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Livre

Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié

Mélanges. Teyssié, Bernard

Résumé

Somme de contributions en l'honneur du professeur émérite du droit privé spécialisé dans le droit des personnes et dans le droit social. ©Electre 2019


  • Autre(s) auteur(s)
  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2019
  • Notes
    • Portrait en frontispice
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (LIII-1291 p.-[1] f. de pl.) : portr. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3073-6
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les Mélanges réalisés en l'honneur de Bernard Teyssié, Professeur émérite à l'Université Paris II Panthéon-Assas et Président honoraire de l'Université explorent, à l'image de leur dédicataire, les principaux champs du droit privé.

      Premier à avoir donné corps à la doctrine des groupes de contrats, porteur d'une vision novatrice du droit du travail, segment du droit de l'entreprise, auteur d'études qui ont contribué à façonner la lecture du droit européen du travail, présent sur les terres du droit commercial, singulièrement du crédit et des titres de crédit, et sur celles du droit des personnes, le Professeur Bernard Teyssié a marqué de son empreinte bien des territoires sur la carte du droit privé.

      Directeur d'innombrables thèses, fondateur du Laboratoire de droit social de l'Université Paris II Panthéon-Assas et infatigable promoteur du dialogue entre tous ceux qui ont le Droit pour fonction et, souvent, pour passion, la carrière du Professeur Teyssié est celle d'un authentique universitaire au service de son institution.

      Hommage s'inscrivant dans une tradition ancienne de relations étroites entre l'Université et l'Édition, ces Mélanges comportent quatre-vingt-dix études de fond, porteuses d'analyses actuelles, profondes et durables du droit privé. L'ouvrage s'adresse aux chercheurs en droit qui y trouveront des travaux originaux mais aussi aux professionnels, avec lesquels le Professeur Teyssié a toujours maintenu des liens, soucieux de réponses nouvelles et scientifiquement argumentées.

      Ce livre, nourri de la richesse de l'oeuvre et de l'action de son dédicataire, est pour ses auteurs un témoignage de respect et d'amitié.


  • Tables des matières
      • Mélanges en l'honneur du professeur

      • Bernard Teyssié

      • LexisNexis

      • Liste des auteurs XIII
      • Éléments biographiques XIX
      • Publications et travaux XXI
      • Préface par Jean-François Cesaro et Arnaud MartinonLI
      • Première partie
        Travail
      • Dominique Allix, Variations sur l'erreur en droit du travail3
      • Gilles Auzero et Laura Sautonie-Laguionie, La situaton juridique née du recours : à un expert par le comité social et économique11
      • Bernard Bossu, La lutte contre les discriminations en droit du travail : le sens d'un combat25
      • François Boussez, L'avenir du contrat à durée déterminée : renforcement de la flexibilité et de la précarité39
      • Alexis Bugada, Pour un retour aux avantages individuels acquis. Étude critique portant sur le bénéfice d'une garantie de rémunération en cas de dénonciation ou de mise en cause du statut collectif sans accord de substitution51
      • Nicolas Cayrol, La protection des biens syndicaux77
      • Daniel Cohen, Groupes de sociétés et co-emploi93
      • Jean-Denis Combrexelle, La branche, objet social non identifié109
      • Philippe Delebecque, Les gens de mer : entre indépendance et salariat119
      • Frédéric Dournaux, Du bon usage du principe Fraus omnia corrumpit (À propos d'un arrêt de la chambre sociale du 28 février 2018)131
      • Grégoire Duchange, Réflexions sur l'objet du contrat de travail145
      • Françoise Favennec-Héry, Faut-il brûler le contrat de travail ?157
      • Jean-Christophe Galloux, Dialogue entre le droit du travail et les propriétés intellectuelles169
      • Bernard Gauriau, Fonction substitutive et effet substitutif de l'accord de groupe187
      • Jérôme Huet, Le courrier électronique dans les relations de travail : un inventaire à la Prévert197
      • Jean-Yves Kerbourc'h, Le contentieux des salariés protégés à l'épreuve du dualisme juridictionnel205
      • Thibault Lahalle, Plafonnement des indemnités de licenciement : une réforme en trompe-l'oeil ?219
      • Grégoire Loiseau, Le pouvoir normatif de l'employeur231
      • Pascal Lokiec, « Qui dit conventionnel dit juste »243
      • Fabien Marchadier, La surveillance du salarié sur les temps et lieux de travail249
      • Laurent Marquet de Vasselot, Travail d'intérêt général, intérêt social, objectif sociaux et environnementaux et entreprises citoyennes261
      • Arnaud Martinon, Regards sur les avis en droit du travail275
      • Jean-Michel Olivier, Requiem pour la loi n° 73-680 du 13 juillet 1973 « modifiant le Code du travail en ce qui concerne la résiliation du contrat de travail à durée indéterminée ». Chronique d'une « petite mort » programmée de la cause réelle et sérieuse de licenciement291
      • Yannick Pagnerre, Droit des contrats et accords collectifs, regards croisés315
      • Jérôme Passa, Le domaine d'application du régime des inventions de salariés341
      • Philippe Pétel, L'AGS, Janus aux deux visages361
      • Laurent Pfister, La créance privilégiée des salariés à l'épreuve du crédit des entreprises. L'échec en 1848 d'une extension du privilège des ouvriers369
      • Catherine Puigelier, Les travailleurs intellectuels en guerre385
      • Christophe Radé, L'autonomie du droit du travail399
      • Pierre-Yves Verkindt, Syndicalisme et « bien commun ». Quelle place pour le syndicat dans la Doctrine sociale de l'Église catholique ?411
      • Deuxième partie
        Personnes
      • Pierre Berlioz, La personnalité juridique des robots431
      • Aline Cheynet de Beaupré, États civils, Inventaire à la Prévert de la disponibilité447
      • André Decocq, La vie humaine et la loi461
      • Anne Etienney - De Sainte Marie, Que reste-il du principe de l'indisponibilité de l'état des personnes ?467
      • Troisième partie
        Pénal
      • Yves Mayaud, La coresponsabilité pénale de l'employeur et du salarié481
      • Didier Rebut, Territorialité et extraterritorialité du droit pénal du travail493
      • Cédric Ribeyre, Quel avenir pour le particularisme du droit pénal du travail ?503
      • François Rousseau, Pour une répression non pénale des personnes morales515
      • Jean-Christophe Saint-Pau, L'agression sexuelle par surprise527
      • Édouard Verny, L'autorité de l'auteur de l'infraction541
      • Quatrième partie
        Contentieux
      • Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Un modèle procédural hybride : la procédure devant le conseil de prud'hommes555
      • Georges Bolard, L'impartialité du juge prud'homal567
      • Jean-François Cesaro, Le malthusianisme contentieux en droit du travail571
      • Cécile Chainais, Le principe de publicité des audiences civiles à l'ère du numérique. Perspectives théoriques et de droit comparé581
      • Serge Guinchard, L'instrumentalisation du contrôle du proportionnalité dans le débat sur la place de l'autorité judiciaire dans nos institutions609
      • Cinquième partie
        Europe et international
      • Claude Blumann, L'autorité européenne du travail ou l'émergence d'un nouvel acteur dans le paysage social européen625
      • Joël Cavallini, La justification des entraves à la libre circulation des citoyens européens : de test d'efficacité et de proportionnalité639
      • Laurent Convert, Panorama comparé du positionnement de l'État en droit du travail653
      • Philippe Coursier, De la technique contractuelle en droit du travail international671
      • Jacques Foyer, La protection problématique du salarié dans les relations de travail internationales689
      • Jean-Pierre Laborde, Les grandes tendances du droit international privé du travail au regard de l'évolution du droit international privé général705
      • Jean-Philippe Lhernould, Les ressorts du comité d'entreprise européen717
      • André Prüm, La Banque centrale européenne face aux cryptomonnaies, défis ou opportunité ?731
      • Sixième partie
        Sources
      • Lydie Dauxerre, La loi, un idéal déchu. Réflexions sur la loi en droit du travail747
      • Julien Dubarry, L'hypothèse de la norme jurisprudentielle761
      • François Dumont, Réflexions sur la mécanique des ordonnances de l'article 38 de la Constitution appliquée au droit du travail781
      • Jean-Yves Frouin, L'élaboration de la jurisprudence sociale (difficultés particulières et opportunités nouvelles)795
      • Jean-Claude Javillier, Droit du travail, où vas-tu ? Des normes sociétales pour la régulation des mondes du travail809
      • Emeric Jeansen, La détermination de l'ordre public, une (vaine ?) tentative législative827
      • Agathe Lepage, Le diable est dans la virgule837
      • Christine Neau-Leduc, Droit, justice et liberté : libre propos au pays des songes851
      • Sébastien Pellé, Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain ?857
      • Jacques-Henri Robert, Les fêtes religieuses dans un État très laïc877
      • Raymonde Vatinet, Comment les dogmes finissent883
      • Septième partie
        Contrat
      • Nicolas Balat, Les règles instituant des processus en droit des contrats : observations sur le « formalisme méthodique »895
      • Marc-Olivier Barbaud, L'avenir de l'engagement unilatéral de volonté : de l'obligation à la norme909
      • Manuella Bourassin, La sécurité juridique dans la réforme du droit du cautionnement939
      • Pierre Crocq, La codification incomplète de l'interdépendance des contrats951
      • Thomas Genicon, L'acte abstrait en droit français après la réforme du droit des contrats l'impossible consécration961
      • Hélène Juillet-Regis, Nouveau droit commun des sanctions contractuelles et risques manifeste d'inexécution : quid de la résolution et de la réfaction anticipées ?991
      • Mathias Latina, L'interdépendance contractuelle depuis la réforme du droit des contrats1007
      • Yves Lequette, Requiem pour l'article 1109 du Code civil ou les vraies origines de la réforme1023
      • Suzanne Lequette, Les réseaux de contrats. Contribution à la théorie des groupes de contrats1043
      • Laurent Leveneur, La détermination du prix dans les contrats : une double approche1057
      • Pascal Puig, Pour un renouveau de l'action directe dans les groupes de contrats1073
      • Huitième partie
        Biens
      • Christophe Blanchard, Donner et conserver la maîtrise du bien donné : de la donation comme acte de prévision1093
      • Christophe Juillet, Plaidoyer en faveur de l'hypothèque de biens à venir1111
      • Hugues Périnet-Marquet, Puissance publique et copropriété1127
      • Neuvième partie
        Affaire et concurrence
      • Thierry Bonneau, Hyper-réglementation et système financier parallèle1143
      • Anne-Sophie Chroné-Grimaldi, L'étendue de la nullité en droit de la concurrence1149
      • Vincent Égéa, Les stock-options et les actions gratuites du conjoint1163
      • Michel Germain, Entreprise et société1175
      • Antoine Gaudemet, La condition résolutoire à l'épreuve des plans de stock-options1187
      • Laurence Idot, Variations sur la notion d'entreprise en droit de la concurrence1195
      • Louis Vogel, Concurrence : plaidoyer pour une vraie réforme1209
      • Dixième partie
        Université
      • Paul-Henri Antonmattei, Refondation du droit du travail et formation des juristes : un autre défi1227
      • Pierre-Yves Gautier, De l'éloquence de combat1233
      • Hervé Synvet, De la médiocrité des facultés de droit françaises1259
      • Didier Truchet, À propos de la déontologie des juristes universitaires1273
      • Liste des souscripteurs1285

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 361 MEL

    Niveau 3 - Droit