Philosophie du droit
Bruno Oppetit
François Terré
Dalloz
Introduction
1
Partie 1 Théorie5
Plan5
Titre 1 Questions7
Objet7
Chapitre 1 Questions préalables9
Section 1 Pourquoi faire de la philosophie du droit ?9
§ 1 Le recours à la philosophie9
Utilité9
§ 2 Les philosophes et le droit12
Malentendus12
§ 3 Les juristes et la philosophie15
Indifférence15
§ 4 Missions de la philosophie du droit17
Théorie17
Pratique17
Section 2 Qu'est-ce que la philosophie du droit ?18
Rôle18
Objet18
Chapitre 2 Questions de fond23
Spécificité23
Section 1 La question de la juridicité23
§ 1 Critère de la juridicité23
Difficultés de choix d'un critère23
Juridicité et sources du droit25
Spécificités du critère25
§ 2 Champ de la juridicité26
Hypothèse du non-droit26
§ 3 La systématicité du droit27
Notion d'ordre juridique27
Section 2 La question des fins du droit28
La diversité des choix possibles28
§ 1 La justice29
Divergences29
§ 2 Les fins individuelles30
Importance30
§ 3 Les intérêts collectifs30
Hostilité à l'individualisme30
Titre 2 Réponses33
Pluralité de courants de pensée33
Chapitre 1 Le courant idéaliste35
Raison et nature35
Section 1 La philosophie grecque et le monde romain35
§ 1 La philosophie grecque35
Droit et justice35
La pensée platonicienne36
La doctrine aristotélicienne36
§ 2 Le droit romain39
Inspiration philosophique39
Section 2 La philosophie chrétienne41
L'augustinisme41
Le thomisme42
Section 3 Les philosophes volontaristes et l'école du droit naturel44
Substitution de l'homme à Dieu44
§ 1 Le volontarisme44
Hobbes44
§ 2 L'École du droit naturel45
Diverses acceptions du droit naturel45
Le droit naturel moderne46
Section 4 Le kantisme et le droit50
La doctrine kantienne50
Section 5 La philosophie hégélienne du droit53
Place du droit dans la philosophie hégélienne53
Déclin de l'idéalisme55
Chapitre 2 Le courant positiviste57
Diversité du positivisme57
Section 1 Le positivisme formaliste58
§ 1 Le positivisme légaliste58
Postulats58
§ 2 Le positivisme analytique et conceptualiste60
Austin60
La jurisprudence des concepts60
L'importance historique du formalisme60
§ 3 Le positivisme normativiste61
Caractéristique61
Le kelsénisme61
§ 4 Le positivisme logique64
Hart64
Perelman64
Section 2 Le positivisme factualiste65
Caractères65
§ 1 Le positivisme sociologique65
Esprit65
Sources du droit65
Critique du droit formel66
La sociologie normative67
§ 2 Les doctrines nord-américaines67
La Sociological Jurisprudence67
Le Legal Realism69
Law and Economics
69
Chapitre 3 Les courants transversaux71
Diversité71
Section 1 L'humanisme juridique71
Caractères71
§ 1 L'éclectisme72
Gény72
§ 2 Le transpositivisme74
Ripert74
Dabin75
Roubier76
§ 3 L'institutionnalisme76
Hauriou76
Section 2 La phénoménologie juridique78
Orientation78
Section 3 La pensée nord-américaine contemporaine81
Tendances actuelles81
Rawls82
Dworkin84
Section 4 Le courant éthique86
Habermas86
Écologie88
Partie 2 Pratique91
Objet91
Titre 1 La part du positivisme93
Idée générale93
Chapitre 1 Le positivisme formaliste95
Idée générale95
Section 1 Le normativisme95
Hiérarchie des normes95
§ 1 Le concept d'État de droit95
Définition95
Contenu96
Les contradictions de l'État de droit96
Les excès de l'État de droit97
§ 2 L'ordre juridique supra-national97
Pluralité97
La crise de la normativité internationale et la controverse sur le positivisme98
Section 2 Le légalisme99
§ 1 La loi, souveraine affaiblie99
Causes de l'affaiblissement de la loi99
Excès de lois99
Dégénérescence de la loi100
§ 2 Le légalisme méthodologique100
L'interprétation100
Le syllogisme juridique101
Conclusion101
Chapitre 2 Le positivisme factualiste102
Tendances au réalisme102
Section 1 Le droit interne102
§ 1 La législation sociologique102
Évolution des idées102
Controverses103
§ 2 La législation économique104
Le droit économique104
La législation de la concurrence104
La législation des procédures collectives105
§ 3 La législation des intérêts106
« Rematérialisation » du droit106
Section 2 Le droit international privé107
Évolution de l'esprit de la matière107
La pénétration de considérations matérielles dans le mécanisme du conflit de lois107
Le développement du fonctionnalisme dans le droit international privé conventionnel108
Le commerce international109
Titre 2 La part de l'idéalisme111
Idée générale111
Chapitre 1 L'invocation du droit naturel113
Rôle pratique du droit naturel113
Section 1 Les textes113
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen113
Le Code civil114
La période contemporaine115
Textes particuliers115
Section 2 La jurisprudence115
§ 1 Le droit de la famille115
Paternité naturelle115
Procréation artificielle116
Maternité de substitution116
§ 2 Le droit du procès117
Droits de la défense117
§ 3 Le droit des relations privées internationales117
Le droit international privé117
Le droit du commerce international119
Chapitre 2 La juridicisation de l'équité121
Équité et droit121
Section 1 Le droit substantiel121
§ 1 Le droit interne121
Le droit civil121
Le droit public122
§ 2 Le droit international123
La tendance du droit international public à l'absorption de l'équité123
Section 2 Le droit processuel124
§ 1 Le procès judiciaire124
Le droit à un procès équitable124
§ 2 Le procès arbitral125
L'amiable composition125
L'équité arbitrale, système juridique spécifique125
Chapitre 3 Les concepts juridiques à forte charge idéaliste127
Technique de la construction juridique127
Section 1 Les concepts de base127
§ 1 La propriété127
Antiquité127
Pensée chrétienne128
École du droit naturel128
Code civil128
Bilan129
§ 2 Le contrat129
Forte idéalisation du contrat129
Le droit positif129
§ 3 La responsabilité130
Le concept juridique de responsabilité130
Le droit positif130
Section 2 Les concepts nouveaux131
§ 1 Les droits de la personnalité131
Contenu131
§ 2 Le droit de l'auteur sur son oeuvre littéraire ou artistique132
Élaboration du concept132
§ 3 La « raisonnabilité »133
Contenu du concept133
§ 4 Les droits de l'« humanité »133
L'affirmation d'un droit de l'humanité133
Le droit international public133
Le droit pénal international134
Chapitre 4 L'influence des valeurs humanistes et éthiques135
Section 1 Les valeurs humanistes135
Sur l'humanisme juridique135
§ 1 Les obstacles à l'essor illimité de la biotechnologie135
Les réactions du droit positif135
§ 2 Les obstacles à l'expansion du marché en tous domaines137
Les valeurs non marchandes137
Section 2 Les valeurs éthiques137
Droit et morale137
§ 1 La prise en compte de l'éthique par le droit138
Domaine de l'éthique juridicisée138
§ 2 Le développement d'une éthique autonome139
Domaine de l'éthique autonome139
Conclusion
141
Bilan141
Index alphabétique
143
Index des citations
148
Table des matières
149