Association Française des historiens des idées politiques
Pensée politique et propriété
Presses universitaires d'Aix-Marseille 2019
La critique de la propriété chez Salvien et dans le courant lérinien9
Christian Bruschi
I. Le renoncement aux biens terrestres12
A. La propriété inique12
B. Le dépouillement des biens terrestres15
II. La propriété en question18
A. La finalité chrétienne de la propriété19
B. L'horizon impossible d'une propriété commune générale20
La richesse de la res publica francesc eiximenis et le Régiment de la cosa publica a la fin du XIVe siècle25
Florent Garnier
I. Le gouvernement des biens27
A. Dénonciation28
B. Préconisation29
II. Le gouvernement des hommes30
A. Favoriser30
B. Distinguer33
Domaine éminent et droit de propriété dans la pensée politique à l'âge classique35
Blandine Barret-Kriegel
I. La critique de la conception féodale du dominium36
II. Le retour du domaine éminent39
Souveraineté et propriété : les Habsbourg43
Marie-Bernadette Bruguière (...)
I. La construction du patrimoine44
A. De Rodolphe à Frédéric III, l'ascension44
B. Austriae Est Imperare Orbi Universo47
II. Les inconvénients de la patrimonialité50
Liberté, égalité, propriété chez James Harrington, républicain anglais du XVIIe siècle61
Myriam-Isabelle Ducrocq
I. Le débat sur la propriété au moment de la Première Révolution anglaise62
II. La propriété au fondement de la République d'Océana66
A. Les régimes de propriété comme moteur de l'histoire et la théorie de la balance66
B. Le petit propriétaire en armes : citoyen modèle d'Océana68
C. La loi agraire au coeur de la vision républicaine de Harrington69
Équilibre de la propriété et Constitution démocratique - Enquête sur une filiation insoupçonnée : l'héritage républicain de James Harrington au XVIIIe siècle75
François Quastana
I. La corse : un laboratoire inattendu d'expérimentation des idées harringtoniennes78
A. Rousseau, la Corse et Harrington : troublantes correspondances79
B. L'essai néo-harringtonien de gouvernement démocratique pour la Corse de Macaulay85
II. Balance de la propriété et républicanisme démocratique et social : l'héritage radical de Harrington sous la Révolution française86
A. Rutledge ou les principes harringtonniens de la balance appliquées à la France87
B. Échos harringtoniens dans le républicanisme de Billaud-Varenne90
Propriété, État et pauvreté chez Bossuet95
Julien Broch
I. L'émergence de la propriété : de la négation à la consécration97
II. Les correctifs à la propriété : droit et morale100
La critique du droit de propriété dans la pensée politique de Rousseau111
Jean-Pierre Duprat
I. D'une possession limitée à une propriété usurpée : le récit de l'origine de l'inégalité112
A. La nécessité d'une analyse théorique de rupture113
1. Le rejet des faits historiques et la réécriture nécessaire de la construction sociale113
a) La nécessité de l'exclusion des faits113
b) L'option en faveur des « conjectures »114
2. Une condition psychologique nécessaire : le retrait de la vie sociale et la méditation115
B. La socialisation progressive de l'homme et l'émergence de la propriété116
1. De l'homme isolé aux premiers groupements humains : la conscience des engagements mutuels116
2. La formation des familles et les germes de la propriété : le stade de la « cabane » et du travail individuel117
3. Innovation technologies, division du travail et propriété118
II. Le droit de propriété légitimé par ses limites : le Contrat sociale et sa déclinaison concrète120
A. La primauté de la dimension juridique120
1. Contenu du droit de propriété et limites juridiques121
2. Propriété et législation : la place de la volonté générale122
B. De l'approche théorique aux analyses concrètes : la modération au coeur du politique123
1. La modération dans la propriété124
2. Les institutions garantes de la modération124
Le droit à l'existence et les limites apportées au droit de propriété individuelle (XIIe - XVIIIe siècle)127
Jean-Jacques Clère
I. Les prémisses scolastiques et leur permanence128
II. La sacralisation du droit de propriété132
III. L'individualisme possessif et les limites du droit de propriété135
La propriété dans la pensée politique de Linguet143
Ginevra Conti-Odorisio
I. La Théorie des lois civiles (1767). Structure de l'oeuvre et nécessité de réformes144
II. L'origine de la propriété et de la société146
III. La propriété comme garantie et les limites du pouvoir du souverain148
IV. Réformes ou révolution150
La vente des biens nationaux et les idées de régénération sociale
Philippe Delaigue155
I. La Constituante et l'argumentation sociale des ventes : la question agraire157
II. De la Législative à la Convention : la vente des biens des émigrés162
La propriété dans la pensée de Robespierre165
Bernard Quiriny
I. La place de la propriété dans le système de Robespierre167
II. Les propositions concrètes de Robespierre171
III. Économie ou morale ?174
Edmund Burke : la propriété perpétue la société et sous-tend la représentation nationale181
Michel Ganzin
I. La défense de la propriété qui « tend...à perpétuer la société elle-meme »183
II. Le fondement essentiel du pouvoir representatif du royaume uni187
Nicolas Bergasse et la propriété193
Sébastien Le Gal
I. Les différentes espèces de propriétés selon Nicolas Bergasse196
II. Les rapports sociaux conditionnés par les espèces de propriétés198
III. Les régimes politiques conditionnés par les espèces de propriétés200
Napoléon Bonaparte et les charges féodales en Suisse207
Victor Monnier (...)
Les biens des émigrés en débat sous la Restauration219
Ludovic Azéma
I. Le discours conservateur sur les biens des émigrés220
II. Le discours libéral sur les biens des émigrés223
William Godwin : ni propriété, ni Antiquité229
Jacques Bouineau
I. Une pensée manichéenne inégalitaire233
II. Modèle politique237
Une solution aux errements du capitalisme : la propriété duale d'un precurseur du corporatisme chrétien, Silvestre Pinheiro Ferreira245
Oscar Ferreira
I. La propriété, facteur de civilisation246
A. Le droit naturel du citoyen actif : la propriété individuelle limitée par la loi du juste247
B. Le droit social du fonctionnaire public : la propriété au service de la Nation250
II. La propriété, instrument de cohésion255
A. La fonction sociale de la propriété stimulée par un corporatisme d'État255
B. Le levier de la justice humaine dans le cadre d'un corporatisme d'association258
Posséder la terre en Amérique du Nord : le partage des dominiums Californie, Nouveau Mexique, Nouvelle-Angleterre et Canada XVIIe-XIXe siècle261
David Gilles
I. La colonisation de la Californie espagnole et du Nouveau Mexique et l'établissement d'un régime foncier partagé262
II. La Colonisation de la Nouvelle-Angleterre : Transplantation puis abolition des cadres médiévaux266
III. La Colonisation de la Nouvelle-France, ou le régime seigneurial « hors-sol »271
État, propriété et individualisme social dans la Science de la Législation de Gaetano Filangieri277
Francesco Di Donato et Sonia Scognamiglio
I. Un philosophe célèbre et pourtant méconnu277
II. La valeur sociale de la propriété contre l'organisation féodale de la société284
III. Conclusions : l'individualisme social de filangieri et l'individualisme radical de constant290
L'amour de la liberté jusqu'au mépris de la propriété. L'exemple des utopies libertaires jusqu'à la science fiction (XIXe - XXe siècles)293
Ugo Bellagamba
I. Savoir exploiter l'usufruit des utopies anarchistes et libertaires298
A. L'humanisphère de Joseph Déjacque et la propriété magnifiée299
B. Le versant russe de l'utopie libertaire et la propriété éradiquée302
II. Tirer des leçons de l'abusus de la science-fiction304
A. L'utopie future d'Edward Bellamy : la propriété redéfinie305
B. La Lune selon Robert A. Heinlein : la propriété tournée dérision ?306
La propriété chez Fourier311
Nicole Dockès-Lallement
I. La propriété privée simple, un « océan d'absurdités »313
A. Une propriété privée menacée314
B. Une propriété privée menaçante314
1. Les dangers de « l'activité morcelée »314
2. Les méfaits du commerce libéral315
C. Des autorités indifférentes316
II. Les vertus de la propriété composée, « un océan de perfections »317
A. Propriété composée et besoins fondamentaux316
1. L'architecture unitaire317
2. La diversité des repas320
B. Propriété composée et répartition des bénéfices320
1. La répartition par rapport au travail321
2. La répartition par rapport au talent322
3. La répartition par rapport au capital323
C. L'esprit propriétaire, pivot du système sociétaire324
1. Une passion nécessaire, offerte à tous324
2. La moralisation des plus pauvres325
3. La sérénité des plus riches325
Note sur la place de la Propriété dans le singulier socialisme d'Émile Durkheim327
Olivier Tholozan
I. La Propriété projection de la Société328
II. Le « contrat juste » mode exclusif d'acquisition légitime de la propriété331
Représentation politique et propriété dans les constitutions italiennes de 1848-1849
Laurent Reverso335
I. La garantie constitutionnelle d'un droit civil341
A. Les modalités du principe de l'inviolabilité de la propriété341
B. L'encadrement de l'exception de l'expropriation343
II. La garantie constitutionnelle d'un ordre politique345
A. La nature censitaire du suffrage345
B. Les conditions censitaires de l'éligibilité347
Un exemple de limitation du droit de propriété par l'autorité publique : le cas de l'armée de la IIIe République
Florian Atthar349
I. La mise en place d'un statut des réquisitions militaires dès 1877353
II. L'élaboration d'une justification a posteriori : un cadre idéologique pour les réquisitions357
G. K. Chesterton et le plaidoyer pour une propriété anticapitaliste un manifeste du distributisme
Stéphane Caporal-Greco361
I. Le diagnostic distributiste : le capitalisme détruit la propriété363
II. Les remèdes distributistes : la propriété protège contre le capitalisme370
Pensée politique et propriété foncière en Afrique subsaharienne francophone : le malentendu
André Cabanis379
I. Le rapport traditionnel à la terre381
II. Le traumatisme de la colonisation384
III. L'ambiguïté des politiques de l'indépendance retrouvée388
Le droit social contre la propriété ? (Début du XXe siècle)
Guillaume Richard393
Introduction393
I. La loi Cornudet de 1919 : la régulation collective des propriétés395
II. Du droit individuel au droit social398
III. Le droit social contre les communes ?404
La propriété dans l'oeuvre de Léon Duguit
Patrick Charlot409
I. La conception duguiste de la propriété ; une révolution juridique411
II. Un réformisme en politique (ou « tout ça... pour ça ? »)414
La propriété sociale de l'Église419
Philippe Nélidoff
I. Sources contemporaines et principes de la doctrine sociale de l'église420
II. La propriété selon l'église catholique423
L'héritage, expression politique de la propriété433
Jean-François Bregi
I. L'héritage et la transmission du pouvoir436
II. L'héritage et la transmission des fortunes439
Leçons slaves sur la propriété, les cours d'Adam Mickiewicz au Collège de France443
Christine Mengès-Le Pape
I. La propriété selon l'Occident446
II. Vers les Slaves448
Propriété privée, souveraineté et légitimité Hobbes, Locke, Hume et l'individualisme libéral453
Jean-Pierre Sylvestre
La propriété de Jean-Étienne-Marie Portalis à Eugen Huber467
Bénédict Winiger
I. Apologie de la propriété par le législateur français467
II. Réactions face à un droit (presque) sans limites : un débat genevois468
III. Le législateur zurichois : Privatrechtliches Gesetzbuch für den Kanton Zürich (1853-1855)471
IV. Le législateur fédéral : Le Code civil suisse (1907)472
V. La Constitution allemande : Art. 14 GG473