Entre art et technique : les dynamiques du droit : Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli

Mélanges. Sirinelli, Pierre

Résumé

Contributions sur la propriété intellectuelle et les évolutions de ce droit, notamment en raison de l'essor du numérique, champ de recherche du professeur P. Sirinelli depuis le début de sa carrière. ©Electre 2022

Autre(s) auteur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2022
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XXXVIII-806 p.) : 1 portr. ill. ; 25 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-20660-5
Indice
- 340 Droit (études générales)
Quatrième de couverture
- Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli
  Le professeur Pierre Sirinelli est entré en droit d'auteur comme on entre en religion. Disciple d'André Françon, il a consacré sa thèse, soutenue en 1985, aux liens entre le droit moral de l'auteur et le droit commun des contrats. Il appartient à ces quelques grands noms de la propriété intellectuelle qui ont très tôt compris l'importance que les services numériques seraient amenés à prendre. Pressentant que ces techniques, qu'on appelait encore « nouvelles », allaient bouleverser la discipline, il a participé à la création des normes qui leur sont applicables.
  Mais Pierre Sirinelli ne s'est pas contenté de penser le droit au travers de multiples publications scientifiques et de nombreuses responsabilités éditoriales. Il est aussi un formidable enseignant. Reçu au concours d'agrégation en 1988, professeur à l'Université de Nantes, puis à l'Université Paris-Sud (devenue Paris-Saclay), où il fut doyen de la Faculté de droit-économie-gestion, et enfin à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il a su transmettre sa passion à des générations d'étudiants en créant et dirigeant différentes formations spécialisées. Expert reconnu, il s'est investi au plus haut niveau, par exemple auprès du ministère de la Culture, en tant que personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou au sein de l'Association littéraire et artistique internationale dont il est vice-président et dont il dirige actuellement la branche française.
  Désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Pierre Sirinelli est habité par la même passion qu'à ses débuts et son implication demeure considérable. Ardent défenseur de la culture, observateur avisé des évolutions de la société de l'information, il a contribué à construire le droit de la propriété intellectuelle contemporain, explorant ses concepts dans une approche renouvelée, sans jamais oublier de s'ouvrir à d'autres disciplines et à d'autres cultures juridiques. C'est dans cette triple perspective que ses collègues et amis ont voulu lui rendre hommage en réalisant cet ouvrage qui lui ressemble.
Tables des matières
- - Entre art et technique : les dynamiques du droit
  - Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli
  - Pierre Sirinelli
  - Dalloz
  - Introduction XXXVII
  - Première partie
  - Construire le droit
  - Abécédaire du droit d'auteur à l'attention d'un de ses acteurs
  - par Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé, Université Paris-Saclay3
  - Ce que la circulation des objets de propriété intellectuelle nous apprend du droit. Propos libres et sans rigueur
  - par Jean-Sylvestre Berge, professeur à l'Université Côte d'Azur, CNRS GREDEG, IUF23
  - Retour sur les notions à contenu variable en droit d'auteur à l'heure de l'intelligence artificielle
  - par Céline Castets-Renard, professeure titulaire à l'Université d'Ottawa, Faculté de droit civil (Canada)33
  - Pierre Sirinelli, l'universitaire législateur
  - par Sarah Dormont, maître de conférences à l'Université Paris-Est Créteil49
  - Formes et propriétés intellectuelles
  - par Philippe Gaudrat, professeur émérite, Université de Poitiers...59
  - Qu'est-ce qu'un auteur... face à l'ordinateur : réflexions sur l'auteur en droit d'auteur
  - par Jane C. Ginsburg, Morton L. Janklow professor of Literary and Artistic Property Law, Columbia University School of Law85
  - Les artistes, les juges et les théoriciens du droit d'auteur. Quelques propos sur l'arrêt Recorded Artists de la Cour de justice du 8 septembre 2020
  - par Frank Gotzen, professeur émérite de l'Université de Louvain (KU Leuven), président de l'ALAI101
  - NFT et droit d'auteur : la tokenisation des ouvres en question par Arnaud Latil, maître de conférences HDR, Sorbonne Université, chercheur au CERDI, Université Paris-Saclay, membre du Sorbonne Center for Artificial Intelligence 111
  - De la proportionnalité en droit d'auteur
  - par Pauline Léger, maître de conférences à l'Université Paris- Saclay125
  - L'intelligence artificielle et le droit d'auteur
  - par Silke v. Lewinski, professeure, Institut Max Planck pour l'innovation et la concurrence141
  - L'ouvre d'art en droit d'auteur
  - par Agnès Lucas-Schloetter, professeur à l'Université de Nantes157
  - La Cour de justice en roue libre ?
  - par Camille Pollaud-Dulian, maître de conférences HDR à l'Université d'Angers et Frédéric Pollaud-Dulian, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne177
  - Plaidoyer pour un droit d'auteur unitaire de l'Union européenne par Alain Strowel, professeur, UCLouvain, Université Saint- Louis, Bruxelles, Munich Intellectual Property Law Centre, avocat au barreau de Bruxelles 197
  - Les exceptions au droit d'auteur : une question européenne
  - par Édouard Treppoz, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne219
  - Quelques réflexions sur le prix du droit d'auteur et des droits voisins par Gilles Vercken, avocat au barreau de Paris et Strasbourg, cabinet Vercken & Gaullier 245
  - Une relecture hétérodoxe du droit d'auteur. Petite monnaie et gros sous ou l'histoire dune expansion marchande par Michel Vivant, professeur émérite à l'École de droit de Sciences Po 261
  - Le droit d'auteur est-il bien préparé pour faire face à l'intelligence artificielle ?
  - par Raquel Xalabarder, professeure de propriété intellectuelle, Universitat Oberta de Catalunya277
  - Deuxième partie
  - Explorer les droits
  - Le droit d'auteur et l'université. Brefs propos critiques sur le droit d'auteur des agents de l'université
  - par Christophe Alleaume, professeur à l'Université de Caen Normandie301
  - La propriété littéraire et artistique à l'épreuve du procès
  - par Tristan Azzi, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne313
  - De l'exclusivité en matière d'exploitation des droits TV. Vers une évolution des règles de mise en ouvre
  - par Jean-Pierre Clavier, professeur de droit privé à l'Université de Nantes, directeur du master Droit de la propriété intellectuelle341
  - L'autrice en droit d'auteur
  - par Mélanie Clément-Fontaine, professeure à l'Université Paris-Saclay355
  - Droits de propriété intellectuelle sur les contributions journalistiques par Emmanuel Derieux, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas 367
  - La rémunération du journaliste
  - par Emmanuel Dreyer, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1385
  - Courte analyse du régime de l'exception de citation par Benoît Galopin, docteur en droit 391
  - Le jeu vidéo et le joueur
  - par Benjamin Charrier, docteur en droit, consultant juridique au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et Julie Groffe-Charrier, maître de conférences à l'Université Paris-Saclay405
  - Le droit contractuel d'auteur issu de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique par Jean Lapousterle, professeur de droit privé, Université Paris-Saclay, directeur du CERDI 419
  - Le critère de séparabilité des formes fonctionnelles ou la recherche de la 4^e dimension
  - par Antoine Latreille, professeur à l'Université Paris-Saclay441
  - La présomption prétorienne de titularité des droits, une fausse bonne idée
  - par André Lucas, professeur émérite de l'Université de Nantes465
  - Evolution des médias audiovisuels numériques : du droit de l'informatique et des technologies nouvelles aux services de plateformes de partage de vidéos
  - par Christine Nguyen Duc Long, docteur en droit, avocate au barreau de Paris481
  - Qui l'a porté veau, peut aussi le porter taureau. Plaidoyer pour un droit d'auteur gastronomique
  - par Valfrido-Roland Piredda, docteur en droit (Université Paris XI), ancien professeur associé à l'Université Paris XI497
  - Le livre dans la nouvelle économie circulaire
  - par Florence-Marie Piriou, secrétaire générale de l'Afpida507
  - Le public nouveau et l'élément de l'exploitation de l'ouvre
  - par Antoon Quaedvlieg, professeur à l'Université Radboud de Nimègue, Pays-Bas519
  - L'autorisation de gestion (ou d'une question controversée et des arguments)
  - par Fabrice Siiriainen, agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université Côte d'Azur (GREDEG, UMR 7321), avocat au barreau de Paris (Aravocat)531
  - De l'originalité de l'interprétation musicale
  - par Patrick Tafforeau, professeur à l'Université de Lorraine547
  - Troisième partie
  - S'ouvrir à d'autres droits
  - L'imputabilité en droit de la concurrence par Martine Behar-Touchais, professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS - André Tune), directrice du département des masters de droit privé, ancien membre du collège du Conseil de la concurrence 557
  - L'approche comportementale dans la régulation du numérique
  - par Brunessen Bertrand, professeure à l'Université Rennes 1 et Jean Sirinelli, professeur à l'Université Paris-Est Créteil575
  - La protection des photographies par le droit d'auteur allemand par Thomas Dreier, prof., Dr. iur., M.C.J. (New York University), directeur de l'Institut pour le droit de l'information et de l'économie, Karlsruher Institut für Technologie (KIT) 597
  - Personnes morales titulaires de droits d'auteur : ouvres collectives et créations de salarié en droit chinois
  - par Shujie Feng, professeur, Université Tsinghua, docteur en droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne613
  - Collective Management and the International Treaties. With Special Attention to Mandatory and Extended Collective Management by Mihály Ficsor, member of the Hungarian Copyright Council, former Assistant Director General of WIPO 627
  - « La place vide de l'Etat ». Sur quelques discours hors-la-loi
  - par David Forest, maître de conférences HDR associé à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheur associé au CERDI (Université Paris-Saclay)643
  - Recherche d'un équilibre entre le droit d'auteur et la liberté d'expression
  - par Yves Gaubiac, avocat honoraire, rédacteur en chef de la Revue internationale du droit d'auteur (RIDA), ancien secrétaire général de l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI)651
  - Des lois de l'imitation : la sociologie juridique, science auxiliaire du droit d'auteur
  - par Pierre-Yves Gautier, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas671
  - Comment faire durer le débat sur la durée
  - par Ysolde Gendreau, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal691
  - Aux frontières du réel : libre propos sur l'art et le numérique
  - par Françoise Labarthe, agrégée des facultés de droit, professeur à l'Université Paris-Saclay705
  - La norme en droit du numérique : de la règlementation à la régulation
  - par Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon- Sorbonne715
  - Brèves observations sur l'apport d'un éditorial au droit du numérique par Stéphane Prévost, rédacteur en chef de la revue Dalloz IP/IT, ancien coresponsable du DU droit du numérique, Faculté de droit de Reims 729
  - La valeur des émotions : quel régime pour le « capitalisme mental » ?
  - par Judith Rochfeld et Célia Zolynski, professeures de droit à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, IRJS-DReDIS749
  - Rightholders' fair compensation for private use and for noncommercial ends of copyright works according to the Infosoc Directive. A Swedish dilemma by Jan Rosen, doctor of Law, Professor of Private Law, Stockholm University 771
  - Billet d'humeur. Régime juridique du loisir, ou le terrible malentendu...
  - par Anne-Sophie Sirinelli et Marie Sirinelli, magistrates....783
  - Une injonction internationale vis-à-vis d'un fournisseur alternatif de DNS : une option en droit d'auteur et en droit international privé ?
  - par Paul L. C. Torremans, professor of Intellectual Property Law, School of Law, Faculty of Social Sciences, University of Nottingham787
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre