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  •    Sujet : Droit européen
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Droit matériel de l'Union européenne
Livre Droit matériel de l'Union européenne

par Blumann, Claude (1943-....) ; Rubio, Nathalie ; Dubouis, Louis

LGDJ

2024 -

  • Indisponible : En catalogage

Résumé : Une présentation des notions de citoyenneté européenne, de liberté de circulation et de séjour, de liberté professionnelle, de protection (droits sociaux, consommateurs, santé, environnement, etc.), de libre circulation des produits, de service (transports, services financiers et technologies nouvelles), de concurrence et de relations extérieures dans le cadre européen. ©Electre 2024

Droit public français et européen
Livre Droit public français et européen

par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)

Dalloz ; Presses de Sciences Po ; Lefebvre Dalloz

2024 -

  • Disponible - 35(4-10) STI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. Prix du livre juridique 2014 du Club des juristes. ©Electre 2024

Les outils de la conformité RGPD et du DPO
Livre Les outils de la conformité RGPD et du DPO

par Mattatia, Fabrice

Éditions Eyrolles

2024 -

  • Disponible - 657.8 MAT

    Niveau 3 - Gestion

Résumé : Des méthodes de travail et les mesures organisationnelles à mettre en place au sein de l'entreprise, par le biais d'un DPO, pour atteindre et gérer la conformité concernant la gestion des données. ©Electre 2024

Code des douanes 2024 ; Code des douanes de l'Union 2024 : annoté & commenté
Livre Code des douanes 2024 ; Code des douanes de l'Union 2024 : annoté & commenté

Dalloz

2024 -

  • Indisponible : En traitement

Résumé : La réglementation douanière en France et le code des douanes de l'Union entré en vigueur au 1er mai 2016, enrichis d'annotations de jurisprudence, de commentaires explicatifs et de textes d'application. A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Un code permet d'accéder aux services numériques. ©Electre 2024

Droit d'asile et pratique du juge de l'asile
Livre Droit d'asile et pratique du juge de l'asile

par Favret, Jean-Marc (1932-....)

Bruylant

2023 -

  • Disponible - 341.91 FAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique et actualisée des dispositifs essentiels qui définissent le droit d'asile. ©Electre 2023

Europe(s) et justice pénale
Livre Europe(s) et justice pénale

par Lelieur, Juliette (1974-....) ; Gogorza, Amané (1976-....) ; Taupiac-Nouvel, Guillemine (1982-....) ; Herran, Thomas (1983-....) ; Gindre, Emmanuelle (1977-....) ; Verny, Édouard (1971-....) ; Lemke, Matthias (1978-....) ; Richefeu, Ludivine (1987-....) ; Bonfils, Philippe (1971-....) ; Perrier, Jean-Baptiste (1984-....) ; Tricot, Juliette ; Cimamonti, Sylvie (1958-....) ; Cahn, Olivier (1970-....) ; Fucini, Sébastien (1987-....) ; Parizot, Raphaële ; Beauvais, Pascal (1974-....)

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 343(4-10) PER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Approches descriptives et analytiques de la justice pénale en Europe. L'auteur aborde l'entraide pénale, l'exécution des peines, l'encadrement des droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes ainsi que les défis contemporains et à venir. ©Electre 2023

Droit de l'Union européenne
Livre Droit de l'Union européenne

par Jacquelot, Fanny

Bréal by Studyrama

2023 -

  • Disponible

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse du cours sur les éléments fondamentaux du droit de l'Union européenne, son architecture et son action. ©Electre 2023

Le droit douanier de l'Union européenne
Livre Le droit douanier de l'Union européenne

par Albert, Jean-Luc (1955-....)

Bruylant

2023 -

  • Disponible - 341.44 ALB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un état des lieux du droit douanier au sein de l'Union européenne marqué notamment par la décision britannique de quitter l'Union alors que venait d'entrer en vigueur le nouveau code des douanes. ©Electre 2023

Finances publiques
Livre Finances publiques

par Sinnassamy, Christophe (1967-....)

Bréal by Studyrama

2023 -

  • Disponible - 354(07) SIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 63 fiches synthétiques sur les notions essentielles du cours de finances publiques nationales et européennes. A jour du projet de loi de finances (PLF) 2023 et du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS). ©Electre 2023

Les grandes notions du droit de l'Union européenne
Livre Les grandes notions du droit de l'Union européenne

par Marti, Gaëlle (1979-....)

puf

2023 -

  • Disponible - 341.41 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des dix notions qui structurent le droit de l'Union européenne et permettent d'en comprendre le fonctionnement : l'intégration, l'autonomie, la subsidiarité, la diversité, l'effectivité, la confiance mutuelle, le marché, la non-discrimination, la citoyenneté et l'Etat de droit. ©Electre 2023

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Droit européen et droit interne

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  • Type d'autorité
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    • Alignement des droits nationaux sur le droit européen ;
    • Conformité des droits nationaux et du droit européen
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