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Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne
Livre Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne

par Union européenne Cour de justice

Anthemis

2013 -

  • Disponible - 341.76 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne présentés par ordre chronologique et numérotés.

Contentieux européen
Livre Contentieux européen

par Wathelet, Melchior (1949-....)

Larcier

2014 -

  • Disponible - 341.76 WAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide pour les professionnels décrit l'architecture juridictionnelle du droit privé européen touchant au contentieux, en tenant compte de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Avec en annexe, le recueil de textes de procédure et les inventaires des décisions de jurisprudence citées.

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw

LGDJ

2014 -

  • Disponible - 341.76 LOT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014

La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne : entre évolution et permanence
Livre La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne : entre évolution et permanence

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.76 TIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage faisant le point sur les évolutions qu'a connues la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne ces dernières années. ©Electre 2015

Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme

par Dero-Bugny, Delphine

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.76 DER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur les rapports entre les juridictions des deux grandes organisations européennes et sur leur récente évolution. ©Electre 2015

Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH
Livre Procédures devant les juridictions de l'Union européenne et devant la CEDH

par Sauron, Jean-Luc (1957-....)

Gualino

2016 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des procédures devant les juridicatures de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2016

La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne : recherche sur le pouvoir juridictionnel
Livre La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne : recherche sur le pouvoir juridictionnel

par Guiot, François-Vivien

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 341.76 GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de la constitution de la distinction du fait et du droit par la Cour de justice, et de ses objectifs conscients ou inconscients. La Cour de justice délimite ainsi les frontières de son propre pouvoir à l'égard des institutions de l'Union, des Etats comme sujets du droit de l'Union et des différents organes de ces Etats. ©Electre 2017

Le contrôle juridictionnel dans l'Union européenne
Livre Le contrôle juridictionnel dans l'Union européenne

par Van Raepenbusch, Sean

Ed. de l'Université de Bruxelles

2018 -

  • Disponible - 341.76 VAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ouvrage consacré au contrôle juridictionnel exercé par la charte constitutionnelle de base de l'Union européenne sur ses Etats membres et ses institutions. L'auteur aborde le rôle de la Cour de justice, décrit le rôle du juge de l'Union et détaille les principales voies de recours comme le sursis, le renvoi préjudiciel, l'exception d'illégalité, entre autres. ©Electre 2018

Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne
Livre Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne

LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve

2018 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018

Procédures européennes : devant la CJUE, CJ et tribunal, devant la CEDH, avec index thématique et de nombreux schémas explicatifs
Livre Procédures européennes : devant la CJUE, CJ et tribunal, devant la CEDH, avec index thématique et de nombreux schémas explicatifs

par Sauron, Jean-Luc (1957-....)

Gualino

2018 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des procédures devant les juridictions de Luxembourg et de Strasbourg permettant de mener à bien toutes les actions juridictionnelles engagées. ©Electre 2018

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