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American law made simple = = Le droit américain facile
Livre American law made simple = = Le droit américain facile

par Branaa, Jean-Éric (1963-....)

Ellipses

2021 -

  • Disponible - 342 BRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel de droit américain permettant un apprentissage semestre par semestre grâce aux documents et aux exercices proposés. ©Electre 2022

Annual survey of African law
Revue, journal Annual survey of African law

Frank Cass and Co

1967

  • Disponible - 342(630) AFR

    Niveau 3 - Droit

Application du droit étranger par le juge national : Allemagne, France, Belgique, Suisse : colloque, Sarrebruck, 28 juin 2013
Livre Application du droit étranger par le juge national : Allemagne, France, Belgique, Suisse : colloque, Sarrebruck, 28 juin 2013

Société de législation comparée

2014 -

  • Disponible - 342 WIT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage rassemble des contributions sur le traitement de la loi étrangère par les juridictions nationales. Deux grands axes sont abordés : l'établissement du contenu du droit étranger dans les pays étudiés, détaillant notamment les rôles des magistrats et des conventions internationales. Puis les auteurs analysent le contrôle par les juridictions suprêmes de l'application du droit étranger. ©Electre 2014

Approches franco-britanniques de la précarité : principe(s), droit(s), pratique(s) : [actes du colloque, 4 et 5 décembre 2014]
Livre Approches franco-britanniques de la précarité : principe(s), droit(s), pratique(s) : [actes du colloque, 4 et 5 décembre 2014]

Presses universitaires juridiques Université de Poitiers ; LGDJ Lextenso-éditions

2016 -

  • Disponible - 342(410) LAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude comparative de deux approches juridiques différentes de la précarité en France et en Grande-Bretagne, ainsi qu'une mise en perspective des actions publiques dans les deux pays. ©Electre 2017

Arbitrage, commerce international et investissement en Afrique et dans l'océan Indien
Livre Arbitrage, commerce international et investissement en Afrique et dans l'océan Indien

LexisNexis

2018 -

  • Disponible - 342 JAY

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions qui dressent l'état de l'arbitrage dans la zone Afrique et océan Indien et définissent les perspectives d'évolution de la pratique dans ce cadre. ©Electre 2018

Au-delà du dialogue entre les cours : juges, droit étranger, comparaison
Livre Au-delà du dialogue entre les cours : juges, droit étranger, comparaison

par De Vergottini, Giuseppe (1936-....)

Dalloz

2013 -

  • Disponible - 342 VER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Essai sur l'espace de dialogue entre les cours constitutionnelles et internationales destiné à apporter des solutions juridiques similaires concernant la protection juridique des droits de l'homme. Les auteurs montrent que les cours nationales, en revanche, n'entretiennent pas entre elles un tel rapport, et ignorent le plus souvent le recours au droit comparé.

Bonheur et bien-être dans le droit des Etats
Livre Bonheur et bien-être dans le droit des Etats

par Rencontres d'Angers ; Fougerouse, Jean ; Lemaire, Félicien ; Centre Jean Bodin (Angers). ; Université d'Angers UFR de droit, d'économie et de gestion

mare & martin

2022 -

  • Disponible - 342 LEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions traitant des notions de bonheur et de bien-être sous l'angle du droit comparé afin de mieux cerner les éléments de convergence et de divergence des divers systèmes juridiques, dans des Etats situés sur différents continents, de l'Allemagne aux Seychelles en passant par le Brésil, le Cameroun, la Guinée, le Japon, le Maroc, la Russie et la Thaïlande. ©Electre 2022

Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. 1
Livre Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. 1

IRJS Editions

2018 -

  • Disponible - 342 JOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une comparaison des évolutions législatives roumaines et françaises en matière de responsabilité civile. Elle aborde le préjudice, le lien de causalité, la faute et les dommages causés par les mineurs, entre autres. ©Electre 2018

Comparer les droits, résolument
Livre Comparer les droits, résolument

PUF

2009 -

  • Disponible - 342 COM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ensemble de réflexions autour des enjeux primordiaux que recèle une comparaison des droits voués à la signifiance à l'époque de la globalisation.

Comprendre la justice transitionnelle
Livre Comprendre la justice transitionnelle

par Pout, Christian

Éditions du Cygne

2016 -

  • Disponible - 342 POU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La justice transitionnelle permet à un pays traumatisé par un conflit de poser les bases d'un nouveau contrat social. L'auteur en présente les quatre principaux piliers : le droit à la vérité, à la justice, à la réparation et les garanties de non-répétition. Il illustre son propos d'exemples au Rwanda, en Afrique du Sud et en République centrafricaine. ©Electre 2017

Contre le gouvernement des juges ? : les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi
Livre Contre le gouvernement des juges ? : les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi

par Boutin, Christophe (1959-....) ; Rouvillois, Frédéric (1964-....) ; Daugeron, Bruno (1974-....) ; Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public (Paris).

Les éditions du Cerf

2022 -

  • Disponible - 342 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Depuis l'apparition, au début du XXe siècle, de l'expression "gouvernement des juges" pour stigmatiser les pouvoirs abusifs que s'arrogeraient des juridictions, les débats font rage entre ceux qui s'interrogent sur la possibilité d'un tel gouvernement et ceux qui considèrent les juridictions comme de potentiels ennemis de la démocratie. Les contributeurs reviennent sur cette controverse. ©Electre 2023

Cours suprêmes : comment le filtrage des recours révèle le pouvoir des juges
Livre Cours suprêmes : comment le filtrage des recours révèle le pouvoir des juges

Panthéon-Assas

2005 -

  • Disponible - 342 VOG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude des mécanismes de filtrage devant la Cour suprême dans neuf Etats de droit continental comme la France, l'Italie, l'Allemagne, l'Espagne et la Suisse, et de "common law" comme les Etats-Unis, le Royaume-Uni et le Canada. Dresse un tableau des avantages et inconvénients des deux systèmes (délais et durée de la procédure, coûts des procès, nombre limité d'avocats...).

Culture et numérique : rencontre franco-québécoise
Livre Culture et numérique : rencontre franco-québécoise

Mare & Martin

2020 -

  • Disponible - 342 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude comparative sur le droit appliqué à la culture en France et au Québec en matière de jeu vidéo, d'intelligence artificielle ou de plateformes participatives. ©Electre 2020

Culture(s) et liberté(s) : des sols pour un droit comparé des libertés
Livre Culture(s) et liberté(s) : des sols pour un droit comparé des libertés

par Lageot, Céline (1970-....) ; Sueur, Jean-Jacques ; Centre d'études sur la coopération juridique internationale (Poitiers) (1995-....)

Faculté droit & sciences sociales, Université de Poitiers

2023 -

  • Disponible - 342 LAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'un colloque qui s'est tenu en 2019, ces contributions analysent le droit comparé des libertés. Les auteurs examinent ainsi la délimitation du cadre de la recherche, notamment en fonction des aires culturelles ou des espaces transnationaux. ©Electre 2023

De la surveillance en Amérique : histoire, enjeux et perspectives d'une société sous surveillance
Livre De la surveillance en Amérique : histoire, enjeux et perspectives d'une société sous surveillance

par Boullier, Valentin

Société de législation comparée ; Impr. Corlet numéric

2019 -

  • Disponible - 342 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du cadre juridique américain en matière de surveillance à travers son histoire, ses évolutions, ses abus et ses avancées en termes de liberté. ©Electre 2019

Déréglementation et professions du droit Outre-Manche
Livre Déréglementation et professions du droit Outre-Manche

par Gadbin-George, Géraldine

Dalloz

2016 -

  • Disponible - 342(410) GAD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse critique des réformes sur la déréglementation du marché de la profession, mises en place au Royaume-Uni sous l'impulsion de l'Union européenne. ©Electre 2016

Des gouvernements sous le regard de leur parlement : la participation des parlements français, italien et britannique à l'élaboration et au contrôle des politiques européennes de justice et de sécurité intérieure
Livre Des gouvernements sous le regard de leur parlement : la participation des parlements français, italien et britannique à l'élaboration et au contrôle des politiques européennes de justice et de sécurité intérieure

par Tacea, Maria Angela (1985-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 342 TAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse comparée des systèmes parlementaires français, italien et britannique à travers l'étude de leurs spécificités, des conditions d'exercice du contrôle parlementaire des actes européens de justice et de sécurité intérieure. ©Electre 2020

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Livre Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

CNRS éd.

2012 -

  • Disponible - 342(1-15) PAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce dictionnaire recense, analyse et compare les termes juridiques qui régissent le droit du patrimoine culturel. Il permet de mettre en lumière les mécanismes originaux de préservation du patrimoine et de comparer les différents systèmes. Une présentation générale et des introductions par pays considéré constituent des exposés synthétiques sur le droit international et communautaire.

Dictionnaire de la résolution amiable des différends : RAD-ADR en matières civile, commerciale, familiale et sociale
Livre Dictionnaire de la résolution amiable des différends : RAD-ADR en matières civile, commerciale, familiale et sociale

Larcier

2015 -

  • Disponible - 342(421) DIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 200 définitions sur le thème de la résolution de conflits civils en privilégiant les axes de la médiation et du dialogue où sont développés le rôle des différents juristes et les principes d'intérêt mutuel aussi bien au sein des administration, des entreprises que des lieux d'éducation ou d'enseignement. ©Electre 2015

Droit anglais des affaires
Livre Droit anglais des affaires

par Le Gallou, Cécile ; Wesley, Simon

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 342 LEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une approche générale des règles juridiques régissant le monde des affaires au Royaume-uni et des fondements du système de Common law. Le droit des contrats, la responsabilité délictuelle, les trusts, les structures juridiques des entreprises, les garanties de paiement, les procédures d'insolvabilité, le règlement des litiges ou encore le droit pénal des affaires sont abordés. ©Electre 2018

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles : copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d'origine, concurrence déloyale, secrets d'affaires
Livre Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles : copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d'origine, concurrence déloyale, secrets d'affaires

par Kamina, Pascal (1967-....)

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 342 KAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude des textes de loi concernant la propriété littéraire, artistique, industrielle aux Etats-Unis et au Royaume-Uni. ©Electre 2017

Droit civil japonais : quelle(s) réforme(s) à la lumière du droit français?
Livre Droit civil japonais : quelle(s) réforme(s) à la lumière du droit français?

par Baba, Keita ; Saito, Tetsushi ; Yamashiro, Kazuma ; Bicheron, Frédéric ; Haftel, Bernard ; Mekki, Mustapha (1973-....) ; Boffa, Romain ; Institut de recherche en droit des affaires (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis) (1994-....) ; Association de recherche internationale en droit des affaires ; Laboratoire Marchés, institutions, libertés (Créteil).

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 342 BAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Fruit de quatre manifestations scientifiques regroupant juristes français et japonais, cet ouvrage ne regroupe que les contributions de ces derniers. Offrant une porte d'entrée sur le droit civil japonais (droit des sûretés, des contrats, régime général des obligations), il le confronte au droit français et à ses récents réformes ou projets de réforme. ©Electre 2020

Droit collaboratif : un tournant dans le métier d'avocat
Livre Droit collaboratif : un tournant dans le métier d'avocat

par Boudart, Anne-Marie

ELS Belgium

2018 -

  • Disponible - 342 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteure propose une approche rénovée du cadre juridique des relations internationales entre personnes privées, à travers la notion de droit collaboratif. Elle interroge les sources du droit international contemporain et plaide pour la coopération des systèmes juridiques en vue de leur amélioration. ©Electre 2018

Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'Etat. 2
Livre Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'Etat. 2

par France Conseil d'État (1799-....)).

La Documentation française

2018 -

  • Disponible - 342 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les six dernières conférences ont abordé les thèmes suivants : le droit financier et celui de la régulation, qui a renouvelé la prise de décision au sein de l'Union européenne ; le droit fiscal analysé à travers l'articulation des normes françaises, européennes et internationales ; le droit des étrangers et le phénomène migratoire, ainsi que la notion de frontière territoriale. ©Electre 2018

Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'État. Tome 1
Livre Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'État. Tome 1

par France Conseil d'État (1799-....)).

la Documentation française

2017 -

  • Disponible - 342 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les six premières conférences d'un cycle consacré aux évolutions de l'approche comparatiste en droit et de l'idée de territorialité du droit, ainsi qu'à leur impact sur l'élaboration et l'application du droit dans un contexte de mondialisation. ©Electre 2017

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