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Bruylant
2023 -
Disponible - 347(4-10) QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur les défis du XXIe siècle concernant le droit institutionnel et procédural, le droit de concurrence, le droit du marché intérieur ou encore de propriété intellectuelle. ©Electre 2023
par Journées franco-allemandes
Société de législation comparée
2020 -
Disponible - 347(4-10) MAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs analysent les objectifs, l'opportunité et la faisabilité d'un Code européen des affaires. Ils étudient notamment le droit des entreprises en difficulté, le droit des sociétés et le droit du marché. ©Electre 2020
par Vogel, Louis (1954-....) ; Roblot, René (1913-1992) ; Germain, Michel (1946-....) ; Ripert, Georges (1880-1958)
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 347 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution économique du pays. ©Electre 2020
par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) ; Payet, Marie-Stéphane
Dalloz
2022 -
Disponible - 348.1 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : La libre concurrence est un principe fondamental défendu par l'Union européenne. L'ouvrage présente les différentes règles de droits interne et communautaire qui composent le droit de la concurrence. Il retrace son évolution à partir des textes communautaires en vigueur. À jour de la directive ECN+, du digital market act, de EGalim 2 et du nouveau règlement d'exemption. ©Electre 2022
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe "Revue fiduciaire"
2018 -
Disponible - 354.32 TVA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide sous forme de fiches pour aborder la réglementation douanière et les règles de la TVA dans les activités internationales (TVA intracommunautaire, importations et exportations, obligations des redevables, autoliquidation). Avec des schémas, des exemples et des conseils pratiques. ©Electre 2018
Banque
1988 - 2024
Disponible - 347(0) BAN
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 214, Mars /Avril 2024
par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)
Dalloz
2011 -
Disponible - 347(4-10) VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des règles essentielles du droit européen des affaires (principes de libre circulation et de libre concurrence), qui s'infiltre dans tous les rouages de la vie juridique.
par Vogel, Louis (1954-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 347(4-10) VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les règles essentielles du droit européen des affaires, les principes de libre circulation et de libre concurrence, ainsi que sur leur mise en application. ©Electre 2019
par Rassu, Federica
Gualino
2023 -
Disponible - 341.41(07) RAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse de l'ensemble des connaissances relatives au droit matériel du marché intérieur européen, reposant sur les quatre piliers que sont la libre circulation des marchandises, des services, des personnes et des capitaux. L'auteure explique notamment comment la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne fait évoluer en permanence ces libertés. ©Electre 2023
par Blaise, Jean-Bernard ; Choné-Grimaldi, Anne-Sophie (1982-....)
PUF
2017 -
Disponible - 347(4-10) BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation du droit des affaires européen du point de vue de ses utilisateurs, soit les acteurs économiques. Avec les règles relatives au développement des échanges, celles applicables aux opérations sur le marché intérieur, et une analyse de la réglementation du développement des entreprises. ©Electre 2017
par Gavalda, Christian (1926-2001) ; Lecourt, Benoît ; Parléani, Gilbert (1946-....)
LexisNexis
2019 -
Disponible - 347(4-10) GAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des clés du droit communautaire des affaires : les libertés de circulation (marchandises, capitaux, personnes et services), les propriétés intellectuelles, les services publics, les concentrations, l'espace financier européen, etc. ©Electre 2019
Ed. Francis Lefebvre
1991 - 2024
Disponible - 347(0) REV 16
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 6, Juin 2024
Mission de recherche Droit et justice
2007 -
Disponible - 348(4-10) QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen des différents modes de règlement judiciaire du contentieux économique dans six pays européens (Belgique, Suisse, Allemagne, Angleterre, France, Italie) et à travers cinq domaines d'activité : droit bancaire, droit boursier et droit des sociétés, droit de la concurrence, propriété industrielle et propriété intellectuelle, faillite et procédures collectives.
Larcier
2017 -
Disponible - 342 (421) PUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur des questions relatives à l'enchevêtrement des règles de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale, à travers la jurisprudence et des cas pratiques. ©Electre 2017
Dalloz
1975 - 2024
Disponible - 347(0) REV 10
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 6, Juin 2024
Résumé : Trente-six études en hommage à P. Malinvaud, professeur émérite de l'Université de Panthéon-Assas (Paris II) et président d'honneur de l'Association Henri Capitant.
par Van Cleynenbreugel, Pieter (1986-....)
Larcier
2023 -
Disponible - 341.41 VAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel éclaire les normes et principes de base ainsi que les techniques juridiques employées par les institutions européennes afin de maintenir et promouvoir la réalisation et le fonctionnement d'un marché intérieur européen. Il a également pour objectif de montrer dans quelle mesure le droit du marché intérieur intervient ou peut intervenir dans les litiges nationaux. ©Electre 2023
Editions Pottier ; Alpha numérique
2021 -
Disponible - 655.5 VAC
Niveau 3 - Gestion
Résumé : L'ouvrage regroupe de manière simple, synthétique et accessible l'ensemble des textes légaux et réglementaires, en droit français et européen, concernant l'activité d'agent commercial. ©Electre 2021
par Grove-Valdeyron, Nathalie de
LGDJ
2017 -
Disponible - 341.44 DEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un bilan des obstacles qui nuisent au fonctionnement efficace du marché intérieur européen. Il trace les perspectives d'approfondissement à travers l'examen de ses dimensions matérielle, personnelle et financière. L'auteure propose notamment des pistes pour progresser sur la voie d'un marché financier intégré, rénové et contrôlé. ©Electre 2017
par Beaufort, Viviane de
Larcier légal
2019 -
Disponible - 347(4-10) DEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etat des lieux du système européen, des réalités institutionnelles et juridiques de l'Union européenne, de ses politiques concrètes, avec des éléments de détail : de la concurrence au droit des affaires, des grandes dates aux particularités politiques, du budget à la politique en faveur des PME. ©Electre 2020
par Nourissat, Cyril ; Clavière-Bonnamour, Blandine de
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 347(4-10) NOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel consacré aux libertés de circulation et au droit de la concurrence, piliers fondamentaux de l'économie de marché dans laquelle opère l'entreprise. Les auteurs combinent les développements tirés du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les liens entre marché intérieur et espace de liberté, de sécurité et de justice sont abordés. Édition refondue et augmentée. ©Electre 2023
par Picod, Yves (1954-....) ; Picod, Nathalie
Sirey ; Impr. CPI Bussière
2020 -
Disponible - 348.1(07) PIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un manuel de droit de la consommation : interactions entre droit de la consommation et droit des obligations, principes et axes de convergence des contrats, règlement des conflits sur l'action de consommation, etc. Cette édition intègre la réforme du droit des obligations, la recodification du code de la consommation ainsi que les réformes du crédit immobilier et du surendettement. ©Electre 2020
par Dechaume, Jacques ; Venturelli, Walter
Le Génie Éditeur
2021 -
Disponible - 354.32 DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des méthodologies nécessaires à la maîtrise de l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne : environnement institutionnel et réglementaire, opérations de dédouanement, politique commerciale commune, procédures douanières, attribution d'un régime douanier, régime fiscal des échanges intracommunautaires et mode d'emploi des déclarations. ©Electre 2021
Contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne : questions d'actualité et perspectives
Bruylant
2017 -
Disponible - 348(4-10) GIA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse détaillée des questions qui touchent au contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne : contentieux des pratiques anticoncurrentielles, le contentieux des ententes, des abus de position dominante, des concentrations et des aides d'Etat. ©Electre 2017
par Chebel-Horstmann, Nadia
L'Harmattan
2006 -
Disponible - 348(4-10) CHE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude exhaustive du système électrique français libéralisé dans le cadre de la réglementation européenne. Tout en proposant, une analyse de la transposition d'une des directives européennes les plus complexes, ce travail met en évidence la complexité du processus de libéralisation des secteurs initialement exclus de la concurrence.
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