Les situations en mouvement et le droit
Essai d'une épistémologie pragmatique
Jean-Sylvestre Bergé
Dalloz
Remerciements
XIII
Résumé des chapitres
1
Introduction
3
Chapitre 1. Les circulations, les espaces et les territoires
Section 1. Une approche liminaire des phénomènes ordinaires de circulation
9
1 Une première typologie des circulations9
A. L'origine de la circulation
9
B. L'objet de la circulation
14
C. La forme de la circulation
17
2 Un premier travail sur le vocabulaire des circulations21
A. Les ouvrages juridiques et leur vocabulaire
21
B. Une ouverture pluridisciplinaire du vocabulaire
25
C. Essai de synthèse sur le vocabulaire de la circulation
29
Section 2. Les principaux points d'ancrage des circulations
31
1 La matière32
A. Quelques exemples de constructions juridiques matérielles dédiées à la circulation
32
B. Essai de première synthèse sur les constructions juridiques matérielles dédiées à la circulation
45
2 L'espace47
A. Le territoire
47
B. Les espaces
51
C. Essai de première synthèse sur les constructions juridiques dédiées à l'approche spatiale de la circulation
57
3 Le temps59
A. La circulation dans le temps
59
B. Le temps dans ses rapports à la matière et à l'espace
61
C. Essai de première synthèse sur la délimitation temporelle des situations en mouvement
63
Chapitre 2. La circulation totale au-delà du contrôle
Section 1. L'hypothèse d'une circulation totale au-delà du contrôle
65
1 La circulation totale au-delà du contrôle : qu'est-ce que c'est ?65
A. Les éléments généraux et abstraits de définition de la circulation totale au-delà du contrôle
65
B. Quelques cas emblématiques de circulation totale au-delà du contrôle
69
2 La circulation totale au-delà du contrôle : pourquoi la travailler ?73
3 La circulation totale au-delà du contrôle : comment la travailler ?74
Section 2. Les phénomènes de circulation totale au-delà du contrôle
78
1 Les personnes78
A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes
78
B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes
81
C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes
87
2 Les données91
A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle en matière de données
91
B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des données
94
C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des données
98
3 Les capitaux102
A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux
102
B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux
105
C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux
110
4 Les déchets114
A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle en matière de déchets
114
B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des déchets
115
C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des déchets
118
Chapitre 3. Dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle
Section 1. La déconstruction du discours du droit sur la circulation et son contrôle
123
1 Pourquoi déconstruire ?123
A. La recherche de sens
124
B. La recherche de contenu
126
C. La recherche de modernité
128
2 Comment déconstruire ?130
A. Un travail sur les mots
130
B. Une approche casuistique
133
C. Une approche dogmatique
134
Section 2. Dits et non-dits du droit sur la circulation
135
1 La difficile spatialisation juridique des circulations135
A. Première approche de la spatialisation juridique
135
B. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace interne de circulation
137
C. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace international de circulation
139
D. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace européen de circulation
143
2 Les circulations juridiquement incertaines148
A. Les incertitudes inhérentes à la distinction entre les circulations internes, internationales et européennes
148
B. Les incertitudes quant au traitement des modalités de circulation
153
C. Les incertitudes inhérentes au traitement du défaut de circulation
159
Section 3. Dits et non-dits du droit sur le contrôle
163
1 La polysémie du contrôle en situation de circulation ordinaire163
2 L'illusion du contrôle en situation de circulation totale170
Section 4. Dits et non-dits sur la relation entre le droit, le contrôle et la circulation
175
1 La relation au droit175
2 La relation au contrôle178
3 La relation à la circulation180
Chapitre 4. Le droit en circulations
Section 1. Une méthode de travail antécédente et modale
185
1 L'appareillage théorique de la méthode antécédente et modale185
2 Les méthodes d'approche antécédente des circulations190
3 Les méthodes d'approche modale des circulations197
Section 2. Mise en oeuvre de l'approche antécédente des circulations à propos des matières du droit
201
1 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique interne202
2 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique international208
3 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique européen217
Section 3. Mise en oeuvre de l'approche modale des circulations à propos des objets du droit
223
1 Mise en oeuvre de l'approche modale à propos des circulations de personnes223
A. La mobilité des personnes physiques
224
B. La mobilité des personnes morales
231
2 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des données234
3 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des capitaux242
4 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des déchets249
Chapitre 5. Le droit au-delà du contrôle
Section 1. Le droit et le risque de perte de contrôle
255
1 La perte de contrôle ou l'hypothèse du risque invisible255
A. Qu'est-ce qu'un risque visible ?
255
B. Qu'est-ce qu'un risque invisible ?
260
2 Les déclinaisons du risque invisible en situation de perte de contrôle ordinaire des flux265
A. Approches dans l'environnement juridique interne
266
B. Approches dans l'environnement juridique international
269
C. Approches dans l'environnement juridique européen
272
3 Les déclinaisons du risque invisible en situation de perte de contrôle totale des flux275
A. Le contrôle s'exerce dans un environnement de perte de contrôle totale
275
B. Le risque visible de perte de contrôle totale
283
Section 2. Le droit et la mise en commun de la perte de contrôle
286
1 L'impuissance humaine à contrôler les flux comme point de départ d'une analyse juridique286
2 La perte de contrôle et les centres d'intérêts partagés292
3 La perte de contrôle et la distribution des devoirs299
4 La perte de contrôle et l'autolimitation des droits312
Index alphabétique323