Recherche simple :
par Donnier, Marc ; Donnier, Jean-Baptiste (1963-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.3(07) DON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles de procédure permettant l'exécution des actes et des jugements (moyens de pression, mesures conservatoires et exécutoires ou mixtes) ainsi que les mesures de distribution par ordre et par distribution des deniers faisant suite à une exécution forcée. ©Electre 2020
par Congrès des notaires de France 110 (2014). Marseille
LexisNexis
2014 -
Disponible - 344.56 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : La vie professionnelle et la vie familiale sont jalonnées de projets et de réalisations qui ont des conséquences tant sur l'entreprise que sur la famille. Pour les contributeurs de ce 110e Congrès, seule la solution contractuelle permet de concilier les projets patrimoniaux, professionnels et familiaux, de partager équitablement les richesses et de promouvoir l'esprit d'entreprendre.
par Zalewski-Sicard, Vivien
LexisNexis
2021 -
Disponible - 345.52 VEN
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Présente les différents types d'immeubles pouvant être vendus, et décrit les étapes d'une vente immobilière. Avec des exemples et des conseils pratiques ainsi que des modèles de clauses et de formules. ©Electre 2021
par Vingiano-Viricel, Iolande
LexisNexis
2019 -
Disponible - 349.3 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les véhicules autonomes posent de nombreuses interrogations sur leur compatibilité avec le droit existant concernant notamment l'assurance obligatoire, le conducteur et sa responsabilité, etc. L'auteure dresse une synthèse sur l'adéquation des textes ou non avec l'introduction de tels véhicules. ©Electre 2019
par Abravanel-Jolly, Sabine (1970-....) ; Astegiano-La Rizza, Axelle (1975-....)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 366.2 ABR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un commentaire des arrêts rendus par la Cour de cassation en droit des assurances, entre juin 2012 et juin 2013. L'ouvrage aborde les contentieux du contrat d'assurance, ainsi que les contentieux spécifiques (assurance vie, assurance groupe, assurance automobile, assurance responsabilité civile, etc.).
Travaux dirigés de droit des sûretés : cas pratiques, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts
par Legeais, Dominique (1957-....)
LexisNexis
2015 -
Disponible - 345.55 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'exercices (sujets théoriques, commentaires d'articles, commentaires d'arrêts et des cas pratiques) permettant à l'étudiant de faire le point sur le droit des sûretés. Pour chaque question, l'ouvrage donne les références d'articles essentiels à connaître. ©Electre 2015
par Legeais, Dominique (1957-....)
Lexis-Nexis
2022 -
Disponible - 345.55 LEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'exercices permettant à l'étudiant de faire le point sur le droit des sûretés. Pour chaque question, l'ouvrage donne les références d'articles essentiels à connaître. A jour de la réforme en date du 15 septembre 2021. ©Electre 2022
par Germain, Michel (1946-....) ; Legros, Jean-Pierre (1956-....)
LexisNexis
2016 -
Disponible - 347.2(07) GER
Niveau 3 - Droit
Résumé : En complément aux manuels de droit des sociétés, les auteurs proposent l'étude de 25 cas, intégrant aux exercices et à leur solution, les derniers arrêts rendus sur chaque question. ©Electre 2016
par Lamboley, Annie (1935-....) ; Laurens-Lamboley, Marie-Hélène
LexisNexis
2015 -
Disponible - 345.3(07) LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après un premier exercice, où sont comparés, du point de vue patrimonial, mariage, concubinage et Pacs, les autres exercices portent successivement sur le régime primaire, le régime légal et les régimes conventionnels. Avec des études de cas, des arrêts et des articles commentés et, pour chaque thème d'exercice, une correction. ©Electre 2015
par Mouly, Clémence ; Loir, Romain (1979-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 345.6(07) MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des sources des obligations, de leur régime, des contrats et de leurs responsabilités sous la forme de travaux dirigés. Avec des exercices accompagnés d'une suggestion de correction. ©Electre 2022
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