4. Éléments de conclusion185
      • 5. Annexes188
      • Chapitre 8. Distances multiples et rupture communicationnelle dans la justice familiale belge. L'altérité culturelle dans la construction du raisonnement juridique 195
      • 1. Introduction195
      • 2. Choix du terrain d'enquête et considérations méthodologiques196
      • 3. Prologue202
      • 4. Acte 1 - Distance entre professionnels et profanes : le cadrage d'une affaire familiale206
      • 4.1. Scène 1 - Le procès familial : la chose des parties ?207
      • 4.2. Scène 2 - Les frontières de l'espace décisionnel : de l'accord à l'imposition209
      • 5. Acte 2 - Les figures d'altérité, révélatrices de distances et de paradoxes de la justice familiale212
      • 5.1. Scène 3 - Les autres, ces sauvages212
      • 5.2. Scène 4 - L'altérité traditionnelle aux antipodes d'une modernité égalitaire213
      • 5.3. Scène 5 - L'autre (enfin) sorti de scène et le retour de l'entre-soi professionnel efficace216
      • 6. Épilogue et éléments de conclusion - entre efficacité et rupture communicationnelle, la disparition de la parole d'un père219
      • Conclusion. La praxéologie du droit. Mise en perspective et mise en pratique223
      • 1. Mise en perspective : quelques travaux fondateurs224
      • 2. Mise en perspective : la respécification ethnographique227
      • 3. Mise en perspective : quelles relations avec les sciences du droit ?228
      • 3. Mise en pratique : contexte, pertinence juridique, correction procédurale233
      • 4. Mise ne pratique : méthode documentaire d'interprétation et normativité de la cognition juridique238
      • Bibliographie243
      • Table des matières259

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 340.1 COL

    Niveau 3 - Droit