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Résultat numéro 1, sélectionner Revue des sociétés, Journal des sociétés 1

Revue des sociétés, Journal des sociétés

Dalloz

1975 - 2024

Disponible - 347(0) REV 10

Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 5, Mai 2024

Résultat numéro 2, sélectionner Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen 2

Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen

Banque

1988 - 2024

Disponible - 347(0) BAN

Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 214, Mars /Avril 2024

Résultat numéro 3, sélectionner Revue de jurisprudence de droit des affaires 3

Revue de jurisprudence de droit des affaires

Ed. Francis Lefebvre

1991 - 2024

Disponible - 347(0) REV 16

Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 5, Mai 2024

Résultat numéro 4, sélectionner La régulation du marché de l'électricité : concurrence et accès aux réseaux 4

La régulation du marché de l'électricité : concurrence et accès aux réseaux

par Chebel-Horstmann, Nadia

L'Harmattan

2006 -

Disponible - 348(4-10) CHE

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude exhaustive du système électrique français libéralisé dans le cadre de la réglementation européenne. Tout en proposant, une analyse de la transposition d'une des directives européennes les plus complexes, ce travail met en évidence la complexité du processus de libéralisation des secteurs initialement exclus de la concurrence.

Résultat numéro 5, sélectionner Quelles juridictions économiques en Europe ? : du règne de la diversité à un ordre européen ? 5

Quelles juridictions économiques en Europe ? : du règne de la diversité à un ordre européen ?

Mission de recherche Droit et justice

2007 -

Disponible - 348(4-10) QUE

Niveau 3 - Droit

Résumé : Examen des différents modes de règlement judiciaire du contentieux économique dans six pays européens (Belgique, Suisse, Allemagne, Angleterre, France, Italie) et à travers cinq domaines d'activité : droit bancaire, droit boursier et droit des sociétés, droit de la concurrence, propriété industrielle et propriété intellectuelle, faillite et procédures collectives.

Résultat numéro 6, sélectionner Études offertes au professeur Philippe Malinvaud 6

Études offertes au professeur Philippe Malinvaud

Litec

2007 -

Disponible - 340 MAL

Niveau 3 - Droit

Résumé : Trente-six études en hommage à P. Malinvaud, professeur émérite de l'Université de Panthéon-Assas (Paris II) et président d'honneur de l'Association Henri Capitant.

Résultat numéro 7, sélectionner Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle 7

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle

par Remiche, Bernard ; Cassiers, Vincent

Larcier

2010 -

Disponible - 346.3 REM

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'ensemble des dispositions déterminant le régime juridique des inventions et du savoir-faire en Belgique mais aussi dans l'Union européenne. Divisé en 2 parties, l'ouvrage aborde le droit des brevets d'invention puis la définition du savoir-faire protégeable en dehors du système des brevets et l'examen permettant d'en organiser la réservation.

Résultat numéro 8, sélectionner Le droit européen des affaires 8

Le droit européen des affaires

par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)

Dalloz

2011 -

Disponible - 347(4-10) VOG

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse des règles essentielles du droit européen des affaires (principes de libre circulation et de libre concurrence), qui s'infiltre dans tous les rouages de la vie juridique.

Résultat numéro 9, sélectionner La protection du secret des affaires : état des lieux en droit civil français et projet européen 9

La protection du secret des affaires : état des lieux en droit civil français et projet européen

par G'sell, Florence ; Durand-Barthez, Pascal

Lextenso éditions ; Fondation pour le droit continental

2015 -

Disponible - 347 GSE

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un état des lieux et une analyse du droit français en matière de secret des affaires. Les modes de protection du secret sont notamment passés en revue, ainsi que la sanction de la violation du secret. ©Electre 2015

Résultat numéro 10, sélectionner L'Union européenne et la juridictionnalisation du système de règlement des différends de l'OMC 10