Recherche avancée :
par Gentilhomme, Rémy ; Herail, Michel
Defrénois-Lextenso éd.
2013 -
Disponible - 354.39 GEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage destiné en premier lieu aux notaires et présentant la fiscalité des successions, la fiscalité des libéralités entre vifs et la fiscalité des partages.
par Garçon, Jean-Pierre
Defrénois-Lextenso éd.
2013 -
Disponible - 354.32 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la taxe à la valeur ajoutée dans le domaine de l'immobilier explicitant les différentes notions du domaine, la législation et son application. L'ouvrage fait notamment le point sur les nouvelles mesures entrées en vigueur.
par Beauvarlet, Pierre
Defrénois-Lextenso éd.
2013 -
Disponible - 345.5 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une servitude est une charge imposée sur un héritage pour le service et l'utilité d'un héritage appartenant à un autre propriétaire. Présentation des principes généraux, des servitudes établies par la loi, de celles établies par le fait de l'homme, et de leur établissement, leur exercice et leur extinction.
par Lasne, Thierry ; Leviaux, Ludovic
Defrénois
2017 -
Disponible - 656.77 LAS
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Illustré d'exemples concrets et de cas pratiques, l'ensemble de la comptabilité notariale en conformité avec la législation et la déontologie propre à la profession. Les auteurs traitent aussi bien de la comptabilité que de la gestion et proposent de nombreux exemples de techniques utilisées dans les offices, tout en précisant les techniques à mettre en place. ©Electre 2017
par Piédelièvre, Jacqueline ; Piédelièvre, Stéphane (1961-....)
Defrénois
2018 -
Disponible - 345.52,PIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur le droit des promesses, ses principes généraux, la jurisprudence et ses implications pratiques. A jour de la réforme du droit des contrats. ©Electre 2018
par Camoz, Jean-Yves
Defrénois
2019 -
Disponible - 352.12 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Régions, départements, communes sont régulièrement amenés à passer des contrats immobiliers, qu'il s'agisse de vente, d'achat, ou encore de contrats d'occupation du domaine public. Illustré de conseils et de cas pratiques, cet ouvrage est destiné aux collectivités qui souhaitent s'engager dans les contrats immobiliers au mieux de leurs intérêts. ©Electre 2019
par Sagaut, Jean-François ; Latina, Mathias (1979-....)
Defrénois
2019 -
Disponible - 344.56 SAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des obligations déontologiques des notaires et des principes de la discipline notariale. ©Electre 2019
par Ruet, Laurent (1963-....)
Defrénois, un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 347.1 RUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la réforme de la procédure civile de décembre 2019. ©Electre 2020
par Piédelièvre, Jacqueline ; Piédelièvre, Stéphane (1961-....)
Defrénois, un savoir-faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 345.5 PIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation du système français de la publicité foncière : les opérations de publicité, les opérations soumises à publicité et les conséquences de l'absence du publicité. ©Electre 2020
par Revillard, Mariel
Defrénois, un savoir-faire de Lextenso ; Impr. Dupliprint
2022 -
Disponible - 341.9 REV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des grandes règles du droit international privé français et communautaire à travers des exemples de cas concrets, des pratiques notariales qui leur sont associées. Une large place est accordée au droit international de la famille : mariage, régimes matrimoniaux, divorce, filiation, protection des mineurs et des majeurs, successions, entre autres. ©Electre 2022
par Ruet, Laurent (1963-....) (juriste) ; Ruet, Adrien (juriste)
Defrénois ; Lextenso
2024 -
Disponible - 347.1 RUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des baux commerciaux, des conditions d'accès, de leur exécution et de leur dénouement. A jour des dernières évolutions législatives, notamment de la loi Pacte de mai 2019 et de ses décrets d'application, ainsi que de la réforme de la procédure civile de décembre 2019. ©Electre 2024
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