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Résumé : Présentation des différentes règles liées au marché des médicaments auxquelles sont confrontés les acteurs du secteur pharmaceutique : conception du médicament et recherche médicale, brevets pharmaceutiques, fabrication, mise sur le marché, modes de distribution, consommation. ©Electre 2018

Résumé : Les actes d'un colloque consacré à la recherche dans le domaine du droit nucléaire. Les contributeurs abordent l'état de la recherche en France et au Brésil, le nucléaire et ses alternatives ou encore les avancées de la recherche en matière de fusion nucléaire. ©Electre 2020

Résumé : Ces contributions sur l'état de l'industrie nucléaire en France montrent les bouleversements qu'elle a connus ces dernières années et ses perspectives à moyen et long terme. Les contributeurs mettent en évidence les divers défis auxquels elle est confrontée et notamment la question de la concurrence. ©Electre 2018

Résumé : Le Médiator est un médicament, fabriqué par le laboratoire Servier, prescrit entre les années 1976 et 2009 à près de deux millions de patients. Plusieurs milliers d'entre eux ont développé des pathologies et certains sont décédés. Les auteurs s'interrogent sur les dysfonctionnements des mécanismes de prévention dans cette affaire ainsi que sur ses volets administratif, pénal et civil. ©Electre 2021

Résumé : Textes issus d'un colloque tenu en janvier 2005 à Paris. Etudes sur les enjeux de la sécurité et la sûreté des transports aériens au regard du droit communautaire et sur la place de l'autorité publique dans un domaine qui constitue une activité de service relevant du monde concurrentiel, soumis aux lois du marché.

Résumé : Des conseils pratiques pour devenir photographe indépendant : statut social et fiscal, droit, conditions d'exploitation des photographies, etc. ©Electre 2016

Résumé : Cet ouvrage expose dans le détail les nouvelles dispositions légales et réglementaires, leur articulation, particulièrement complexe, et signale les multiples questions qui demeurent en suspens.

Résumé : Présente les différentes règles juridiques liées au statut d'intermittent du spectacle : le contrat de travail, la rénumération, les congés payés, la formation professionnelle continue, les cotisations sociales, etc.

Résumé : Cet ouvrage mesure les transformations de l'activité ferroviaire liées au passage du service public au domaine privé. Il aborde les notions de service public, de monopole, de régulation, d'établissement public, de patrimoine public, d'agents publics et de contrats.

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